Conseil municipal du 16 mars 2017

Le Conseil Municipal se réunira le jeudi 16 mars 2017 à 19h en Mairie.

Consultez l'ordre du jour ainsi que les documents de synthèse.

 

ORDRE DU JOUR

 

I- Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 26 Janvier 2017

 

II- Compte rendu des décisions prises en application des articles L2122-22 et L2122-23 du C.G.C.T.

(Code Général des Collectivités Territoriales)

 

  • Décision n°2 : Adoption des tarifs pour le séjour à Saint Léger Les Mélèzes dans les Hautes-Alpes du 5 au 11 Février 2017
  • Décision n°3 : Adoption des tarifs pour le séjour à Malibert dans l’Hérault du 3 au 8 Avril 2017
  • Décision n°4 : Autorisation d’ester en justice. Affaire Fabrice BAILA c/Commune de Saint Jean de Védas – Dossier n°1606280-1. Requête du Tribunal Administratif en date du 10 Janvier 2017. Annulation de l’arrêté PC n°34270 16 M 0011
  • Décision n°5 : Autorisation d’ester en justice. Affaire Leila MEGHARI c/Commune de Saint Jean de Védas – Dossier n°1606281-1. Requête du Tribunal Administratif en date du 10 Janvier 2017. Annulation de l’arrêté PC n°34270 16 M 0012

 

 

III- Délibérations

Finances

  • Versement de la cotisation année 2017 au Clic Maill’age
  • M. THIOLLET : remise gracieuse des frais relatifs aux taxes d’urbanisme

                                                                                                         …/…   

Marchés publics

  • Publication de la liste des marchés supérieurs à 15 000 € HT conclus par la Commune de Saint Jean de Védas pour l’année 2016

Personnel

  • Modification du tableau des effectifs

Patrimoine

  • Rénovation complète de la salle des Granges : principe de l’opération et demande de subvention

Urbanisme

  • Vente par la Commune des parcelles cadastrées AS 89, 90, 93, et 221 dans le cadre de la création du bassin de rétention situé rue des Jasses
  • Autorisation de la Commune pour l’acquisition à l’amiable de la parcelle AD 105 dans le cadre du fonds Barnier
  • Vente d’une bande de terrain d’environ 198 m² pour un projet de 26 logements sociaux à « Un Toit pour Tous »
  • Avis de la Commune sur le plan d’action du Plan Local de Déplacement de Saint Jean de Védas
  • Avenant n°2 à la convention avec ASF relative au rétablissement de communications- Chemin du Mas de Magret
  • Vente par la Commune d’une maison de ville, rue du Pradet
  • Incorporation d’un bien vacant et sans maître dans le domaine privé communal, parcelle AT 69

Sécurité

  • Extension du système de vidéo-protection sur la Commune, demande d’autorisation et de subvention

Culture

  • Demande de subvention auprès de la Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée pour une journée d’interventions culturelles de promotion de la culture occitane le 20 Mai 2017 à la Médiathèque Jules Verne, dans le cadre de l’opération Régionale « Total Festum »
  • Demande de subvention auprès de la direction du spectacle vivant de la Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée pour l’accueil en résidence de création au Chai du Terral, de la Compagnie Groupe Noces pour le spectacle « For Love », dans le cadre de la programmation 2017-2018 du Théâtre du Chai du Terral
  • Demande de subvention auprès de la direction du spectacle vivant de la Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée pour l’accueil en résidence de création au Chai du Terral, de la Compagnie La Faction pour le spectacle « Bérénice Concert », dans le cadre de la programmation 2017-2018 du Théâtre du Chai du Terral

                                                                                                                                …/…

  • Demande de subvention auprès de la direction du spectacle vivant de la Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée pour l’accueil en résidence de création au Chai du Terral, de la Compagnie La Faux Populaire et la Mort aux Dents pour le spectacle « Solo de Julien Candy » (titre provisoire), dans le cadre de la programmation 2017-2018 du Théâtre du Chai du Terral

Vie associative

  • Subventions de fonctionnement 2017 aux associations de la Commune
  • Subvention projet association Encadrement Moto Sécurité 34
  • Subvention projet association Racing Club Védasien
  • Subvention projet association Saint Jean de Védas Basket
  • Subvention projet association Pena Lou Terral
  • Subvention projet association L’Ouvre-Boîtes
  • Subvention projet association Accord Production  
  • Subvention projet association La Spirale Védasienne
  • Subvention projet association Saint Jean Environnement
  • Subvention projet association Wildcats Flag Football       

 

IV-  Informations et Débats

Questions écrites / Questions orales

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