Conseil Municipal du 30 juin

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Suite à l’absence de quorum lors du Conseil Municipal du mardi 24 juin 2025, le Conseil Municipal se réunira à nouveau le lundi 30 juin 2025 à 10h00 à la salle des Granges.

I – Informations diverses

II - Compte rendu des décisions prises en application des articles L2122-22 et L2122-23 du C.G.C.T. (Code Général des Collectivités Territoriales)

  • D021-2025 Contrat prestation de service avec le CODES 34
  • D022-2025 Contrat prestation de service avec la Société ASI SECURITE pour le 14 juillet
  • D023-2025 Contrat prestation de service avec la Société ASI SECURITE pour le 14 juillet
  • D024-2025 Contrat de services d'utilisation du progiciel MARCO en mode hébergé

III – Adoption des procès-verbaux des Conseils Municipaux des 11 octobre 2024, 29 novembre 2024, 12 décembre 2024, 20 décembre 2024, 13 janvier 2025, 13 février 2025, 20 février 2025, 3 mars 2025, 9 avril 2024 et 28 mai 2025

IV - Délibérations

Administration – Personnel

1. Modification du tableau des effectifs – ML. MOUGIN

Administration – Affaires générales

2. Mises à disposition gratuite de la salle des Granges à l’Etablissement Français du Sang (EFS) – F. RIO

3. Lancement du marché pour les prestations de conseils juridiques et de représentations en justice – F. RIO

Administration – Finances

4. Communication de l'avis CB n°2025-34-004 du 21 mai 2025 rendu par la Chambre Régionale des Comptes Occitanie en application des dispositions de l'article L. 1612-2 du Code général des collectivités territoriales – F. RIO

5. Communication de l'arrêté préfectoral n° 2025.06.DRCL.0185 en date du 3 juin 2025 portant règlement du budget primitif 2025 de la Commune de Saint-Jean-de-Védas – F. RIO

6. Décision budgétaire modificative n°1 – F. RIO

7. Décision budgétaire modificative n°2 – Subvention projet Empire Cheerleaders – F. RIO

8. Décision budgétaire modificative n°3 – Notre École, Faisons-La Ensemble (NEFLE) – F. RIO

9. Décision budgétaire modificative n°4 – Opération 202202 Décret Tertiaire – F. RIO

10. Décision budgétaire modificative n°5 - Opération 202301 Politique Agroenvironnementale – F. RIO

11. Décision budgétaire modificative n°6 - Opération 202401 Domaine du Terral – F. RIO

12. Décision budgétaire modificative n°7 - Opération 202403 Rénovation Groupe Scolaire Cassin/Cabrol – F. RIO

13. Décision budgétaire modificative n°8 - Opération 202501 Rénovation Logements Gendarmerie – F. RIO

14. Décision budgétaire modificative n°9 - Opération 202502 Rénovation Groupe Scolaire Louise Michel – F. RIO

15. Décision budgétaire modificative n°10 - Opération 202503 Extension cimetière Agniel – F. RIO

16. Décision budgétaire modificative n°11 - Opération 202504 Création d’une ombrière Ecole Primaire Jean d’Ormesson – F. RIO

17. Décision budgétaire modificative n°12 – Matériel et mobilier pour les services municipaux – F. RIO

18. Décision budgétaire modificative n°13 – Patrimoine communal – F. RIO

19. Décision budgétaire modificative n°14 – Restauration Monument aux Morts – F. RIO

20. Décision budgétaire modificative n°15 – Parking complexe Etienne Vidal – F. RIO

Vie associative

21. Subvention de projet 2025 à une association de la commune « Club Taurin » - F. RIO

22. Subvention de projet 2025 à une association de la commune « Gym Club » - F. RIO

23. Subvention de projet 2025 à une association de la commune « Saint Jean Environnement » - F. RIO

24. Subvention de fonctionnement 2025 à une association de la commune « Saint Jean Environnement » - F. RIO

25. Subvention de fonctionnement 2025 à une association de la commune « Comité de Quartier Nord Saint Jean » - F. RIO

26. Subvention de fonctionnement 2025 à une association de la commune « Les Paniers de l’Espoir » - F. RIO

27. Subvention de fonctionnement 2025 à une association de la commune « Les accidentés de la vie » - F. RIO

28. Subvention de fonctionnement 2025 à une association de la commune « Demain c’est Aujourd’hui » - F. RIO

Culture

29. Accueil de l’évènement « Festival Radio France Occitanie Montpellier – F. RIO

30. Accueil de l’évènement « Cinéma sous les étoiles », organisé par Montpellier Méditerranée Métropole en août 2025 au Parc du Domaine du Terral – F. RIO

31. Mise à disposition de l’espace bar du Théâtre du Chai du Terral et d’une licence de débit de boisson de 3ème catégorie et service de restauration pour les équipes artistiques – F. RIO

Aménagement du territoire

32. Préemption au titre des espaces naturels sensibles d’un ensemble foncier lieu-dit « LE BOSC » (parcelle AE 42) – F. RIO

33. Marché M2023-20 – Construction d’un Pôle Enfance & Jeunesse – Lot 2 Gros-œuvre - Avenant n°3 – F. RIO

V - Questions écrites/orales

Contact

Secrétariat des élus

4 rue de la Mairie
34430Saint-Jean-de-Védas
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