Conseil municipal du jeudi 26 novembre 2020

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Le Conseil Municipal se réunira le jeudi 26 novembre 2020 à 18h30 à la salle des Granges.  En raison de la situation sanitaire, la séance ne sera pas accessible au public.  Cependant, une retransmission en direct sera assurée sur la page Facebook de la Ville.

I- Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 14 octobre 2020

II - Compte rendu des décisions prises en application des articles L2122-22 et L2122-23 du C.G.C.T. (Code Général des Collectivités Territoriales)

  • D31-2020 : Remboursement des agents en cas de vol sur le lieu de travail
  • D32-2020 : Contrats de maintenance liée à la protection incendie des bâtiments afférents à la mairie de Saint-Jean-de-Védas
  • D33-2020 : Restitution de subventions de la part des associations pour l’annulation d’événements
  • D34-2020 : Convention d’archivage pour les documents antérieurs à 1983

III- Délibérations

Administration
1. Modification du tableau des effectifs
2. Régime indemnitaire du directeur général des services
3. Attribution d’un véhicule de fonction
4. Autorisation de programme/crédit de paiement pour le fonds de concours voirie
5. Décision modificative n°2
6. Fonds de concours 2020 à Montpellier Méditerranée Métropole
7. Subventions aux coopératives scolaires
8. Ouvertures dominicales 2021

Municipalité
9. Règlement intérieur du Conseil Municipal

Urbanisme - Travaux
10. Projet d’extension des locaux de la gendarmerie
11. Convention entre la commune de Saint-Jean-de-Védas et Greenflex dans le cadre du déploiement de la démarche ÉnergieSprong sur le projet de réhabilitation de l’école élémentaire des Escholiers
12. Subventions de projet 2020 aux associations de la commune

Enfance - Jeunesse
13. Règlement intérieur de la maison de la petite enfance
14. Jeu-concours de décorations de Noël

IV- Informations diverses - Questions orales / écrites

Contacts

Secrétariat des élus

4 rue de la Mairie
34430Saint Jean de Védas
Fiona RICHARD04 67 07 83 01

Horaires

MatinAprès-midi
Lundi08:30 - 12:0014:00 - 17:00
Mardi08:30 - 12:0014:00 - 17:00
Mercredi08:30 - 12:0014:00 - 17:00
Jeudi08:30 - 12:0014:00 - 17:00
Vendredi08:30 - 12:0014:00 - 17:00

Contactez-nous

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