Conseil municipal du mardi 26 mars

• D007-2024 Tarification séjour de printemps ALSH et du Centre de jeunesse du 08 au 12 avril 2024

• D014-2024 Convention de mise à disposition à titre gracieux du Théâtre du Chai du Terral - le 24/05/2024
• D026-2024 Convention de mise à disposition à titre gracieux du Théâtre du Chai du Terral à l'association Mardi Graves
• D027-2024 Location de la salle de Conférences
• D028-2024 Location de la salle des Familles
• D029-2024 Location de la salle des Familles
• D030-2024 Convention d'occupation précaire d'un logement de fonction au sein du Gymnase Mirallès avec Madame Mairou
• D031-2024 Modification des tarifs du Chai du Terral : "tarifs YOOT" de la décision D381-2023 des tarifs des services publics municipaux
• D032-2024 Mise à disposition du Minibus à l’association SJVBA
• D033-2024 Contrat de cession - Collectif Trig
• D034-2024 Location salle des Familles
• D035-2024 M2022-15 : Lot 1 Travaux pour la création de trois courts de tennis et rénovation de deux courts tennis existants - Avenant n°1
• D036-2024 M2022-15 : Lot 2 Travaux pour la création de trois courts de tennis et rénovation de deux courts tennis existants - Avenant n°2
• D037-2024 M2022-15 : Lot 3 Travaux pour la création de trois courts de tennis et rénovation de deux courts tennis existants - Avenant n°1
• D038-2024 M2022-15 : Lot 4 Travaux pour la création de trois courts de tennis et rénovation de deux courts tennis existants - Avenant n°1
• D039-2024 Modification de la tarification de la maison de la petite enfance, en lien avec les attentes de la Caisse Nationale des Allocations Familiales
• D040-2024 Contrat de cession - le club dramatique
• D041-2024 Convention d'action culturelle
• D042-2024 Convention de mise à disposition gratuite de la salle des Conférences de la Mairie
• D043-2024 Contrat de cession - Concert Kolinga
• D044-2024 Convention d'occupation temporaire du domaine public pour le FISE METROPOLE 2024
• D045-2024 Convention avec l'association Montpellier Sauvetage
• D046-2024 Mise à disposition temporaire de la salle de danse à la maison des associations à une association Védasienne - Signature de convention
• D047-2024 Recours à un cabinet d'avocats
• D048-2024 Mise à disposition de la salle des Familles à une association Védasienne
• D049-2024 Mise à disposition de la salle des Granges à une association Védasienne
• D050-2024 Mise à disposition de la salle des Familles à une association Védasienne
• D051-2024 Mise à disposition de la salle des Granges à une association Védasienne
• D052-2024 Mise à disposition de la salle de Conférences à une association Védasienne
• D053-2024 Contrat de cession - Cie Cipango
• D054-2024 Location de la salle des Familles
• D055-2024 Mise à disposition gratuite de la salle des Granges
• D056-2024 Location de la salle des Granges
• D057-2024 Location de la salle des Familles
• D058-2024 Location de la salle des Familles
• D059-2024 Mise à disposition gratuite de la salle des Granges
• D060-2024 Mise à disposition gratuite de la salle des Familles
• D061-2024 Location de la salle des Familles
• D062-2024 Mise à disposition gratuite de la salle des Granges
• D063-2024 Mise à disposition de la salle des Familles à une association Védasienne
• D064-2024 M2022-03 Maîtrise d'œuvre du pôle enfance jeunesse - Avenant N° 2
• D065-2024 Barèmes participation aînés au voyage 2024
• D066-2024 Location de la salle des Familles
• D067-2024 Convention de mise à disposition gratuite du centre jeunesse - signature de convention
• D068-2024 Mise à disposition de la salle des Familles à une association Védasienne
• D069-2024 Contrat de cession animation musicale - Fête de la St Jean
• D070-2024 Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle pour le 14 juillet
• D071-2024 Mise à disposition de la salle des Familles à une association Védasienne
• D072-2024 Marché Mutuelle Communale - Notification
• D073-2024 Défense des intérêts de la commune dans l'affaire qui l'oppose à un agent devant le tribunal administratif de MTP et désignation maitre ARROUDJ
• D074-2024 Location de la salle des Familles
• D075-2024 Mise à disposition du minibus à l'association Gym Club
• D076-2024 Convention d'engagement avec l'association La Pena Lou Terral
• D077-2024 Location de la salle des Familles
• D078-2024 M2022-15 Création de trois courts de tennis couverts et réhabilitation de deux courts extérieurs - lot n°2 -VRD- avenant n°3
• D079-2024 Location de la salle des Familles
• D080-2024 Mise à disposition de la salle des Familles à une association Védasienne
• D081-2024 Signature d'une convention pour la réalisation d'un bilan de compétences
• D082-2024 Contrat de cession animation musicale - Carnaval
• D083-2024 Mise à disposition du minibus à l'association Wildcats Flag Football
• D084-2024 Conférence à la salle des Granges (salle de conférence) : signature de convention
• D085-2024 Convention de mise à disposition temporaire de lieu à usage de prises de vue pour le tournage d'un projet scolaire
• D086-2024 Mise à disposition de l'infrastructure de communications électroniques très haut débit entre 3M et Saint-Jean-de-Védas - Avenant n° 1
• D087-2024 M2024-01 - Acquisition d'un pupitre lumière pour le théâtre du Chai du Terral - Attribution
• D088-2024 Location de la salle des Familles
• D089-2024 Location de la salle des Familles
• D090-2024 Convention d'occupation temporaire du domaine public - Mutuelle communale Just
• D091-2024 Contrat de cession - Cie L’Escargot

Administration – Personnel

1. Modification du tableau des effectifs – V. FABRY

2. Convention d’adhésion à la mission remplacement du Centre de Gestion de l’Hérault – V. FABRY

3. Protection sociale complémentaire – Convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents : Mandat au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Hérault (CDG 34) pour organiser et conduire les procédures – V. FABRY

Administration – Affaires Générales

4. Convention de stérilisation et d’identification des chats libres sauvages avec la Fondation 30 Millions d’Amis – R. PLAUTIN

5. Adhésion à un groupement de commande pour « l’achat d’énergies, de fournitures/services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique » – C. VAN LEYNSEELE

Administration – Finances

6. Convention pour l’octroi d’un fonds d’équipement entre la commune de Saint-Jean-de-Védas et Montpellier Méditerranée Métropole pour la construction d’un nouveau Pôle Jeunesse – JP. PIOT

7. Autorisation de réalisation du projet du parc Mobi’ludique et Pumptrack – JP. PIOT

8. Autorisation de la réalisation de l’opération de remplacement de l’éclairage en LED dans plusieurs équipements et bâtiments communaux – JP. PIOT

Aménagement du territoire

9. Dénomination de la nouvelle place de Roque Fraïsse – C. VAN LEYNSEELE

10. Adhésion à la charte départementale de lutte contre la cabanisation – C. VAN LEYNSEELE

Environnement

11. Adhésion à la fédération « CPN » (Connaître et Protéger la Nature) – M. PASSERAT DE LA CHAPELLE

Vie associative

12. Subventions de fonctionnement 2024 aux associations de la commune – P. HIVIN

13. Subventions de projet 2024 aux associations de la commune – P. HIVIN