Conseil municipal du jeudi 27 janvier
Le Conseil Municipal se réunira le jeudi 27 janvier 2022 à partir de 18h30 à la salle des Granges. Une retransmission en direct sera assurée sur la page Facebook de la Ville. Le conseil est ouvert au public.
II - Compte rendu des décisions prises en application des articles L2122-22 et L2122-23 du C.G.C.T. (Code Général des Collectivités Territoriales)
• D200-2021 : Location de la salle des Granges et de la salle des familles
• D201-2021 : Contrat de cession
• D203-2021 : Location de la salle de la Cheminée
• D204-2021 : Location de la salle des familles
• D205-2021 : Contrat de cession
• D206-2021 : Mise à disposition de la salle des Granges à une association védasienne
• D207-2021 : Location de la salle des familles
• D209-2021 : Location de salle des familles
• D210-2021 : Location de la salle des Granges
• D211-2021 : Mise à disposition de la salle des Granges et de salle des familles à une association védasienne
• D212-2021 : Mise à disposition de la salle de la cheminée à une association védasienne
• D213-2021 : Mise à disposition de la salle des familles à une association védasienne
• D214-2021 : Location de la salle des Granges
• D215-2021 : Location de la salle de la cheminée
• D216-2021 : Location de la salle de la cheminée
• D217-2021 : Mise à disposition de la salle polyvalente de l'école René Cassin à une association védasienne
• D218-2021 : Location de la salle des familles
• D219-2021 : Tarif exceptionnel pour les spectacles du 18 décembre 2021 à l'occasion du marché de Noël
• D220-2021 : Attribution du marché fournitures de matériels informatique pour les écoles de la ville - M2021-19 - Lot 1 « Ordinateurs portables » - Lot 2 « Classe mobile » - Lot 3 « Vidéoprojecteurs » - Lot 4 « Matériels réseaux» - Lot 5 « Bornes WIFI »
• D221-2021 : Contrat d'assistance et de maintenance du progiciel LOGISOFT SECURITE C2021-34
• D224-2021 : Location de la salle des familles
III - Délibérations
Administration - Finances
1. Présentation de l'état de l'ensemble des indemnités perçues par les élus du Conseil Municipal - JP.PIOT
2. Clôture de l'autorisation de programme et crédits de paiement concernant la réhabilitation de la salle des Granges - JP. PIOT
3. Modification de !'Autorisation de programme / crédit de paiement « construction et couverture de 3 courts de Tennis» - JP. PIOT
4. Ouverture d'une Autorisation de programme/ crédits de paiement pour la création d'un gymnase à Roque Fraïsse - JP. PIOT
5. Modification de !'Autorisation de programme/ crédit de paiement pour la création d'une maison de la nature et de l'environnement et réhabilitation du parc du Terral-JP. PIOT
6. Modification de !'Autorisation de programme/ crédit de paiement pour l'aménagement des cours d'écoles - désimperméabilisation/végétalisation : Cours Oasis - JP. PIOT
7. Modification de !'Autorisation de programme/ crédit de paiement pour la réhabilitation du groupe scolaire élémentaire des Escholiers -JP. PIOT
8. Modification de !'Autorisation de programme/ crédit de paiement pour la construction d'un centre de jeunesse - JP. PIOT
9. Modification de !'Autorisation de programme/ crédit de paiement pour l'extension de la gendarmerie - JP. PIOT
10. Taux d'imposition communaux des taxes directes locales pour l'année 2022- JP. PIOT
11. Budget primitif 2022 - JP. PIOT
12. Subvention d'équilibre du budget principal au budget du CCAS - JP. PIOT
13. Admission en non-valeur des produits irrécouvrables - JP. PIOT
Administration - Affaires générales
14. Société d'Aménagement de Montpellier Méditerranée Métropole (SA3M) - Modification de l'objet social - F. RIO
Administration -Personnel
15.Tableau des effectifs: Modification-V. FABRY
Culture
16.Adhésion à l'agence régionale du spectacle vivant« Occitanie en scène » -V. FABRY
Aménagement du Territoire
17. Constat de désaffectation du domaine public communal -Parcelle BW n°261 d'une contenance de 494 m2 et parcelle BW n°275 d'une contenance de 440 m2 -C. VAN LEYNSEELE
18. Prononcé de déclassement du domaine public communal -Parcelle BW n°261 d'une contenance de 494 m2 et parcelle BW n°275 d'une contenance de 440 m2-C. VAN LEYNSEELE
19. Cession de la parcelle AV 136 à la SERM -C. VAN LEYNSEELE
Enfance -Jeunesse
20.Forfait communal 2021 à l'école privée Saint Jean Baptiste -V. PENA
Vie associative
21. Restitution du solde de la subvention 2021 par l'association « Demain c'est aujourd'hui » -P. HIVIN
22. Subvention de fonctionnement 2022 aux associations de la commune -P. HIVIN
23. Subventions de projets 2022 aux associations de la commune -P. HIVIN
Enfance -Jeunesse
24. Concours de masque de Carnaval - V.FABRY