Conseil municipal du jeudi 27 janvier

-

Le Conseil Municipal se réunira le jeudi 27 janvier 2022 à partir de 18h30 à la salle des Granges.  Une retransmission en direct sera assurée sur la page Facebook de la Ville. Le conseil est ouvert au public.

II - Compte rendu des décisions prises en application des articles L2122-22 et L2122-23 du C.G.C.T. (Code Général des Collectivités Territoriales)

• D200-2021 : Location de la salle des Granges et de la salle des familles

• D201-2021 : Contrat de cession

• D203-2021 : Location de la salle de la Cheminée

• D204-2021 : Location de la salle des familles

• D205-2021 : Contrat de cession

• D206-2021 : Mise à disposition de la salle des Granges à une association védasienne

• D207-2021 : Location de la salle des familles

• D209-2021 : Location de salle des familles

• D210-2021 : Location de la salle des Granges

• D211-2021 : Mise à disposition de la salle des Granges et de salle des familles à une association védasienne

• D212-2021 : Mise à disposition de la salle de la cheminée à une association védasienne

• D213-2021 : Mise à disposition de la salle des familles à une association védasienne

• D214-2021 : Location de la salle des Granges

• D215-2021 : Location de la salle de la cheminée

• D216-2021 : Location de la salle de la cheminée

• D217-2021 : Mise à disposition de la salle polyvalente de l'école René Cassin à une association védasienne

• D218-2021 : Location de la salle des familles

• D219-2021 : Tarif exceptionnel pour les spectacles du 18 décembre 2021 à l'occasion du marché de Noël

• D220-2021 : Attribution du marché fournitures de matériels informatique pour les écoles de la ville - M2021-19 - Lot 1 « Ordinateurs portables » - Lot 2 « Classe mobile » - Lot 3 « Vidéoprojecteurs » - Lot 4 « Matériels réseaux» - Lot 5 « Bornes WIFI »

• D221-2021 : Contrat d'assistance et de maintenance du progiciel LOGISOFT SECURITE C2021-34

• D224-2021 : Location de la salle des familles

III - Délibérations

Administration - Finances 

1. Présentation de l'état de l'ensemble des indemnités perçues par les élus du Conseil Municipal - JP.PIOT

2. Clôture de l'autorisation de programme et crédits de paiement concernant la réhabilitation de la salle des Granges - JP. PIOT

3. Modification de !'Autorisation de programme / crédit de paiement « construction et couverture de 3 courts de Tennis» - JP. PIOT

4. Ouverture d'une Autorisation de programme/ crédits de paiement pour la création d'un gymnase à Roque Fraïsse - JP. PIOT

5. Modification de !'Autorisation de programme/ crédit de paiement pour la création d'une maison de la nature et de l'environnement et réhabilitation du parc du Terral-JP. PIOT

6. Modification de !'Autorisation de programme/ crédit de paiement pour l'aménagement des cours d'écoles - désimperméabilisation/végétalisation : Cours Oasis - JP. PIOT

7. Modification de !'Autorisation de programme/ crédit de paiement pour la réhabilitation du groupe scolaire élémentaire des Escholiers -JP. PIOT

8. Modification de !'Autorisation de programme/ crédit de paiement pour la construction d'un centre de jeunesse - JP. PIOT

9. Modification de !'Autorisation de programme/ crédit de paiement pour l'extension de la gendarmerie - JP. PIOT

10. Taux d'imposition communaux des taxes directes locales pour l'année 2022- JP. PIOT

11. Budget primitif 2022 - JP. PIOT

12. Subvention d'équilibre du budget principal au budget du CCAS - JP. PIOT

13. Admission en non-valeur des produits irrécouvrables - JP. PIOT

Administration - Affaires générales 

14. Société d'Aménagement de Montpellier Méditerranée Métropole (SA3M) - Modification de l'objet social - F. RIO

Administration -Personnel 

15.Tableau des effectifs: Modification-V. FABRY

Culture 

16.Adhésion à l'agence régionale du spectacle vivant« Occitanie en scène » -V. FABRY

Aménagement du Territoire 

17. Constat de désaffectation du domaine public communal -Parcelle BW n°261 d'une contenance de 494 m2 et parcelle BW n°275 d'une contenance de 440 m2 -C. VAN LEYNSEELE

18. Prononcé de déclassement du domaine public communal -Parcelle BW n°261 d'une contenance de 494 m2 et parcelle BW n°275 d'une contenance de 440 m2-C. VAN LEYNSEELE

19. Cession de la parcelle AV 136 à la SERM -C. VAN LEYNSEELE

Enfance -Jeunesse 

20.Forfait communal 2021 à l'école privée Saint Jean Baptiste -V. PENA

Vie associative 

21. Restitution du solde de la subvention 2021 par l'association « Demain c'est aujourd'hui » -P. HIVIN

22. Subvention de fonctionnement 2022 aux associations de la commune -P. HIVIN

23. Subventions de projets 2022 aux associations de la commune -P. HIVIN

Documents à télécharger

1-presentation-de-l-etat-de-l-ensemble-des-indemnites-percues-par-les-elus-du-conseil-municipal.pdf
2-cloture-apcp-concernant-la-rehabilitation-de-la-salle-des-granges.pdf
3-modification-apcp-construction-et-couverture-de-3-courts-de-tennis.pdf
4-apcp-pour-la-creation-d-un-gymnase-a-roque-fraisse.pdf
5-modification-apcp-maison-de-la-nature-et-parc-du-terral.pdf
6-modification-apcp-cours-oasis.pdf
7-modification-apcp-groupe-scolaire-les-escholiers.pdf
8-modification-apcp-construction-d-un-centre-de-jeunesse.pdf
9-modification-apcp-extension-gendarmerie.pdf
10-taux-d-imposition-communaux-des-taxes-directes-locales-pour-l-annee-2022.pdf
11-budget-primitif-2022.pdf
11annexe-budget-primitif-2022.pdf
11annexe-rapport-budget-primitif-2022.pdf
12-subvention-d-equilibre-du-ccas.pdf
13-admission-en-non-valeur-des-produits-irrecouvrables.pdf
13annexe-3.pdf
14-sa3m-modification-de-l-objet-social.pdf
15-tableau-des-effectifs-modification.pdf
16-adhesion-occitanie-en-scene.pdf
17-constat-desaffectation-parcelles-bw261-et-bw275.pdf
17annexe.pdf
18-prononce-declassement-parcelles-bw261et-bw275.pdf
19-cession-parcelle-av136.pdf
19annexe.pdf
20-forfait-communal-2021-a-lecole-privee-saint-jean-baptiste.pdf
20annexe-2-ecole-saint-jean-baptiste-fc-2020-detaille-em.pdf
20annexe-ecole-saint-jean-baptiste-fc-2020-detaille-ee.pdf
21-demain-c-est-aujourd-hui-restitution-de-subvention.pdf
22-subvention-de-fonctionnement-2022-aux-associations-de-la-commune.pdf
23-subventions-de-projets-2022-aux-associations-de-la-commune.pdf
24-concours-de-masques-de-carnaval.pdf
24annexe-reglement-du-concours-de-masques-2022.pdf

IV - Questions écrites/orales

Contact

Secrétariat des élus

4 rue de la Mairie
34430Saint Jean de Védas
Horaires
MatinAprès-midi
Lundi08:30 - 12:0014:00 - 17:00
Mardi08:30 - 12:0014:00 - 17:00
Mercredi08:30 - 12:0014:00 - 17:00
Jeudi08:30 - 12:0014:00 - 17:00
Vendredi08:30 - 12:0014:00 - 17:00

Contactez-nous

root

Newsletter

ABONNEZ-VOUS !
Données personnelles

Ce site utilise des cookies. 

Les cookies sont des micro-fichiers contenant un identifiant et créés automatiquement dans la mémoire de votre navigateur lorsque vous utilisez notre site. Nous faisons cela pour améliorer notre site en comprenant mieux vos attentes et vos pratiques de navigation dans nos menus. Aucune information personnelle n'est stockée dans ce cookie. Si vous n'acceptez pas les cookies, nous vous invitons à quitter notre site car ils sont nécessaires à son bon fonctionnement.
Cookies utilisées sur saintjeandevedas.fr

- Cookies "identifiants de session"
- Cookies de mesure d'audience.