Conseil Municipal du 3 mars
Le conseil municipal se réunira le lundi 3 mars à 10h à la salle des Granges.
I – Informations diverses
II - Compte rendu des décisions prises en application des articles L2122-22 et L2122-23 du C.G.C.T. (Code Général des Collectivités Territoriales)
D001-2025 Prestation d'aide à la maitrise d'ouvrage - Remplacement serveurs informatiques
- D002-2025 Convention prestation de service animation musicale Vœux au personnel du 31 janvier 2025
- D003-2025 M2025-02 Entretien des espaces verts - Attribution
- D004-2025 Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle pour le 14 juillet 2025
- D005-2025 Contrat prestation de service Traiteur Vœux au personnel du 31 janvier 2025
- D006-2025 M2025-03 Entretien des stades sportifs Lot n° 1 « Stade de rugby » et Lot n°2 « Complexe Etienne Vidal » - Attribution
- D007-2025 Demande de subvention auprès de la Région Occitanie pour la saison 2025
- D008-2025 Demande de subvention au bénéfice de l’école municipale de musique pour l’exercice 2024
- D009-2025 M2022-13 Locations d'illuminations de Noel pour la ville de Saint-Jean-de-Védas – Avenant n°1
- D010-2025 Renouvellement contrat logiciel gestion des élections - Suffrage Web
III - Délibérations
Vie de la municipalité
1.Détermination du nombre des adjoints au Maire – F. RIO
2.Election d’un nouvel adjoint au Maire suite à une démission – F. RIO
3.Détermination du nombre des adjoints au Maire – F. RIO
4.Election d’un nouvel adjoint au Maire suite à une démission – F. RIO
5.Détermination du nombre des adjoints au Maire – F. RIO
6.Election d’un nouvel adjoint au Maire suite à une démission – F. RIO
7.Détermination du nombre des adjoints au Maire – F. RIO
8.Election d’un nouvel adjoint au Maire suite à une démission – F. RIO
9. Détermination du nombre des adjoints au Maire – F. RIO
10.Election d’un nouvel adjoint au Maire suite à une démission – F. RIO
11.Détermination du nombre des adjoints au Maire – F. RIO
12.Election d’un nouvel adjoint au Maire suite à une démission – F. RIO
13.Désignation du 11ème membre de la commission Gérer – F. RIO
14.Fixation des indemnités de fonction des titulaires de mandats locaux : modification – F. RIO
15.Présentation de l’état de l’ensemble des indemnités perçues par les élus du Conseil Municipal en 2024 – F. RIO
Administration – Finances
16. Rapport d’Orientation Budgétaire pour l’année 2025 (ROB) – L. ROBIN
Administration – Affaires générales
17. Organisme de Foncier Solidaire (OFS) - Transformation en société coopérative d'intérêt collectif (SCIC) - Prise de participation au capital - Approbation - Autorisation de signature – F. RIO
18. Convention de gestion de services numériques communs avec Montpellier Méditerranée Métropole 2025-2027 – Renouvellement – F. RIO
Aménagement du territoire
19. Pôle Enfance et Jeunesse – Convention de raccordement au Réseau Public de Distribution d’Electricité Basse tension – C. VAN LEYNSEELE
20. Marché M2023-20 – Construction d’un Pôle Enfance & Jeunesse – Lot 4 Etanchéité - Avenant n°1 – C. VAN LEYNSEELE
21. Marché M2023-20 – Construction d’un Pôle Enfance & Jeunesse – Lot 5 Façades - Avenant n°1 – C. VAN LEYNSEELE
22. Marché M2023-20 – Construction d’un Pôle Enfance & Jeunesse – Lot 15 Ascenseur - Avenant n°1 – C. VAN LEYNSEELE
23. Autorisation d’ester en justice et recours à un cabinet d’avocats – C. VAN LEYNSEELE
24. Ecole Georges Rascol – Demande d’autorisation d’urbanisme modificative – C. VAN LEYNSEELE
25. Ecole Louise Michel – Réparation d’un sinistre et suivi déclaration assurance – C. VAN LEYNSEELE
26. Logements de la Gendarmerie – Réparation du groupe de VMC – C. VAN LEYNSEELE
Maison de la nature
27. Carnaval 2025 – animation pour l’éducation au développement durable – M. PASSERAT DE LA CHAPELLE
Enfance-Jeunesse
28. Séjour de printemps du Centre de loisirs et du Centre Jeunesse – Convention et détermination des tarifs – F. RIO
29. Séjour d’été du Centre Jeunesse – Convention et détermination des tarifs – F. RIO
30. Tarification de la Maison de la Petite Enfance à partir du 1er janvier 2025 – F. RIO
31. Crédits budgétaires alloués aux écoles maternelles et élémentaires publiques de la commune – F. RIO
Festivités
32. Fixation de la participation financière des aînés dans le cadre du voyage annuel 2025 – F. RIO
33. Fixation de la redevance pour l’occupation du domaine public dans le cadre des ESTI’VEDAS 2025 – F. RIO
34. Lancement d’un appel à projet « LES ESTI’VEDAS 2025 » - F. RIO
Culture
35. Contrat de prestation de services artistiques et culturels – F. RIO
Vie associative
36. Subvention de projet 2025 à l’association védasienne « Empire Cheerleaders » - F. RIO