Conseil municipal du mercredi 28 juin

• D287-2022 Préemption parcelle AD0124
• D085-2023 Intervention artistique : signature d'une convention
• D086-2023 Festin de Rue 2023 - Compagnie Transe Express - Signature de la convention de repérage
• D087-2023 Participation à une rencontre sportive organisée par la ville de Vendargues
• D088-2023 Adhésion au programme de travail 2023 avec le syndicat mixte Cogitis
• D089-2023 Accueil d'exposition temporaire : signature d'une convention
• D090-2023 Mise à disposition de la Salle de la cheminée à une association védasienne
• D091-2023 Mise à disposition de la Salle des Granges à une association védasienne
• D092-2023 Mise à disposition gratuite de la salle des Familles
• D093-2023 Convention de partenariat
• D094-2023 Mise à disposition gratuite de la salle de la Cheminée et de la salle Voltaire
• D095-2023 Convention de prestation de service "Les Esti'vedas"
• D096-2023 Contrat d'engagement avec l'association "BATUC BACANA"
• D097-2023 Location de la salle des Familles
• D098-2023 Tarification du séjour de printemps de l'ALSH et du centre de jeunesse du 2 au 6 mai 2023
• D099-2023 Demande d'aide financière au bénéfice de l'école municipale de musique pour l'exercice 2022
• D100-2023 Location de la salle des Familles
• D101-2023 Location de la salle des Granges
• D102-2023 Animation et sensibilisation à l'agroécologie et à l'alimentation durable : signature de convention
• D103-2023 Mise à disposition de la Salle des Granges à une association védasienne
• D104-2023 M2023-02 Entretien des stades sportifs - attribution
• D105-2023 D105-2023 M2022-01 Edition et régie publicitaire du magazine de la ville, du plan de la ville et de la plaquette du Terral - avenant n°1
• D106-2023 M2022-15 : Travaux pour la création de trois courts de tennis et rénovation de deux courts de tennis existants - attribution
• D107-2023 M2023-01 Entretien des espaces verts - attribution
• D108-2023 Tarification droits d'occupation sur le domaine public lors de manifestations municipales à caractère simple ou exceptionnel pour food truck et autres prestataires
• D109-2023 Convention de mise à disposition à titre gracieux du Théâtre du Chai du Terral
• D110-2023 Convention de mise à disposition à titre gracieux du Théâtre du Chai du Terral
• D111-2023 Location salle des familles
• D112-2023 M2023-03 Assistance pour le recouvrement de la taxe locale sur la publicité extérieure - Attribution
• D113-2023 Clôture régie recette CCAS
• D114-2023 Modification des sous régisseurs de la sous-régie Festivité-Marchés
• D115-2023 Mise à disposition salle des Granges à une asso védasienne
• D116-2023 Location de la Salle de la Cheminée
• D117-2023 Location de la Salle de la Cheminée
• D118-2023 Convention de partenariat avec Hérault Sport
• D119-2023 Modification des sous-régisseurs de la sous-régie Terral
• D120-2023 Convention avec l'association Montpellier Sauvetage
• D121-2023 Contrat de cession
• D122-2023 Convention de partenariat
• D123-2023 Contrat de cession
• D124-2023 Contrat de cession avec le groupe K-HELLO
• D125-2023 Convention de mise à disposition gratuite de la salle des permanences de la mairie
• D126-2023 Logiciel dématérialisation affichage légal
• D127-2023 Contrat de prestation sur le service jeunesse de la ville : signature de convention
• D128-2023 Ajustement tarifaire pour certaines disciplines de l’école municipale de musique pour l’année 2023-2024
• D129-2023 Convention de partenariat avec la ligue Occitanie de handball
• D130-2023 Convention de raccordement direct au réseau public de distribution d’électricité basse tension dans le cadre du schéma régional de raccordement au réseau des énergies renouvelables d’Occitanie d’une installation de production photovoltaïque en surplus – Ecole G. Rascol
• D131-2023 Convention d'occupation temporaire du domaine public pour la fête du sport 2023
• D132-2023 Location salle des familles
• D134-2023 Contrat de cession
• D135-2023 Renouvellement adhésion au réseau Pyramid
• D136-2023 Mise à disposition d'une sono à l'association Club Taurin
• D137-2023 Mise à disposition du minibus à l'asso Wilcats Flag Football
• D138-2023 Location salle des Familles
• D139-2023 Mise à disposition du minibus à l'association La Spirale Védasienne
• D140-2023 Mise à disposition de la salle des Familles à une association védasienne
• D141-2023 Mise à disposition de la salle de la cheminée à une association védasienne
• D142-2023 Convention de mise à disposition gracieuse
• D143-2023 Contrat de cession
• D144-2023 Contrat de cession
• D145-2023 Contrat de cession
• D146-2023 Convention d'accueil en résidence
• D147-2023 Location salle des Granges
• D148-2023 Convention d'occupation du domaine public sur le site des arènes
• D149-2023 Convention d'occupation du domaine public sur le site des arènes
• D150-2023 Accueil d'exposition temporaire : signature d'une convention
• D151-2023 Accueil d'exposition temporaire : signature d'une convention
• D152-2023 Location salle des Familles
• D153-2023 D153-2023 Convention d'occupation temporaire du domaine public pour la fête de la nature
• D154-2003 Convention d'occupation temporaire du domaine public pour la fête locale 2023
• D 155-2003 Convention d'occupation temporaire du domaine public pour la fête de la St Jean 2023
• D156-2023 Avenant contrat de cession
• D157-2023 Mise à disposition de la salle des familles à une association védasienne
• D158-2023 Mise à disposition de la salle de la cheminée à une association védasienne
• D159-2023 Contrat d'accès aux progiciels localnova et assistance
• D160-2023 Mise à disposition gratuite salle des Granges
• D161-2023 Mise à disposition de la salle polyvalente de l’école René Cassin à une association védasienne : signature de convention
• D162-2023 Védas en rire - Contrat de cession
• D163-2023 Location de la salle des Granges
• D164-2023 Evolution sauvegarde informatique
• D165-2023 Théâtre du Chai du Terral - Convention de mise à disposition à titre onéreux - Association Pole in Art
• D168-2023 Théâtre du Chai du Terral - Convention de mise à disposition à titre onéreux - Association Gutenberg
• D169-2023 Modification des sous régisseurs de la sous-régie de recettes Festivité-Marchés
• D170-2023 Modification des régisseurs de la régie d'avance principale
• D171-2023 Modification des régisseurs de la régie de recette principale
• D172-2023 Modification des mandataires simples de la régie de recette principale
• D173-2023 Gestion éco-pastorale : signature du contrat de prêt à usage
• D174-2023 Convention séjour du 31 juillet au 05 août 2023
• D175-2023 Participation au concours « Défis Projets FFEA » pour l’attribution d’une aide aux projets
• D176-2023 Théâtre du Chai du Terral - Convention de mise à disposition à titre onéreux - Association DNA Dance Aera
• D177-2023 Théâtre du Chai du Terral - Convention de mise à disposition à titre onéreux - Association Sportive Gigeannaise
• D178-2023 Location salle des Familles
• D179-2023 Contrat d'engagement Société Brezac Artifices
• D180-2023 Organisation fête de Noël : Signature de conventions
• D181-2023 Mise en place d'une évaluation esg et d'un budget climat
• D182-2023 Convention d'accueil en résidence
• D184-2023 M2021-14 Rénovation énergétique de l'école élémentaire des Escholiers via Energiesprong - avenant 4
• D185-2023 Location de la salle de Conférence
• D187-2023 Convention avec l'association Montpellier Sauvetage
• D188-2023 Mise à disposition de la salle des Familles à une association védasienne
• D189-2023 Mise à disposition de la salle des Familles à une association védasienne
• D190-2023 Mise à disposition de la salle des Granges à une association Védasienne
• D191-2023 Mise à disposition de la salle des Familles à une association Védasienne
• D192-2023 Mise à disposition de la salle des Familles à une association Védasienne
• D193-2023 Location salle des Granges
• D194-2023 Acquisition d'un photocopieur couleur
• D195-2023 Mise à disposition gratuite de la salle des Granges
• D196-2023 Création de tennis couverts : études géotechniques

Enfance-Jeunesse 

1. Dénomination de l’école maternelle des Escholiers « Ecole Anita Gil » - F. RIO

2. Convention de dons alimentaires entre la ville et l’association Les Paniers de l’Espoir – V. PENA

Administration - Finances

3. Décision budgétaire modificative n°2 – JP. PIOT

4. Compte de gestion 2022 – JP. PIOT

5. Compte administratif 2022 – JP. PIOT

6. Affectation des résultats 2022 – JP. PIOT

7. Taxe Locale sur la Publicité Extérieure : Tarifs 2024 – JP. PIOT

Aménagement du territoire

8. Changement de dénomination « chemin de Loun » en « rue de Loun » – C. VAN LEYNSEELE

9. Convention pré-opérationnelle sur le secteur « Cœur de village » avec Montpellier Méditerranée Métropole et l’établissement public foncier d’Occitanie – C. VAN LEYNSEELE

Administration - Personnel

10. Modification du tableau des effectifs – V. FABRY

Culture

11. Appel à projet Street Art – Réalisation de la 3ème œuvre – V. FABRY

12. Règlement intérieur de l’Ecole Municipale de Musique – G. DE ROBERT DE LAFREGEYRE

Vie associative

13. Subvention de projet 2023 aux associations de la commune – P. HIVIN