Conseil municipal du 21 janvier 2016

Le prochain Conseil Municipal se réunira le jeudi 21 janvier 2016 à 19h en Mairie. Consultez l'ordre du jour ainsi que les documents de synthèse.

 Ordre du jour

I- Adoption du procès verbal du Conseil Municipal du 17 décembre 2016

II- Compte rendu des décisions prises en application des articles L2122-22 et L2122-23 du C.G.C.T. (Code Général des Collectivités Territoriales)

Décision n°55 : Transfert contrats d'emprunt conclu avec le Crédit Agricole du Languedoc suite à la création de Montpellier Méditerranée Métropole

Décision n°56 : Marché de services – Entretien des locaux et nettoyage de vitres des bâtiments communaux. Marché n°2015-20

Décision n°57 : Maîtrise d'œuvre pour l'aménagement de la rue des Jasses et l'amélioration de l'inondabilité du secteur : remodelage de la zone inondable. Marché n°2015-22

Décision n°58 : Traitements biologiques des pins et platanes de la Ville. Marché n°2°15-21

III- Délibérations

  1. Taux d'imposition communaux des taxes directes locales pour l'année 2016
  2. Reprise anticipée du résultat de l'exercice 2015
  3. Budget primitif 2016

Création d'un emploi contractuel de catégorie A

Dénomination des voies nouvelles dans la Z.A.C Roque Fraisse

IV- Informations et Débats

Questions diverses : Accueil de réfugiés

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