Conseil municipal du 23 juin 2016

Le prochain Conseil Municipal se réunira le jeudi 23 juin à 19h en Mairie. Consultez l'ordre du jour ainsi que les documents de synthèse.

 

ORDRE DU JOUR

I- Adoption du procès verbal du Conseil Municipal du 21avril 2016

II- Compte rendu des décisions prises en application des articles L2122-22 et L2122-23 du C.G.C.T.

  • Décision n°11 : Tarifs 2016/2017 pour les services publics municipaux payants
  • Décision n°12 : Autorisation d’ester en justice. Affaire J. ATLAN c / Commune de Saint Jean de Védas –
    Dossier n°1405326-5. Décision du tribunal administratif en date du 19 Janvier 2015.

III- Délibérations

Administration :

  • Recrutement de deux personnes en service civique – Missions culturelles

Finances :

  • Compte de gestion 2015
  • Compte administratif 2015
  • Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) : Tarifs 2017

Urbanisme :

  • Dénomination de voies nouvelles
  • Convention avec Montpellier Méditerranée Métropole sur le renforcement de réseau d’assainissement pour Roque Fraisse

Culture :

  • Convention / Expositions dans la galerie du Chai du Terral
  • Conventions de partenariat et de mécénat pour le festival Festin de Pierres 2017

Vie associative :

  • Subvention projet association d’Aïci d’Alaï
  • Subvention projet association Arc Lat Védas

Education :

  • Programme du groupe scolaire Roque Fraisse

IV- Informations et Débats

Questions écrites / Questions orales

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