Conseil municipal du mardi 13 décembre
Le Conseil Municipal se réunira le mardi 13 décembre 2022 à partir de 18h30 à la salle des Granges. Une retransmission en direct sera assurée sur la page Facebook de la Ville. Le conseil est ouvert au public.
II - Compte rendu des décisions prises en application des articles L2122-22 et L2122-23 du C.G.C.T. (Code Général des Collectivités Territoriales)
• D314-2022 : Location de la salle des conférences
• D315-2022: Marché M2022-03 - Attribution du marché de maitrise d'œuvre pour la construction neuve du Pôle Enfance et Jeunesse de la ville de Saint-Jean-de-Védas
• D316-2022 : Location de la salle des Familles
• D317-2022: Location de la salle des Granges et de la salle des Familles
• D318-2022 : Mise à disposition de la salle de la Cheminée à une association védasienne
• D319-2022 : Attribution du marché d'assurance dommages ouvrage pour la réhabilitation de l'école Les Escholiers
• D320-2022: Mise à disposition de la salle de la Cheminée à une association védasienne
• D321-2022 : Mise à disposition de la salle de la Cheminée à une association védasienne
• D322-2022: Avenant n°1 au marché d'assistance à maitrise d'ouvrage en matière d'ingénierie financière pour la réalisation de projets d'investissement de la ville de Saint-Jean-de-Védas - M2022-07
• D323-2022 : Renouvellement de l'adhésion au SILO+ pour le théâtre du Chai du Terrai
• D324-2022 : Convention de partenariat
• D326-2022 : Location de la salle des Familles
• D327-2022 : Location de la salle des Familles
• D328-2022 : Contrat de cession
• D329-2022 : Contrat de cession
• D330-2022 : Convention d'action culturelle
• D331-2022 : Convention d'action culturelle
• D332-2022: Avenant n°2 - M2021-14 Rénovation énergétique de l'école élémentaire des Escholiers via ENERGIESPRONG
• D333-2022 : Utilisation du chapitre des dépenses imprévues
• D334-2022 : Convention d'accueil en résidence - ASCL - TELETHON 2022
III - Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 8 novembre 2022
IV - Délibérations
Administration - Finances
1. Rapportd'Orientations Budgétaires pour l'année 2023 - JP. PIOT
2. Autorisation d'engagement'des dépenses d'investissement préalable.ment àu vote du budget 2023 - JP. PIOT
3. Rendu compte de l'utilisation des crédits 'de« Dépenses imprévues» - JP. PIOT
4. Nomenclature M57 - Adoption préalable du règlement budgétaire et financier (RBF) - JP. PIOT
Administration - Affaires générales
5. Ouverture dominicales 2023 des commerces de détail - JP. PIOT
Administration - Personnel
6. Modification du tableau des effectifs - V. FABRY
7. · Instauration de l'allocation aux parents d'enfants handicapés ou infirmes de moins de 20 ans - V. FABRY
8. Adhésion au contrat d'assurance des risques statutaires et à la mission de suivi et d'assistance au contrat du CDG34 - V. FABRY
Vie associative
9. Subventions de projets 2022 aux associations de la Commune - P. HIVIN
10. Règlement d'utilisation des Gymnases Jean-Baptiste Mirallès et La Combe - P. HIVIN
Enfance-Jeunesse
11. Modification de la carte scolaire - V. PENA