Conseil Municipal du 4 avril

Le conseil municipal se réunira le vendredi 4 avril à 10h à la salle des Granges.

I – Informations diverses

II - Compte rendu des décisions prises en application des articles L2122-22 et L2122-23 du C.G.C.T. (Code Général des Collectivités Territoriales)

D011-2025 Voyages des aînés - Attribution
D012-2025 Contrat prestation de service artistique pour le Carnaval
D013-2025 Contrat prestation de service artistique pour le Carnaval
D014-2025 Contrat prestation de service artistique pour la Fête de la Saint Jean
D015-2025 Contrat prestation de service artistique pour le Carnaval
D017-2025 Mission de conseil et d'assistance à la passation d'un marché public d'assurance Dommages-Ouvrages pour la construction du Pôle Enfance & Jeunesse
D018-2025 Contrat logiciel de retranscription automatique

III - Délibérations

Aménagement du territoire

1. Marché M2023-20 – Construction d’un Pôle Enfance & Jeunesse – Lot 1 « VRD » - Avenant n°1 – C. VAN LEYNSEELE

2. Marché M2023-20 – Construction d’un Pôle Enfance & Jeunesse – Lot 2 « Gros-Œuvre » - Avenant n°1 – C. VAN LEYNSEELE

3. Marché M2023-20 – Construction d’un Pôle Enfance & Jeunesse – Lot 7 « Menuiseries Extérieures » - Avenant n°1 – C. VAN LEYNSEELE

4. Marché M2023-20 – Construction d’un Pôle Enfance & Jeunesse – Lot 7 « Menuiseries extérieures » - Avenant n°2 – C. VAN LEYNSEELE

5. Marché M2023-20 – Construction d’un Pôle Enfance & Jeunesse – Lot 13 « Electricité » - Avenant n°1 – C. VAN LEYNSEELE

6. Marché M2023-20 – Construction d’un Pôle Enfance & Jeunesse – Lot 16 « Espaces extérieurs » - Avenant n°1 – C. VAN LEYNSEELE

7. Marché M2023-20 – Construction d’un Pôle Enfance & Jeunesse – Lot 16 « Espaces extérieurs » - Avenant n°2– C. VAN LEYNSEELE

8. Pôle Enfance et Jeunesse – Création d’un compteur spécifique pour l’arrosage

9. Marché M2022-05 – Travaux de désimperméabilisation des cours d’école – Lot 1 « VRD » - Avenant n°1

10. Ecole maternelle Anita Gil – Remplacement de deux brise-soleils orientables

11. Eglise Saint-Jean-Baptiste – Remplacement du tapis de sol

12. Acquisition amiable parcelle AL 02 – C. VAN LEYNSEELE

13. Groupe scolaire Jean d’Ormesson – Demande d’autorisation d’urbanisme modificative – C. VAN LEYNSEELE

Maison de la Nature

14. 4ème édition de la Fête de la Nature 2025 : signature de conventions – M. PASSERAT DE LA CHAPELLE

Festivités

15. Lancement d’un appel public à candidatures « Fête de la Saint-Jean 2025 » – F. RIO

16. Lancement d’un avis d’appel public à candidatures « Fête de la Courge et des fruits d’automne 2025 » – F. RIO

Culture

17. Juin au Terral 2025 : conventions de mise à disposition du Théâtre du Chai du Terral et de la galerie Francis Porras aux associations védasiennes – F. RIO

18. Concert de l’été au Parc de la Peyrière : contrat de cession – F. RIO

19. Exposition temporaire dans la galerie du Chai du Terral : signature de convention– F. RIO

20. Festival Festin de Rue 2025 : signature de conventions – F. RIO

21. Lancement d’un appel public à candidatures « Festin de Rue 2025 » – F. RIO

22. Festival Festin de Rue 2025 – Utilisation des locaux du Collège Louis Germain– F. RIO

23. Saison Chai du Terral de septembre 2025 à juin 2026 : contrats de cession et conventions – F. RIO

24. Festival Védas en rire - Tarification et mise en vente des billets– F. RIO

Administration – Affaires générales

25. Rapport d’observations de la Cour des comptes portant sur la gestion de Montpellier Méditerranée Métropole – F. RIO

26. Mise à disposition gratuite de la salle des Granges à Monsieur Roumégas, député de la circonscription pour l’organisation d’une réunion publique sur le COM – F. RIO

27. Renouvellement de l’adhésion à l’Association des Maires de France – Département de l’Hérault AMF34 – F. RIO

Administration – Personnel

28. Participation à l’appel d’offres concernant le renouvellement du contrat d’assurance des risques statutaires du CDG 34 – ML. MOUGIN

Administration – Finances

29. Modification n°04 de l’Autorisation de programme / crédit de paiement pour la construction d’un Centre de Jeunesse – L. ROBIN

30. Modification n°05 de l’Autorisation de programme / crédit de paiement pour l’aménagement des cours d’écoles - désimperméabilisation /végétalisation – L. ROBIN

31. Modification n°04 de l’Autorisation de programme / crédit de paiement pour la construction et couverture de 3 courts de Tennis – L. ROBIN

32. Modification n°04 de l’Autorisation de programme / crédit de paiement pour la création d’une maison de la nature et de l’environnement et réhabilitation du parc du Terral – L. ROBIN

33. Modification n°03 de l’Autorisation de programme / crédit de paiement pour la création d’une Halle Gymnique à Roque Fraïsse – L. ROBIN

34. Modification n°02 de l’Autorisation de programme / crédit de paiement pour l’Extension de la vidéoprotection – L. ROBIN

35. Compte de gestion 2024 – L. ROBIN

36. Compte administratif 2024 – L. ROBIN

37. Affectation des résultats 2024 – L. ROBIN

38. Budget primitif 2025 – L. ROBIN

39. Taux d’imposition communaux des taxes directes locales pour l’année 2025 – L. ROBIN

40. Subvention d’équilibre 2025 du budget du CCAS – L. ROBIN

41. Pertes sur créances irrécouvrables 2025 – L. ROBIN

Enfance-Jeunesse

42. Dispositif « opération argent de poche » - F. RIO

43. Lancement du marché de réservation de 20 places au sein d’établissements d’accueil du jeune enfant sur le territoire de la commune – F. RIO