Conseil municipal du jeudi 6 avril

Le Conseil Municipal se réunira le jeudi 6 avril 2023 à partir de 18h30 à la salle des Granges.

II - Compte rendu des décisions prises en application des articles L2122-22 et L2122-23 du C.G.C.T. (Code Général des Collectivités Territoriales)

• D001-2023 : Mise à disposition de la salle des familles à une association védasienne

• D002-2023: Location de la salle des Granges

• D003-2023 : Location de la salle des Conférences

• D004-2023 : Location de la salle des Familles

• D005-2023 : Location de la salle des Familles

• D006-2023 : Location de la salle des Familles

• D007-2023: Recours à un cabinet d'avocat

• D008-2023: Mise à disposition gratuite de la salle des Granges

• D009-2023 : Mise à disposition de la salle des familles à une association védasienne

• D010-2023 : Mise à disposition de la salle des Granges à une association védasienne

• D011-2023 : Mise à disposition gratuite de la salle des Granges

• D012-2023 : Convention d'action culturelle

• D013-2023 : Contrat de cession

• D014-2023 : La reprise des concessions funéraires en état d'abandon

• D015-2023 : Mise à disposition de la.salle des familles à une association védasienne

• D016-2023 : Location de la salle des Granges

• D017-2023 : Location de la salle des Granges

• D018-2023 : Utilisation du chapitre dépenses imprévues

III - Adoption des procès-verbaux des Conseils Municipaux des 12 janvier 2023 et 1er février 2023

pv-adopte-cm-13-12-2022.pdf

IV - Délibérations

Administration - Finances

1. Décision budgétaire modificative n°01 - JP. PIOT

2. M57: Durée d'amortissement des biens - JP. PIOT

3. Conditions et modalités de prise en charge des frais de déplacement engagés par les agents titulaires ou non titulaires de la collectivité - V. FABRY

Administration - Personnel

4. Modification du tableau des effectifs - V. FABRY

5. Adhésion au Groupement des Entreprises Françaises dans la Lutte contre le Cancer (GEFLUC) Occitanie - V. FABRY

6. Régime Indemnitaire Tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP): mise à jour des dispositions légales applicables - V. FABRY

Vie de la municipalité

7. Désignation du référent déontologue des élus - V. FABRY

Administration - Affaires générales

8. Entretien de la sépulture de Théodore CAMBON - F. RIO

Intercommunalité

9. Convention intercommunale de coordination des interventions de la Police Métropolitaine des Transports et des forces de sécurité de l'Etat: Approbation -Autorisation de signature - R. PLAUTIN

Aménagement du territoire

10. Avenant N1 -Convention tripartite entre la commune de Saint Jean de Védas, la SERM et Montpellier Méditerranée Métropole sur le principe de réalisation du programme des équipements publics relatif à la desserte en eaux usées prévus pour la ZAC Roque Fraïsse - C. VAN LEYNSEELE

11. Élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) Climat -Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) - C. VAN LEYNSEELE

Enfance-Jeunesse

12. Dispositif « opération argent de poche » - L. TREPREAU

Vie associative

13. Subventions de fonctionnement 2023 aux associations de la Commune - P. HIVIN

14. Subventions de projet 2023 aux associations de la Commune - P. HIVIN