Conseil municipal du mardi 27 septembre

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Le Conseil Municipal se réunira le mardi 27 septembre 2022 à partir de 18h30 à la salle des Granges.  Une retransmission en direct sera assurée sur la page Facebook de la Ville. Le conseil est ouvert au public.

II - Compte rendu des décisions prises en application des articles L2122-22 et L2122-23 du C.G.C.T. (Code Général des Collectivités Territoriales)

• D175-2022: Mise à disposition de la salle des Granges à une association védasienne

• D176-2022: Mise à disposition de la salle des Granges à une association védasienne

• D177-2022 : Mise à disposition de la salle des Granges à une association védasienne

• D178-2022 : Mise à disposition de la salle des Granges à une association védasienne

• D179-2022 : Mise à disposition de la salle des Granges à une association védasienne

• D180-2022 : Mise à disposition de la salle des Granges à une association védasienne

• D181-2022 : Marché public de maitrise d'œuvre pour la rénovation de la façade du gymnase La Combe et l'extension de l'ALSH

• D182-2022 : Contrat de location de bouteille de gaz n°0041576069

• D183-2022 : Convention de prestation de services « Les Esti'vedas »

• D185-2022: Location de la salle des conférences

• D187-2022: Avenant n°1 Marché public d'assurance statutaire pour les agents de la Mairie - M2021-11

• D188-2022 : Mise à disposition de la salle des Granges à une association védasienne

• D189-2022 : Mise à disposition de la salle des Granges à une association védasienne

• D190-2022 : Contrat de cession

• D191-2022 : Attribution du marché d'assistance à maitrise d'ouvrage pour l'extension du système de vidéoprotection

• D192-2022 : Location de la salle des Granges et de la salle des Familles

• D193-2022 : Marché public de coordination de sécurité et de protection de la santé pour l'opération de l'aménagement de 6 cours d'école, desimperméabilisation et végétalisation

• D194-2022 : Mise à disposition de la salle de la Cheminée à une association védasienne

• D195-2022: Tarification du séjour d'été du service jeunesse du 1°' au 6 août 2022

• D198-2022 : Mise à disposition de la salle des Familles à une association védasienne

• D199-2022 : Mise à disposition de la salle des Familles à une association védasienne

• D200-2022 : Location de la salle des Granges

• D202-2022 : Location de la salle de la Cheminée

• D203-2022: Convention d'occupation temporaire de la dépendance du domaine public et de mise à disposition d'une licence de débit de boisson de 3•m• catégorie attachée à l'établissement du bar du Chai du Terrai

• D204-2022: Avenant n°2 au bail du 21 avril 2017 concernant la révision du loyer des logements et locaux de services et techniques de la caserne de gendarmerie de Saint-Jean­-de-Védas

• D205-2022: Attribution du marché d'assurance M2022-08 Lot 1 Dommages aux biens

• D206-2022: Attribution du marché d'assurance M2022-08 Lot 2 Responsabilité civile

• D207-2022: Attribution du marché d'assurance M2022·08 Lot 3 Flotte automobile

• D208-2022 : Attribution du marché d'assurance M2022·08 Lot 4 Cybersécurité

• D209-2022 : Contrat de maintenance des ascenseurs

• D210-2022: Marché M2022-13 Achat et location d'illuminations de Noël pour la ville de Saint-Jean-de-Védas

• D211-2022 : Location de la salle des Granges

• D213-2022: Révision des prix -contrat de gestion des progiciels de fiscalités et de gestion des ressources humaines

• D214-2022 : Avenant n°1 Marché exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux

• D215-2022 : Location de la salle des Granges et des Familles

• D217-2022: Mise à disposition de la salle des Granges et de la salle des Familles à une association védasienne

• D218-2022: Mise à disposition de la salle des Granges, la salle des Familles et de la salle de conférence à une association védasienne

• D219-2022 : Mise à disposition de la salle des Granges à une association védasienne

• D220-2022 : Mise à disposition du gymnase de La Combe aux associations védasiennes : signature de conventions

• D221-2022 : Mise à disposition de la Maison des Associations aux associations védasiennes : signature de conventions

• D222-2022: Mise à disposition de la salle des Granges aux associations védasiennes: signature de conventions

• D223-2022: Mise à disposition du complexe Etienne Vidal aux associations védasiennes: signature de conventions

• D224-2022: Mise à disposition du Tennis club à une association védasienne: signature de convention

• D225-2022: Mise à disposition de la salle du Pradet aux associations védasiennes: signature de conventions

• D226-2022 : Mise à disposition de la salle polyvalente de l'école René Cassin à une association védasienne : signature de convention

• D227-2022: Mise à disposition de la salle Victor Hugo à une association védasienne: signature de convention

• D228-2022: Mise à disposition de remise Marcelin à une association védasienne: signature de convention

• D2290-2022 : Mise à disposition des Arènes à une association védasienne : signature de convention

• D230-2022 : Mise à disposition de la Grangette à une association védasienne : signature de convention

• D231-2022 : Mise à disposition du complexe de rugby (rue des Prés) à une association védasienne : signature de convention

• D232-2022 : Mise à disposition de la salle Vendemiaire à une association védasienne: signature de convention

• D233-2022: Mise à disposition du complexe du gymnase J.B.M aux associations védasiennes : signature de conventions

• D234-2022: Convention d'occupation temporaire du domaine public pour le festival Festin de rue 2022

• D235-2022 : Mise à disposition d'un local comme lieu de stockage à une association védasienne : signature de convention

• D236-2022 : Mise à disposition de la salle des Granges à une association védasienne

• D237-2022: Avenant n°1 Marché fourniture de produits d'entretien

• D238-2022 : Mise à disposition de la salle des Familles à une · association védasienne

• D239-2022 : Tarifs des services publics municipaux payants

• D240-2022 : Conventions de partenariat - Médiathèque Jules Vernes

• D241-2022 : Location de la salle des Familles

• D242-2022 : Convention d'accueil en résidence

• D243-2022 : Acquisition du logiciel cimetière

• D245-2022 : Mise à disposition de la salle des Granges à une association védasienne

• D246-2022: Mise à disposition de la salle des Granges, de la salle des F!!milles et de la salle des Conférence à une association védasienne

• D247-2022: Mise à disposition de la salle des Granges à une association védasienne

Ill- Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 12 mai 2022

IV - Délibérations

Administration - Finances

1. Apurement du compte 4542 - JP. PIOT

2. Modification n°02 de !'Autorisation de programme/ crédits de paiement pour la réhabilitation du groupe scolaire élémentaire des Escholiers - JP PIOT

3. Décision modificative n°2 - JP. PIOT

4. Remboursement indemnités kilométriques (modification de la délibération n°2021-33) - JP. PIOT

5. Fixation du montant des vacations funéraires: avis à émettre - JP. PIOT


Commerce

6. Subvention Association des commerçants du centre-ville - JP. PIOT


Administration - Richesses humaines

7. Modification du règlement intérieur de la commune de Saint-Jean-de-Védas - V. FABRY


Aménagement du territoire

8. Dénomination d'une voie nouvelle - F. RIO

9. ZAC Roque Fraïsse : Compte-rendu annuel à la collectivité locale 2021 - C. VAN LEYNSEELE


Enfance-Jeunesse

10. Forfait communal 2022 à l'école privée Saint Jean-Baptiste - V. PENA


Vie associative

11. Règlement d'aides aux sportifs ou clubs évoluant à un niveau« National» - P. HIVIN

12. Subvention d'accompagnement à la pratique à l'échelon national - P. HIVIN

13. Subvention de fonctionnement 2022 à l'association « Cyclo Tourisme Védasien » - P. HIVIN


Administration - Affaires générales 

14. Désignation d'un représentant suppléant à la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) - F. RIO

15. Rapport du Président de l'assemblée spéciale de la SA3M - F. RIO

16. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public dans le domaine de la gestion des déchets ménagers - F RIO

17. Frais de représentation - E. MYSONA

18. Mandat spécial pour le déplacement de Monsieur le Maire - JP. PIOT

V - Questions écrites/orales

Contact

Secrétariat des élus

4 rue de la Mairie
34430Saint Jean de Védas
Horaires
MatinAprès-midi
Lundi08:30 - 12:0014:00 - 17:00
Mardi08:30 - 12:0014:00 - 17:00
Mercredi08:30 - 12:0014:00 - 17:00
Jeudi08:30 - 12:0014:00 - 17:00
Vendredi08:30 - 12:0014:00 - 17:00

Contactez-nous

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