Conseil municipal du 14 septembre
Le Conseil Municipal se réunira le jeudi 14 septembre 2017 à 19h en Mairie.
Consultez l'ordre du jour ainsi que les documents de synthèse.
ORDRE DU JOUR
I- Compte rendu des décisions prises en application des articles L2122-22 et L2122-23 du C.G.C.T. (Code Général des Collectivités Territoriales)
Décision n°18 : Marchés de Travaux. Peinture façades service urbanisme, cantine et atelier CTM – Marché n°2017-03
Décision n°19 : Marchés de Service. Fourniture de forfaits et de terminaux de téléphones mobiles. Marché n°2017-04
Décision n°20 : Marché de Maîtrise d’œuvre. Maîtrise d’œuvre pour la rénovation de la salle des Granges. Marché n°2017-05
Décision 21 : Adoption des tarifs pour l’occupation précaire d’un terrain communal par les gens du voyage.
Décision 22 : Missions annexes pour la rénovation de la salle des Granges
Décision 23 : Marchés de Travaux. Remplacement menuiserie de l’école de Musique du Terral – Marché n°2017-02
II- Délibérations
Personnel
- Modification du tableau des effectifs
Finances
- Attribution d’un fonds de concours à Montpellier Méditerranée Métropole
- Arrêt de l’activité de la caisse des écoles
- Forfait communal 2016 avec l’école privée Saint Jean Baptiste
Marchés Publics
- Passation d’un marché avec procédure d’appel d’offres ouvert européen pour la fourniture de repas en liaison froide aux restaurants scolaires
Pôle Education – Cohésion Sociale
- Règlement intérieur de l’A.L.P.
Urbanisme
- Constat de désaffectation du domaine public communal – Deux parties de la parcelle AV 79 d’une contenance de 296 m² et de 1 214 m²
- Prononcé de déclassement du domaine public communal – Deux parties de la parcelle AV 79 d’une contenance de 296 m² et 1 214 m²
- A.C. Roque Fraisse : compte-rendu annuel à la collectivité locale 2016
- Vente de la parcelle AO91
- Dénomination de deux rues
Intercommunalité
12. Rapport du Président de l’Assemblée Spéciale
IV- Informations et Débats
Questions écrites / Questions orales
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