Conseil Municipal du 28 mai
Le conseil municipal se réunira le mercredi 28 mai à 10h à la salle des Granges.
I – Informations diverses
II - Compte rendu des décisions prises en application des articles L2122-22 et L2122-23 du C.G.C.T. (Code Général des Collectivités Territoriales)
- D019-2025 Contrat de prestation de services avec l’association La Pena Lou Terral dans le cadre de la Cérémonie du 8 mai 2025
- D020-2025 Contrat de prestation de service avec la SARL AMBULANCES TOMAS
III - Délibérations
Administration – Personnel
1. Modification du tableau des effectifs – ML. MOUGIN
2. Contrats d’apprentissage – ML. MOUGIN
3. Convention d’adhésion au dispositif de signalement du CDG 34 – ML. MOUGIN
4. Protection sociale complémentaire – Conventions de participation pour la couverture du risque santé des agents – ML. MOUGIN
Administration – Affaires générales
5. Retrait de la délibération n°2025-006 relative à la création d’une commission municipale temporaire – F. RIO
6. Mise à disposition gratuite de la salle des permanences en mairie – F. RIO
7. Mise à disposition gratuite de la salle de Conférence à l’Association France Alzheimer Hérault – F. RIO
8. Lancement du marché pour le renouvellement de serveurs informatiques et services associés – F. RIO
9. Autorisation de signature d’une proposition indemnitaire d’assurance – F. RIO
10. Acceptation du devis d’honoraires du cabinet d’avocats CGCB – F. RIO
Administration – Finances
11. Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) : Tarifs 2026 – F. RIO
Festivités
12. Fixation de la redevance pour l’occupation du domaine public dans le cadre de la fête locale – F. RIO
13. Fixation de la redevance pour l’occupation du domaine public dans le cadre des Estivales – F. RIO
14. Fixation de la redevance pour l’occupation du domaine public dans le cadre des Esti’Védas – F. RIO
15. Fixation de la redevance pour l’occupation du domaine public dans le cadre de la fête des vendanges – F. RIO
Vie associative
16. Mise en place d’activités auprès des enfants de la commune – F. RIO
Aménagement du territoire
17. Gestion Eco-pastorale – Autorisation de signature d’un contrat de prêt à usage des parcelles AM n°111 et AM n°32 – M. PASSERAT DE LA CHAPELLE
18. NaTran (GRT Gaz) – Autorisation de signature d’une convention de servitudes avec la commune – C. VAN LEYNSEELE
19. Groupe scolaire Jean D’Ormesson – Etudes et consultation des entreprises pour la création de l’ombrière sur la cour élémentaire – C. VAN LEYNSEELE
20. Marché M2023-20 – Construction d’un Pôle Enfance & Jeunesse – Lot n°1 VRD/Terrassement - Avenant n°2 - C. VAN LEYNSEELE
21. Marché M2023-20 – Construction d’un Pôle Enfance & Jeunesse – Lot n°2 Gros-œuvre - Avenant n°2 - C. VAN LEYNSEELE
22. Pôle Enfance et Jeunesse – Convention de raccordement au Réseau Public de Distribution d’Electricité Basse tension - C. VAN LEYNSEELE
23. Pôle Enfance et Jeunesse – Raccordement au réseau d’assainissement collectif - C. VAN LEYNSEELE
24. Pôle Enfance et Jeunesse – Raccordement à la fibre –C. VAN LEYNSEELE