Conseil municipal du 28 mai 2026

D015-2026 Barème participation aînés au voyage 2026

D016-2026 Contrat pour l’élaboration des annexes environnementales

D017-2026 Mise à disposition du minibus à l'association "EMPIRE"

D018-2026 Mise à disposition du minibus à l'association "WILDCATS FLAG FOOTBALL"

D019-2026 Adhésion à l’Association des Maires de France – Département de l’Hérault AMF34

D020-2026 Ester en justice et designer le cabinet BLC AVOCATS pour représenter la commune devant le tribunal administratif de Montpellier

D021-2026 Avenant n°1 au marché n°2025-02- Réservation de 20 places au sein d’établissements d’accueil du jeune enfant sur le territoire de la ville de Saint-Jean-de-Védas - secteur est du centre de la ville passé avec la société les petits chaperons rouges – modification de l’indice de révision des prix

D022-2026 Ester en justice et designer le cabinet CGCB avocats & associés pour représenter la commune de Saint-Jean-de-Védas devant le tribunal administratif de Montpellier

D023-2026 Ester en justice et designer le cabinet SELARL Maillot associés pour représenter la commune de Saint-Jean-de-Védas devant la cour administrative d'appel de touloise

D024-2026 Ester en justice et designer le cabinet CGCB a Montpellier pour représenter la commune de Saint-Jean-de-Védas devant le tribunal administratif de Montpellier

D025-2026 Contrat de cession avec l’association Opéra Orchestre National Montpellier

D026-2026 Contrat de prestation de services avec La Pena Lou Terral pour la cérémonie du 8 mai

D027-2026 Gestion eco-pastorale : signature du contrat de prêt à usage

D028-2026 Mise à disposition du minibus à l'association "GYM CLUB"

D029-2026 Convention avec l'association "Montpellier Sauvetage"

Administration - Finances

1. Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) : Tarifs 2027 – T. COMBRIAT

Administration - Personnel

2. Fixation de la composition du Comité Social Territorial (CST) et de la Formation Spécialisée en matière de Santé, Sécurité et Conditions de Travail (F3SCT), du maintien ou non du paritarisme et du recueil du vote des représentants de l’employeur – A. DUBUCHE

3. Modification du tableau des effectifs – A. DUBUCHE

Administration - Affaires générales

4. Commission d’Appel d’Offres – Création et fixation des modalités de dépôt des listes – P. HIVIN

5. Police Intercommunale de Montpellier Méditerranée Métropole – Convention intercommunale de coordination des interventions avec les forces de sécurité de l’Etat – Approbation – Autorisation de signature – P. HIVIN

Vie de la municipalité

6. Désignation des représentants à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) – P. HIVIN

7. Désignation de membres à la Commission communale des impôts directs (CCID) – P. HIVIN

8. Désignation des représentants au sein de la commission de suivi de site de l’usine de méthanisation « AMETYST » – P. HIVIN

9. Désignation des représentants au sein de l’assemblée générale d’Hérault Ingénierie – P. HIVIN

10. Adoption du Règlement intérieur du Conseil Municipal – P. HIVIN

Vie associative

11. Subventions de fonctionnement 2026 aux associations - volet sportif – L. MILLA

12. Subventions de fonctionnement 2026 aux associations - volet culturel – L. MILLA

13. Subventions de fonctionnement 2026 aux associations - volet environnemental social et solidaire – L. MILLA

14. Subvention de projet 2026 à une association de la commune « Védas Endurance » – L. MILLA

15. Subvention de projet 2026 à une association de la commune « Gym Club » – L. MILLA

16. Subvention de projet 2026 à une association de la commune « Comité des fêtes » – L. MILLA