Conseil municipal du 13 septembre

Le Conseil Municipal se réunira le jeudi 13 septembre 2018 à 18h30 en Mairie au lieu habituel de ses assemblées. Consultez l'ordre du jour complet ainsi que les documents de synthèse.

 

ORDRE DU JOUR

 

I- Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 28 Juin 2018

 

II- Compte rendu des décisions prises en application des articles L2122-22 et L2122-23 du C.G.C.T.

(Code Général des Collectivités Territoriales)

  • Décision n°25-2018 : Marché de travaux pour la réparation de la charpente et la réfection de l’étanchéité du clocher de la Mairie
  • Décision n°26-2018 : Renouvellement infrastructures de réseaux locaux
  • Décision n°27-2018 : Marché de service – M2018-12 Infogérance du système informatique de la Ville
  • Décision n°28-2018 : Transport d’enfants et de jeunes sur les temps scolaires, périscolaires (A.L.A.E.) et extrascolaires (structures de loisirs) – Marché n°2018-08
  • Décision n°29-2018 : Adoption du tarif pour la comédie musicale du 29 septembre 2018 à la salle de spectacle du Chai du Terral

 

III- Délibérations

Intercommunalité

  • Rapport du Président de l’Assemblée Spéciale - SA3M
  • Rapport de l’Administrateur – SERM
  • Eau – Modifications des compétences de Montpellier Méditerranée Métropole – Approbation …/…                                                          

Ressources Humaines

  • Modification du tableau des effectifs                             

Finances

  • Forfait communal 2018 – École privée Saint Jean Baptiste
  • Traiteur des Garrigues – Remise gracieuse de frais relatifs aux taxes d’urbanisme

Pôle Education – Cohésion Sociale

  • Projet Educatif Local
  • Règlement intérieur de l’ALP
  • Ouverture d’un relais d’assistantes maternelles (RAM) dédié à la Ville de Saint Jean de Védas

Urbanisme

  • Dénomination de voies nouvelles

Vie associative

  • Subventions projets aux associations de la Commune

 

IV - Informations et Débats

  • Questions écrites / Questions orales

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