Conseil municipal du 18 mai 2017

Le Conseil Municipal se réunira le jeudi 18 mai 2017 à 19h en Mairie.

Consultez l'ordre du jour ainsi que les documents de synthèse.

 

ORDRE DU JOUR

 

I- Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 16 Mars 2017

 

II- Compte rendu des décisions prises en application des articles L2122-22 et L2122-23 du C.G.C.T. (Code Général des Collectivités Territoriales)

 

  • Décision n°6 : Marchés de travaux – Construction et aménagement d’un espace dédié aux activités périscolaires sur le site scolaire Louise Michel – Marché 2016-03 – Avenant n°1 – Entreprise Eiffage Route Med Est – Lot n°10 – Terrassements, VRD
  • Décision n°7 : Marchés de travaux – Construction et aménagement d’un espace dédié aux activités périscolaires sur le site scolaire Louise Michel – Marché 2016-03 –  Avenant n°1 – Entreprise J.M.R. Isolation – Lot n°05 – Cloisons doublages faux-plafonds
  • Décision n°8 : Marchés de travaux – Construction et aménagement d’un espace dédié aux activités périscolaires sur le site scolaire Louise Michel – Marché 2016-03 –  Avenant n°1 –

Entreprise Peintures Paperon – Lot n°07 – Peinture et sols souples

  • Décision n°9 : Marchés de travaux – Construction et aménagement d’un espace dédié aux activités périscolaires sur le site scolaire Louise Michel – Marché 2016-03 –  Avenant n°1 –

Entreprise SO.ME.REV – Lot n°06 – Carrelages faïences

  • Décision n°11 : Marchés de travaux – Aménagement de l’aire de jeux du Terral – Marché n°2017-01
  • Décision n°12 : Marchés de travaux – Construction et aménagement d’un espace dédié aux activités périscolaires sur le site Louise Michel – Marché 2016-06 – Avenant n°1 : Agencement du Sud – Lot n°4 – Menuiseries
  • Décision n°13 : Marchés de travaux – Réaménagement de la Maison de la Petite Enfance – Marché 2016-05 – Avenant n°2 – Sarl Francelec – Lot n°7 – Electricité
  •  Décision n°14 : Tarifs 2017/2018 pour les services publics municipaux payants            …/…

 

III- Délibérations

Administration

  • Protection fonctionnelle d’un élu
  • Modification du tableau des effectifs
  • Modification des indemnités en fonction des titulaires des mandats locaux au 1er Février 2017
  • Convention de mise à disposition des jardins familiaux à l’association « Les Jardins de la Capoulière »

Finances

  • Compte de gestion 2016
  • Compte administratif 2016
  • Affectation des résultats 2016
  • Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
  • Demande de subvention pour le remplacement des menuiseries en bois de l’Ecole de Musique au domaine du Terral
  • Subvention à la Maison Familiale Rurale Petite Camargue

Urbanisme

  • Convention de servitude Enedis – Parcelle AM 24
  • Avenant n°1 à la convention avec ASF relative au rétablissement de communications – Ancien chemin de Montpellier à Villeneuve (CV5) et Rieucoulon
  • Modification du règlement intérieur des cimetières de la Ville de Saint Jean de Védas

Vie associative

  • Subvention projet association Club Taurin l’Encierro
  • Subvention projet association Kérozen et Gazoline
  • Subvention projet association Cyclo-Tourisme
  • Subvention projet association Sports, Culture, Loisirs

 

IV-  Informations et Débats

Questions écrites / Questions orales

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