Conseil municipal du 17 décembre 2019

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Le prochain conseil municipal de Saint Jean de Védas se réunira le mardi 17 décembre 2019 à 18h30 en salle du conseil en Mairie au lieu habituel de ses assemblées. Consultez l'ordre du jour complet ainsi que les documents de synthèse.

 

ORDRE DU JOUR

 

I- Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 7 novembre 2019           

 

II- Compte rendu des décisions prises en application des articles L2122-22 et L2122-23 du C.G.C.T. (Code Général des Collectivités Territoriales)

 

  • D 37-2019 : Contrat de lessivage et lustrage des parties vitrées des bâtiments municipaux
  • D 38-2019 : Achat d’un camion benne
  • D 39-2019 : Contrat de location entretien machine à affranchir
  • D 40-2019 : Achat d’un véhicule pour les différents services de la commune
  • D 41-2019 : Convention d’assistance et de représentation par maître Duhil de Benaze
  • D 42-2019 : Convention d’assistance et de représentation par maître Duhil de Benaze (annule et remplace la D41-2019)
  • D 43-2019 : Convention de service SP PLUS V2 : solution de paiement en ligne
  • D 44-2019 : Mission d’assistance technique, administrative, de conseil et d’accompagnement pour le recouvrement de la taxe locale sur la publicité extérieure
  • D 45-2019 : Entretien des locaux des bâtiments communaux
  • D 46-2019 : Pose d’un nouveau synthétique sur le terrain de football E. Vidal (avenant n°1)
  • D 47-2019 : Tarif pour l’achat/perte de clés de la salle des Granges
  • D 48-2019 : Marché d’exploitation des équipements thermiques des bâtiments communaux (avenant n°2)

 

III- Délibérations

Administration

  1. Renouvellement d’un emploi contractuel catégorie A urbanisme - technique
  2. Renouvellement d’un emploi contractuel catégorie A culture
  3. Renouvellement d’un emploi contractuel catégorie B chargé des relations publiques – billetterie du Chai du Terral
  4. Ouvertures dominicales 2020 des commerces de détail
  5. Décision budgétaire modificative n°2
  6. Débat d’orientation budgétaire 2020
  7. Construction d’un complexe regroupant un gymnase et une salle polyvalente : marché de maîtrise d’œuvre
  8. Autorisation de programme / crédit de paiement pour la construction d’un complexe regroupant un gymnase et une salle polyvalente

Urbanisme - travaux

  1. Participation à l’opération « 8000 arbres » lancée par le Conseil Départemental de l'Hérault

 

IV- Informations et Débats

  • Subvention départementale pour la pose d’un nouveau gazon synthétique
  • Participation départementale au financement du RAM
  • Suspension du projet de l’aire de grand passage
  • Nombre de rationnaires par types de menus de cantine
  • Continuité lignes 20 et 32 : 6 janvier 2020

 

V- Questions orales - écrites

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