Conseil Municipal du 13 janvier
Le conseil municipal se réunira le lundi 13 janvier à 10h à la salle des Granges.
II - Compte rendu des décisions prises en application des articles L2122-22 et L2122-23 du C.G.C.T. (Code Général des Collectivités Territoriales)
- D423-2024 Intervention artistique : Signature d'une convention
- D426-2024 Contrat avec la société ELAN CITE relatif à la maintenance des radars mobiles EVOLIS
- D427-2024 Consultation pour traiteur apéritif vœux à la population - Attribution
- D428-2024 Défense des intérêts de la Ville dans les affaires l’opposant à l’association sportive « Olympique Védasien » devant le tribunal administratif de Montpellier
- D429-2024 Acquisition d’un nouveau portail Famille
- D430-2024 Location de la salle des Granges
- D431-2024 Signature d’une convention de mise à disposition à titre gracieux de la Médiathèque Jules Verne avec Montpellier Méditerranée Métropole
- D432-2024 Demande d'aide départementale au bénéfice de l'école municipale de musique pour l’année 2025
- D447-2024 Tarifs de droit de place lors de la manifestation du marché de Noël
- D448-2024 Convention de prestation de service avec la société Oxigène Animation
- D454-2024 Renouvellement licence logiciel Autocad
- D455-2024 Décision M2024-24 MOE Conception d'un pumptrack et d'un parc mobi'ludique
- D456-2024 Convention pour la mise en place d'activités auprès des enfants de la commune
III.Délibérations
Vie de la municipalité
1. Adoption du Règlement intérieur du Conseil Municipal – F. RIO
2. Création de commissions municipales permanentes – E. MYSONA
3. Désignation des membres de la commission Gérer – E. MYSONA
4. Désignation des membres de la commission Soutenir – E. MYSONA
5. Désignation des membres de la commission Dynamiser – E. MYSONA
6. Création d’une commission municipale temporaire – E. MYSONA
7. Désignation des membres de la commission temporaire « Règlement des mises à dispositions et locations des salles et équipements municipaux » – E. MYSONA
8. Retrait de la délibération n°2024-090 relative à la création d’une commission spéciale – F. RIO
9. Délégations de pouvoir du Conseil Municipal au Maire – F. RIO
Administration – Personnel
10. Modification du tableau des effectifs – F. RIO
11. Convention d’adhésion à la mission d’appui et de soutien à la prévention des risques professionnels avec le CDG 34 – F. RIO
Administration – Affaires générales
12. Convention de stérilisation et d’identification des chats libres sauvages avec la Fondation 30 Millions d’Amis – F. RIO
13. Désignation d’un représentant à la Commission Locale d’Evaluation des Chargées Transférées (CLECT) – F. RIO
Aménagement du territoire
14. Marché M2022-15 – Création de trois courts de tennis couverts et réhabilitation de deux courts extérieurs - Avenant n°2 – C. VAN LEYNSEELE
15. Dénomination du complexe sportif des tennis – C. VAN LEYNSEELE
16. Pôle Enfance et Jeunesse – Création d’un branchement d’eau potable – C. VAN LEYNSEELE
17. Autorisation de réalisation du projet de Pumptrack et de parc Mobi’ludique – C. VAN LEYNSEELE
18. Convention de Fonds de Concours entre la commune de Saint-Jean-de-Védas et Montpellier Méditerranée Métropole pour des travaux de voirie – C. VAN LEYNSEELE
19. Convention avec l’Agence Locale de l’Energie et du Climat (ALEC) – C. VAN LEYNSEELE
Culture
20. Projet de Territoire avec la Compagnie « Le 7ème Point » – F. RIO
Vie associative
21. Subvention de projet 2025 à l’association védasienne « Les 34 chevaux de la 4L » - F. RIO
22. Mise à disposition du minibus à l’association SJVBA pour des déplacements – F. RIO
23. Mise à disposition du minibus à l’association Wildcats Flag Football pour des déplacements – F. RIO
Solidarité
24. Cyclone à Mayotte : versement d’un don – F. RIO