Ordre du jour

I- Adoption du procès verbal du Conseil Municipal du 21 Janvier 2016

II- Compte rendu des décisions prises en application des articles L2122-22 et L2122-23 du C.G.C.T.

(Code Général des Collectivités Territoriales)

  • Décision n°1 : Entretien des espaces verts de la Ville. Marché n°2015-02. Avenant n°1 de co-utilisation du marché conclu par la Commune de Saint Jean de Védas avec Montpellier Méditerranée Métropole
  • Décision n°2 : Adoption des tarifs pour le séjour à Saint Léger Les Mélèzes dans les Hautes Alpes du 28 Février au 5 Mars 2016
  • Décision n°3 : Prorogation du contrat de service de paiement en ligne SP Plus V2 avec la Caisse d’Epargne Languedoc Roussillon
  • Décision n°4 : Marché de travaux. Réfection et aménagement de voiries – Rue Tourtourel et rue des Frênes – Marché n°2013-33. Avenant n°3 – Entreprise UPEE 7. Lot n°3 – Espaces verts et mobiliers
  • Décision n°5 : Marché de prestations de services. Convention d’assistance pour la mise en recouvrement de la taxe locale sur la publicité extérieure, la maintenance des logiciels et la gestion des données Go-Enseignes et Go-Panneaux. Année 2016, Commune de Saint Jean de Védas – Sarl Go Pub
  • Décision n°6 : Location de bennes, enlèvement, transport, valorisation et traitement des déchets issus des services municipaux. Marché n°2014-08. Avenant n°2 de co-utilisation du marché conclu par la Commune de Saint Jean de Védas avec Montpellier Méditerranée Métropole

III- Délibérations

Action Sociale :

  1. Versement de la cotisation année 2016 au Clic Maill’âge

Marchés Publics :

  1. Publication de la liste des marchés publics supérieurs à 15 000 € HT conclus par la Commune de Saint Jean de Védas dans l’année 2015
  2. Lancement d’une procédure d’appel d’offres ouvert européen pour le contrat d’exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux
  3. Convention de mise à disposition de services entre la Commune de Saint Jean de Védas et Montpellier Méditerranée Métropole pour la dématérialisation des procédures de marchés publics

Urbanisme :

  1. Cahier des prescriptions urbaines, architecturales et paysagères relatif aux nouvelles constructions sur la Commune de Saint Jean de Védas
  2. Dossier d’enquête préalable à la déclaration d’utilité publique valant mise en comptabilité du PLU de Saint Jean de Védas pour la création d’un Pôle Médical sur le secteur des Jasses
  3. SAAM : modification statutaire

Pôle Education :

  1. Groupe scolaire : Avenant au contrat de concession avec la Serm pour la ZAC Roque Fraisse
  2. Groupe scolaire : Modification du cahier de réalisation de la ZAC Roque Fraisse
  3. Groupe scolaire : Modification de la liste des équipements publics de la ZAC Roque Fraisse
  4. Réaménagement et mise aux normes de la Maison de la Petite Enfance : principe de l’opération et demande de subvention

Vie associative :

  1. Convention de cession de matériel sportif à l’association Do Contact
  2. Subventions de fonctionnement
  3. Subvention projet association Acord production
  4. Subvention projet association Le Jardin de Devas
  5. Subvention projet association Les Arts Papillon
  6. Subvention projet association Pena Lou Terral
  7. Subvention projet association Védas Gospel Kid’s
  8. Subventions projets association Saint Jean Environnement
  9. Subvention projet association La Spirale Védasienne                                                                                                      

IV- Informations et Débats

  • Questions écrites / Questions orales