Conseil municipal du 8 septembre 2016
Le prochain Conseil Municipal se réunira le jeudi 8 septembre à 19h en Mairie. Consultez l'ordre du jour ainsi que les documents de synthèse.
ORDRE DU JOUR
I- Adoption des procès-verbaux des Conseil Municipaux du 23 Juin et du 12 Juillet 2016
II- Compte rendu des décisions prises en application des articles L2122-22 et L2122-23 du C.G.C.T.
(Code Général des Collectivités Territoriales)
- Décision n°17 : Adoption des tarifs pour des séjours intercommunaux – Parc des Cévennes, pour la période du 6 au 15 Juillet 2016
- Décision n°18 : Marché de travaux - Construction et aménagement d’un espace dédié aux activités périscolaires sur le site Louise Michel – Marché n°2016-03
- Décision n°19 : Marché de travaux – Construction et aménagement d’un espace dédié aux activités périscolaires sur le site Louise Michel – Marché n°2016-06 (Relance lots déclarés infructueux n°01-02-04-06-09 et 10)
- Décision n°20 : Adoption des tarifs pour un séjour Camping « La Pinatelle » à Saint-Auban, pour la période du 7 au 12 Août 2016
- Décision n°21 : Renouvellement d’un bail d’un immeuble au profit de l’Etat
- Décision n°22 : Convention de location du logement communal situé au 6, Rue du Val des Garrigues, à titre précaire et révocable
III- Délibérations
Intercommunalité
- Rapport du Président de l’Assemblée Spéciale
Administration :
- Vacance d’un poste d’adjoint au maire et modalités d’élection d’un nouvel adjoint au maire
- Election d’un huitième adjoint au maire
- Fixation des indemnités de fonctions des titulaires des mandats locaux
Finances :
- Rénovation de l’aire de jeux du Terral : principe de l’opération et demande de subvention
- Contrat d’apprentissage
- Modification du tableau des effectifs
Urbanisme :
- Dénomination de voies nouvelles
IV- Informations et Débats
Questions écrites / Questions orales
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