Conseil municipal du 29 juin 2017
Le Conseil Municipal se réunira le jeudi 29 juin 2017 à 19h en Mairie.
Consultez l'ordre du jour ainsi que les documents de synthèse.
ORDRE DU JOUR
I- Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 18 Mai 2017
II- Compte rendu des décisions prises en application des articles L2122-22 et L2122-23 du C.G.C.T. (Code Général des Collectivités Territoriales)
Décision n°15 : Organisation et tarification du séjour « Bed and Bus » du 6 au 11 Août avec un groupe de 16 jeunes de 11 à 17 ans
Décision n°16 : Projets de séjours intercommunaux 2017 et orientations de l’accueil de loisirs en direction des enfants de 6 à 13 ans
III- Délibérations
Administration
Protection fonctionnelle d’un élu
Finances
Amortissements des immobilisations
Subvention au fonds de solidarité pour le logement (FSL)
Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) – Tarification pour l’année 2018
Convention de mise à disposition d’un matériel
Personnel
Modification du tableau des effectifs
Adoption du règlement de formation de la collectivité
Remboursement au CDG de l’Hérault des frais engagés pour l’organisation des sélections professionnelles
Intercommunalité
Protocole de partenariat avec l’Écolothèque
Urbanisme
Dénomination d’une voie dans le quartier de Sigaliès
Vie associative
Subvention projet association Hissez Haut
Subvention projet association Violons Dingues
IV- Informations et Débats
Questions écrites / Questions orales
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