Conseil municipal du 8 décembre 2016

Le prochain Conseil Municipal se réunira le  jeudi 8 décembre 2016 à 19h en Mairie, au lieu habituel de ses assemblées.

Consultez l'ordre du jour ainsi que les documents de synthèse.

 

ORDRE DU JOUR

 

I- Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 17 Novembre 2016

 

II- Compte rendu des décisions prises en application des articles L2122-22 et L2122-23 du C.G.C.T (Code Général des Collectivités Territoriales) 

  • Décision n°25 : Contrat de maintenance Agysoft. Progiciel de gestion des marchés publics « Marco »
  • Décision n°26 : Marché de travaux – Réaménagement de la Maison de la Petite Enfance. Marché n°2016-05 – Avenant n°1 – BA Maçonnerie – Lot n°01 – Démolition de gros œuvre aménagements extérieurs
  • Décision n°27 : Marché de travaux – Réaménagement de la Maison de la Petite Enfance. Marché n°2016-05. Avenant n°1 – Francelec – Lot n°7 - Electricité

 

III- Délibérations

Administration

  • Création de 22 emplois occasionnels d’agent recenseur dans le cadre du recensement de la population
  • Modification du tableau des effectifs
  • Ouverture dominicale des commerces de détail

Finances

  • Décision budgétaire modificative n°1
  • Autorisation de programme et crédits de paiement
  • Admission en non-valeur des titres de recettes
  • Débat d’orientation budgétaire 2017
  • Taxe d’aménagement – Reversement d’une part de la taxe perçue par la Commune à Montpellier Méditerranée Métropole
  • Rapport de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la communauté d’agglomération de Montpellier

Marchés publics

  • Convention de groupement de commandes à Montpellier Méditerranée Métropole pour l’acquisition d’un logiciel de commande publique

Urbanisme

  • Attribution d’une subvention pour un projet de 26 logements sociaux à « Un toit pour tous »
  • Vente par la Commune des parcelles cadastrées AS 106, 208, 213 et 215 dans le cadre de la création de la nouvelle clinique Saint Jean à Saint Jean de Védas, Rue des Jasses
  • Vente par la Commune des parcelles cadastrées AS 212, 218 et 220 dans le cadre de la création du pôle de consultations médicales à Saint Jean de Védas, Rue des Jasses

Vie associative

  • Subvention projet Association Peña Lou Terral

 

IV-  Informations et Débats

Questions écrites / Questions orales

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