Conseil municipal du jeudi 23 septembre 2021

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Le Conseil Municipal se réunira le jeudi 23 septembre 2021 à partir de 18h30 à la salle des Granges.  Une retransmission en direct sera assurée sur la page Facebook de la Ville. Le conseil est ouvert au public mais le pass sanitaire sera obligatoire.

II - Compte rendu des décisions prises en application des articles L2122-22 et L2122-23 du C.G.C.T. (Code Général des Collectivités Territoriales)

• D036-2021 : Avenant n°1 : Révision des prix - contrat de maintenance du logiciel Melissance

• D050-2021 : Avenant n°1 - Contrat pour l'entretien et la maintenance des portes automatiques piétonnes et portails automatiques

• D051-3021 : Contrat de cession : Compagnie BLABLA PROD

• D052-2021 : Convention d'accueil en résidence

• D053-2021 : Convention d'accueil en résidence

• D054-2021 : Demande de subventions : requalification de l'école élémentaire des Escholiers : phase étude

• D056-2021 : Convention d'adhésion à la mission d'accompagnement à l'évaluation et à la prévention des risques psychosociaux (RPS) du centre de gestion de la fonction publique territoriale de !'Hérault

• D057-2021 : Convention d'adhésion à la mission d'accompagnement à l'évaluation et la sensibilisation des troubles musculosquelettiques (TMS) du centre de gestion de la fonction publique territoriale de !'Hérault - Travail sur écran

• D058-2021 : Demande de subventions : couverture de courts de tennis

• D059-2021 : Contrat pour l'entretien et le nettoyage des vitres des bâtiments de la ville

- C2021-22

• D060-2021 : Attribution du marché Maitrise d'œuvre pour l'aménagement de 6 cours d'écoles désimperméabilisation et végétalisation - M2021-12

• D061-2021 : Attribution du marché transport d'enfants et de jeunes sur les temps scolaires, périscolaires et extrascolaires pour la ville de Saint-Jean-de-Védas - M2021-10

• 062-2021 : Mise à disposition du gymnase de La Combe aux associations védasiennes

• 063-2021 : Mise à disposition du complexe Etienne VIDAL aux associations védasiennes

• 064-2021 : Mise à disposition du gymnase J.B.M aux associations védasiennes

• 065-2021 : Mise à disposition des arènes à une association védasienne

• 066-2021 : Mise à disposition de la maison des associations aux associations védasiennes

• 067-2021 : Mise à disposition de la remise Marcelin à une association védasienne

• 068-2021 : Mise à disposition du complexe de rugby (rue des Près) à une association védasienne

• 069-2021 : Mise à disposition de la salle des Granges aux associations védasiennes

• 070-2021 : Mise à disposition de la salle du Pradet aux associations védasiennes

• 071-2021 : Mise à disposition de la salle Vendemiaire aux associations védasiennes

• 072-2021 : Mise à disposition de la salle Victor Hugo à une association védasienne

• 073-2021 : Mise à disposition du Tennis Club à une association védasienne

• 07 4-2021 : Attribution du marché de maitrise d'œuvre pour la création de trois terrains de tennis couverts - M2021-13

• 075-2021 : Avenant 1 - Marché M2018-12 lnfogérance du système informatique de la ville

• 078-2021 : Adhésion à la mission « délégué à la protection des données » proposée par le Centre de Gestion de la Fonction Publique de !'Hérault (CDG34)

• 079-2021 : Achat et maintenance de fournitures : photocopieurs multifonctions

• 080-2021 : Mise à disposition de la salle bien-être à une association védasienne

• 081-2021 : Achat et maintenance d'un logiciel de gestion de courrier (GEC)

• 082-2021 : Attribution du marché de maitrise d'œuvre pour la création de trois terrains de tennis couverts- M2021-13 (annule et remplace la 074-2021)

• 083-2021 : Tarifs des services publics municipaux payants

• 084-2021 : Contrat de location de préfabriqué pour l'école élémentaire Alain Cabrol

• 085-2021 : Contrat de maintenance et d'assistance à l'utilisation de progiciels

• 086-2021 : Contrat de mission d'assistance à maitrise d'ouvrage dans le cadre de la création de la maison de la nature au sein du domaine du Terrai de la ville de Saint­Jean-de-Védas

• 089-2021 : Location de la salle des Granges

• 090-2021 : Location de la salle des Granges

• 091-2021 : Location de la salle des Familles

• 092-2021 : Mise à disposition de la salle des familles à une association védasienne

• 093-2021 : Mise à disposition de la salle des Granges à une association védasienne

• 094-2021 : Contrat de location de préfabriqué pour l'école élémentaire Alain Cabrol (annule et remplace la 084-2021)

• 095-2021 : Contrats de prestation sur les accueils de loisirs périscolaires de la ville

• 096-2021 : Mise à disposition de la salle de la Cheminée à une association védasienne

• 097-2021 : Location de la salle ROC des Granges - Décathlon

Ill -Adoption des procès-verbaux des Conseils Municipaux du 27 mai 2021 et du 29 juin 2021

IV - Délibérations

Administration - Finances 

1. Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023 -JP. PIOT

2. Correction d'une discordance entre le Compte de Gestion et le Compte Administratif en gestion close -JP. PIOT

3. Amortissement des immobilisations -JP. PIOT

4. Taux horaire des travaux en régie -JP. PIOT

5. Budget supplémentaire -JP. PIOT

6. Garantie d'emprunt à Un toit pour tous pour l'opération Quatro à Saint-Jean-de-Védas - JP. PIOT

7. Garantie d'emprunt à Un toit pour tous pour l'opération Sigaliès à Saint-Jean-de­-Védas -JP. PIOT

Administration - Personnel

8. Tableau des effectifs: Modification -V. FABRY

9. Création de 10 postes dans le cadre du dispositif Parcours emploi compétences (PEC)-V. FABRY

1O. Instauration du régime des astreintes -V. FABRY

11. Mandat de gestion -Contrats d'Assurance des Risques Statutaires -V. FABRY

12. Convention de participation conclue avec le CDG34 pour le risque « Santé » -V. FABRY

Administration - Affaires générales

13. Dépôt d'archives communales aux archives départementales de !'Hérault-F. RIO

14. Règlement de réservation des salles municipales disponibles à la location -P. HIVIN

15. Convention avec la gendarmerie pour la maintenance des installations thermiques, portes automatiques et toitures -C. VAN LEYNSEELE

16. SA3M : Rapport du Président de l'Assemblée Spéciale des Collectivités -exercice 2020-C. VAN LEYNSEELE

Aménagement du territoire

17. Projet de parc solaire photovoltaïque sur la commune de Saint-Jean-de-Védas, au lieudit de Cayenne -M. PASSERAT DE LA CHAPELLE

18. Constat de désaffectation du domaine public communal -une partie de la parcelle AV 127 d'une contenance de 502 m2 -C. VAN LEYNSEELE

19. Prononcé de déclassement du domaine public communal - une partie de la parcelle AV 127 d'une contenance de 502 m2 - C. VAN LEYNSEELE

20. Avenant n°5 au contrat de concession avec la SERM pour la ZAC Roque Fraïsse - C. VAN LEYNSEELE

21. ZAC Roque Fraïsse: Compte-rendu annuel à la collectivité locale 2020 - C. VAN LEYNSEELE

22. Avis sur le dossier d'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique de la première phase du projet de Ligne Nouvelle Montpellier-Perpignan - F. RIO

Enfance - Jeunesse

23. Forfait communal 2021 à l'école privée Saint Jean Baptiste - V. PENA

Culture 

24. Accueil de spectacle par des partenaires au Chai du Terrai : reversements recettes - A. RIMBERT

Vie associative 

25. Annulation de la subvention pour l'association Arc Lat Vedas - P. HIVIN

26. Restitution du solde de la subvention 2020 à l'association « Comité des festivités » - P. HIVIN

Documents à télécharger

2021-92-adoption-de-la-nomenclature-budgetaire-et-comptable-m57-au-1er-janvier-2023.pdf
2021-93-correction-d-une-discordance-entre-le-compte-de-gestion-et-le-compte-administratif-en-gestion-close.pdf
2021-94-amortissement-de-immobilisations.pdf
2021-95-taux-horaire-des-travaux-en-regie.pdf
2021-96-budget-supplementaire.pdf
2021-97-garantie-d-emprunt-a-un-toit-pour-tous-pour-l-operation-quatro-a-saint-jean-de-vedas.pdf
2021-98-garantie-d-emprunt-a-un-toit-pour-tous-pour-l-operation-sigalies-a-saint-jean-de-vedas.pdf
2021-99-tableau-des-effectifs-modification.pdf
2021-100-creation-de-10-postes-dans-le-cadre-du-dispositif-parcours-emploi-competences-pec-.pdf
2021-101-instauration-du-regime-des-astreintes.pdf
2021-102-mandat-de-gestion---contrats-d-assurance-des-risques-statutaires.pdf
2021-103-convention-de-participation-conclue-avec-le-cdg34-pour-le-risque-sante-.pdf
2021-104-depot-d-archives-communales-aux-archives-departementales-de-l-herault.pdf
2021-105-reglement-de-reservation-des-salles-municipales-disponibles-a-la-location.pdf
2021-106-convention-avec-la-gendarmerie-pour-la-maintenance-des-installations-thermiques-portes-automatiques-et-toitures.pdf
2021-107-rapport-du-president-de-l-assemblee-speciale-de-la-sa3m.pdf
2021-108-projet-de-parc-solaire-photovoltaique-sur-la-commune-de-saint-jean-de-vedas-au-lieudit-de-cayenne.pdf
2021-109-constat-de-desaffectation-du-domaine-public-communal---une-partie-de-la-parcelle-av-127-d-une-contenance-de-502-m2.pdf
2021-110-prononce-de-declassement-du-domaine-public-communal---une-partie-de-la-parcelle-av-127-d-une-contenance-de-502m2.pdf
2021-111-avenant-n-5-au-contrat-de-concession-avec-la-serm-pour-la-zac-roque-fraisse.pdf
2021-112-zac-roque-fraisse-compte-rendu-annuel-a-la-collectivite-locale-2020.pdf
2021-113-avis-sur-le-dossier-d-enquete-prealable-a-la-declaration-d-utilite-publique-de-la-premiere-phase-du-projet-de-ligne-nouvelle-montpellier-perpignan.pdf
2021-114-forfait-communal-2021-a-l-ecole-privee-saint-jean-baptiste.pdf
2021-115-accueil-de-spectacle-par-des-partenaires-au-chai-du-terral-reversements-recettes.pdf
2021-116-annulation-de-la-subvention-pour-l-association-arc-lat-vedas.pdf
2021-117-restitution-du-solde-de-la-subvention-2020-a-l-association-comite-des-festivites-.pdf

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4 rue de la Mairie
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Mardi08:30 - 12:0014:00 - 17:00
Mercredi08:30 - 12:0014:00 - 17:00
Jeudi08:30 - 12:0014:00 - 17:00
Vendredi08:30 - 12:0014:00 - 17:00

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