Conseil municipal du jeudi 4 juin 2020

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Afin de respecter au mieux les règles de distanciation physique et de permettre la présence de tous, le prochain Conseil Municipal se réunira le jeudi 4 juin à 18h30 à la salle des Granges.

I- Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 30 janvier 2020

Documents à télécharger

pv-30-01-2020.pdf

II- Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 11 mai 2020

Documents à télécharger

pv-11-05-2020.pdf

III- Compte rendu des décisions prises en application des articles L2122-22 et L2122-23 du C.G.C.T. (Code Général des Collectivités Territoriales)

  • D08-2020 : Assistance et représentation par Maître L. Duhil de Benazé : affaire Commune de Saint Jean de Védas c/ Masson
  • D09-2020 : Remboursement de 30% du montant des frais d’inscription des écoles d’arts
  • D10-2020 : Adoption du montant de la redevance d’occupation du domaine public pour les emplacements destinés aux foodtrucks durant Festin de Pierres 2020
  • D11-2020 : Achats de masques réutilisables
  • D12-2020 : Tarifs 2020/2021 pour les services municipaux payants 

Documents à télécharger

registre-des-decisions.pdf

IV- Point d’étape sur le déconfinement progressif

Documents à télécharger

deconfinement-progressif.pdf

V- Délibérations

Administration - Finances

1. Compte de gestion 2019
2. Compte administratif 2019
3. Affectation définitive des résultats
4. Modification du tableau des effectifs
5. Prime exceptionnelle liée au COVID19 pour les agents municipaux
6. Prestation sociale attribuée au personnel
7. Mise en place du télétravail
8. Subvention municipale pour l’achat d’un vélo Urbanisme – travaux
9. Dénomination de voie Vie locale
10. Restitution de subventions par des associations de la commune
11. Subventions de projets 2020 aux associations de la commune Éducation – Jeunesse
12. Convention avec l’Éducation nationale relative à la continuité scolaire et la réalisation d’activités sportives et culturelles sur le temps scolaire 

VI- Informations

  • Plantations prévues
  • Drive fermier
  • Autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour la Brasserie de l’Esplanade 

VII- Questions orales / écrites

Contacts

Secrétariat des élus

4 rue de la Mairie
34430Saint Jean de Védas
Fiona RICHARD04 67 07 83 01

Horaires

MatinAprès-midi
Lundi08:30 - 12:0014:00 - 17:00
Mardi08:30 - 12:0014:00 - 17:00
Mercredi08:30 - 12:0014:00 - 17:00
Jeudi08:30 - 12:0014:00 - 17:00
Vendredi08:30 - 12:0014:00 - 17:00

Contactez-nous

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