Conseil Municipal du 30 juin

Suite à l’absence de quorum lors du Conseil Municipal du mardi 24 juin 2025, le Conseil Municipal se réunira à nouveau le lundi 30 juin 2025 à 10h00 à la salle des Granges.
I – Informations diverses
II - Compte rendu des décisions prises en application des articles L2122-22 et L2122-23 du C.G.C.T. (Code Général des Collectivités Territoriales)
- D021-2025 Contrat prestation de service avec le CODES 34
- D022-2025 Contrat prestation de service avec la Société ASI SECURITE pour le 14 juillet
- D023-2025 Contrat prestation de service avec la Société ASI SECURITE pour le 14 juillet
- D024-2025 Contrat de services d'utilisation du progiciel MARCO en mode hébergé
III – Adoption des procès-verbaux des Conseils Municipaux des 11 octobre 2024, 29 novembre 2024, 12 décembre 2024, 20 décembre 2024, 13 janvier 2025, 13 février 2025, 20 février 2025, 3 mars 2025, 9 avril 2024 et 28 mai 2025
IV - Délibérations
Administration – Personnel
1. Modification du tableau des effectifs – ML. MOUGIN
Administration – Affaires générales
2. Mises à disposition gratuite de la salle des Granges à l’Etablissement Français du Sang (EFS) – F. RIO
3. Lancement du marché pour les prestations de conseils juridiques et de représentations en justice – F. RIO
Administration – Finances
4. Communication de l'avis CB n°2025-34-004 du 21 mai 2025 rendu par la Chambre Régionale des Comptes Occitanie en application des dispositions de l'article L. 1612-2 du Code général des collectivités territoriales – F. RIO
5. Communication de l'arrêté préfectoral n° 2025.06.DRCL.0185 en date du 3 juin 2025 portant règlement du budget primitif 2025 de la Commune de Saint-Jean-de-Védas – F. RIO
6. Décision budgétaire modificative n°1 – F. RIO
7. Décision budgétaire modificative n°2 – Subvention projet Empire Cheerleaders – F. RIO
8. Décision budgétaire modificative n°3 – Notre École, Faisons-La Ensemble (NEFLE) – F. RIO
9. Décision budgétaire modificative n°4 – Opération 202202 Décret Tertiaire – F. RIO
10. Décision budgétaire modificative n°5 - Opération 202301 Politique Agroenvironnementale – F. RIO
11. Décision budgétaire modificative n°6 - Opération 202401 Domaine du Terral – F. RIO
12. Décision budgétaire modificative n°7 - Opération 202403 Rénovation Groupe Scolaire Cassin/Cabrol – F. RIO
13. Décision budgétaire modificative n°8 - Opération 202501 Rénovation Logements Gendarmerie – F. RIO
14. Décision budgétaire modificative n°9 - Opération 202502 Rénovation Groupe Scolaire Louise Michel – F. RIO
15. Décision budgétaire modificative n°10 - Opération 202503 Extension cimetière Agniel – F. RIO
16. Décision budgétaire modificative n°11 - Opération 202504 Création d’une ombrière Ecole Primaire Jean d’Ormesson – F. RIO
17. Décision budgétaire modificative n°12 – Matériel et mobilier pour les services municipaux – F. RIO
18. Décision budgétaire modificative n°13 – Patrimoine communal – F. RIO
19. Décision budgétaire modificative n°14 – Restauration Monument aux Morts – F. RIO
20. Décision budgétaire modificative n°15 – Parking complexe Etienne Vidal – F. RIO
Vie associative
21. Subvention de projet 2025 à une association de la commune « Club Taurin » - F. RIO
22. Subvention de projet 2025 à une association de la commune « Gym Club » - F. RIO
23. Subvention de projet 2025 à une association de la commune « Saint Jean Environnement » - F. RIO
24. Subvention de fonctionnement 2025 à une association de la commune « Saint Jean Environnement » - F. RIO
25. Subvention de fonctionnement 2025 à une association de la commune « Comité de Quartier Nord Saint Jean » - F. RIO
26. Subvention de fonctionnement 2025 à une association de la commune « Les Paniers de l’Espoir » - F. RIO
27. Subvention de fonctionnement 2025 à une association de la commune « Les accidentés de la vie » - F. RIO
28. Subvention de fonctionnement 2025 à une association de la commune « Demain c’est Aujourd’hui » - F. RIO
Culture
29. Accueil de l’évènement « Festival Radio France Occitanie Montpellier – F. RIO
30. Accueil de l’évènement « Cinéma sous les étoiles », organisé par Montpellier Méditerranée Métropole en août 2025 au Parc du Domaine du Terral – F. RIO
31. Mise à disposition de l’espace bar du Théâtre du Chai du Terral et d’une licence de débit de boisson de 3ème catégorie et service de restauration pour les équipes artistiques – F. RIO
Aménagement du territoire
32. Préemption au titre des espaces naturels sensibles d’un ensemble foncier lieu-dit « LE BOSC » (parcelle AE 42) – F. RIO
33. Marché M2023-20 – Construction d’un Pôle Enfance & Jeunesse – Lot 2 Gros-œuvre - Avenant n°3 – F. RIO