Conseil municipal du 28 juin

Le Conseil Municipal se réunira le jeudi 28 juin 2018 à 18h30 en Mairie au lieu habituel de ses assemblées. Consultez l'ordre du jour complet ainsi que les documents de synthèse.

ORDRE DU JOUR

I- Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 24 mai 2018

II- Compte rendu des décisions prises en application des articles L2122-22 et L2122-23 du C.G.C.T.

(Code Général des Collectivités Territoriales)

Décision n°19-2018 : Contrat de renouvellement de licence pour le logiciel de la Police Municipale et achat de terminaux de verbalisation
Décision n°19-2018 : Contrat de renouvellement de licence pour le logiciel de la Police Municipale et achat de terminaux de verbalisation
Décision n°20-2018 : Marché de fourniture – Fourniture de produits d’entretien – Accord cadre n°2018-07
Décision n°21-2018 : Marché de fourniture – Fournitures scolaires et pédagogiques – Accord cadre n°2018-06
Décision n°22-2018 : Marché de fourniture – Renouvellement infrastructures réseaux – Marché n°M2018-10
Décision n°23-2018 : Organisation et tarification du séjour « Surf dans les Landes » du 5 au 10 Août 2018 avec les jeunes de 11 à 17 ans
Décision n°24-2018 : Marché de travaux – Restructuration de la salle des Granges – Marché n°2018-11

III- Délibérations

Ressources Humaines

Transfert des personnels de la médiathèque Jules Verne de Saint Jean de Védas à Montpellier Méditerranée Métropole et suppression des postes correspondants de la Commune
Modification du tableau des effectifs
Création d’un emploi de contractuel « Responsable du Théâtre du Chai du Terral » catégorie A
Création d’un emploi de contractuel « Administrateur du Chai du Terral » catégorie B

Finances

Compte de gestion 2017
Compte administratif 2017
Affectation définitive des résultats 2017
Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) – Tarification pour l’année 2019
Adhésion à un groupement de commande pour l’achat d’énergies, de fournitures / services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique
Commission d’évaluation des transferts de charges de Montpellier Méditerranée Métropole : adoption du rapport
Attributions de compensation 2018 provisoires suite à la CLETC du 29 mai 2018

Urbanisme

Déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU de Saint Jean de Védas pour l’aménagement de la « Lauze Est »
Dénomination de voies existantes
Dénomination de voies nouvelles
Transfert de propriété de la médiathèque Jules Verne à Montpellier Méditerranée Métropole
Constat de désaffectation du domaine public communal d’une partie de la parcelle BM 399 d’une construction d’une contenance de 198 m²
Prononcé de déclassement du domaine public communal d’une partie de la parcelle BM 399 d’une contenance de 198 m²