Conseil municipal du 26 septembre 2019

En raison d’un problème technique, le conseil municipal de Saint Jean de Védas prévu le 19 septembre 2019 est reporté au jeudi 26 septembre à 18h30 en salle du conseil en Mairie au lieu habituel de ses assemblées. Consultez l'ordre du jour complet ainsi que les documents de synthèse.

 

ORDRE DU JOUR

 

I- Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 10 juillet 2019           

 

II- Compte rendu des décisions prises en application des articles L2122-22 et L2122-23 du C.G.C.T. (Code Général des Collectivités Territoriales)

 



Décision n° 25 –2019 : Souscription d’un emprunt pour les besoins de financement d’opérations d’investissement sur l’exercice 2019
Décision n° 26 – 2019 : Infogérance du système informatique de la Ville
Décision n° 27 – 2019 : Tarifs spectacles Semaine des échappées
Décision n° 28 – 2019 : Autorisation d’occupation du domaine public : Chai du Terral
Décision n° 29 – 2019 : Tranche optionnelle n°01 du marché M2018-14 portant sur la prestation d’assistance à maîtrise d’ouvrage (AMO)
Décision n° 30 – 2019 : Installation d’alarmes « attentat – intrusion » PPMS1 dans les écoles, la crèche et l’ALSH

 

III- Délibérations

                                                                                                                    

Administration

  1. Modification du tableau des effectifs
  2. Décision budgétaire modificative n°1
  3. Rapport de la CLETC du 04 juillet 2019
  4. Attribution d’un fond de concours à Montpellier Méditerranée Métropole
  5. Forfait communal 2019 a l’école privée Saint Jean Baptiste

Urbanisme - travaux

  1. CRAC de la ZAC
  2. Avenant n°4 au contrat de concession avec la SERM pour la ZAC Roque-Fraïsse
  3. Rapport de l’administrateur de la SERM
  4. Logement social 3M
  5. Rectification : Acquisition d'une partie des parcelles BM12, BM14, BM193 et BM 194

Vie locale

  1. Subventions de projet 2019 aux associations de la commune

 

IV- Informations et Débats

  • Point sur la rentrée scolaire

V- Questions orales - écrites

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