ORDRE DU JOUR

 

I- Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 20 mars 2019      

 

II- Compte rendu des décisions prises en application des articles L2122-22 et L2122-23 du C.G.C.T. (Code Général des Collectivités Territoriales)

 

  • Décision n° 07-2019 – Restructuration de la Salle des Granges. Avenant n°1 – Lot 13 : FRANCELEC
  • Décision n° 08-2019 – Adoption des tarifs pour la sortie restaurant / théâtre du 22 mars 2019 : « des parents presque parfaits »
  • Décision n° 09-2019 - Convention maintenance progiciel « suffrage web : gestion des élections politiques avec le REU »
  • Décision n° 10-2019 – Restructuration de la Salle des Granges. Avenant n°1 – Lot 06 : Menuiseries extérieures

                                                                                            

III- Délibérations

                                                                                                                    

Administration

  1. Rapport d’activité des services municipaux 2018
  2. Modification du tableau des effectifs
  3. Renouvellement d’un emploi contractuel de catégorie A
  4. Création de deux postes ASVP
  5. Création de deux postes agent de propreté
  6. Evolution du régime indemnitaire de la Ville
  7. Convention de gestion de services numériques communs
  8. Subvention de fonds de solidarité pour le logement (FSL)
  9. Appel d’offre et convention de groupement de commandes avec Montpellier Méditerranée Métropole pour l’acquisition et la livraison de fournitures d’environnement de bureau

Finances

  1. Compte de gestion 2018
  2. Compte administratif 2018
  3. Affectation définitive des résultats 2018
  4. Admissions en non-valeur des produits irrécouvrables
  5. Tarifs TLPE 2020
  6. Commission d’appel d’offres spéciale – composition
  7. Publication de la liste des marchés publics supérieurs à 25 000€ HT en 2018

Urbanisme - travaux

  1. Rectification de l’emprise de la rue de l’Avoine et de la rue des Genets
  2. Concertation interservices COM
  3. Dénomination de voies nouvelles

Culture

  1. Club partenaires du Chai du Terral

Vie locale

  1. Subventions de projet 2019 aux associations
  2. Participation à la souscription nationale pour rebâtir Notre Dame de Paris

 

IV- Informations et Débats

  • Information : dérogation scolaire – point d’étape
  • Information : coupure électrique rue des Chardonnerets
  • Information : subvention du conseil régional pour la saison culturelle du Chai du Terral
  • Questions écrites / Questions orales – Informations diverses