Conseil municipal du 14 septembre

ORDRE DU JOUR

I- Compte rendu des décisions prises en application des articles L2122-22 et L2122-23 du C.G.C.T. (Code Général des Collectivités Territoriales)

Décision n°18 : Marchés de Travaux. Peinture façades service urbanisme, cantine et atelier CTM – Marché n°2017-03

Décision n°19 : Marchés de Service. Fourniture de forfaits et de terminaux de téléphones mobiles. Marché n°2017-04

Décision n°20 : Marché de Maîtrise d’œuvre. Maîtrise d’œuvre pour la rénovation de la salle des Granges. Marché n°2017-05

Décision 21 : Adoption des tarifs pour l’occupation précaire d’un terrain communal par les gens du voyage.

Décision 22 : Missions annexes pour la rénovation de la salle des Granges

Décision 23 : Marchés de Travaux. Remplacement menuiserie de l’école de Musique du Terral – Marché n°2017-02

II- Délibérations

Personnel

1. Modification du tableau des effectifs

Finances

2. Attribution d’un fonds de concours à Montpellier Méditerranée Métropole
3. Arrêt de l’activité de la caisse des écoles
4. Forfait communal 2016 avec l’école privée Saint Jean Baptiste

Marchés Publics

5. Passation d’un marché avec procédure d’appel d’offres ouvert européen pour la fourniture de repas en liaison froide aux restaurants scolaires

Pôle Education – Cohésion Sociale

6. Règlement intérieur de l’A.L.P.

Urbanisme

7. Constat de désaffectation du domaine public communal – Deux parties de la parcelle AV 79 d’une contenance de 296 m² et de 1 214 m²
8. Prononcé de déclassement du domaine public communal – Deux parties de la parcelle AV 79 d’une contenance de 296 m² et 1 214 m²
9. A.C. Roque Fraisse : compte-rendu annuel à la collectivité locale 2016
10. Vente de la parcelle AO91
11. Dénomination de deux rues

Intercommunalité

   12. Rapport du Président de l’Assemblée Spéciale

IV-  Informations et Débats

Questions écrites / Questions orales