Conseil Municipal du 12 novembre

• D131-2026  Mission de vérification des installations électriques sur les 29 sites
  de la Villes-campagne 2026
• D132-2026  Réfection complète du sol souple - aire de jeux Roque Fraïsse 
• D133-2026  Jour de la Nuit – édition 2026 
• D134-2026  Contrat prestation de service avec la société OXIGENE ANIMATION – Fête
  de la Courge 
• D135-2026  Convention de don d'une trompette au profit de la collectivité 
• D136-2026  Contrat prestation de service avec l’association « ELEMENTS TERRE
  ASSOCIATION » – Fête de la Courge 
• D137-2026  Signature du marché n°m2026-04 pour l’assurance des risques statutaire
  avec le groupement conjoint des sociétés YVELIN SA – ACTE VIE – LLOYD’S
  INSURANCE COMPANY SA 
• D138-2026  Convention de prestation - association l'ouvre-Boîtes - Fête de la
  courge 
• D139-2026  Tarifs de droit de place - manifestation de la fête de la courge et des
  fruits d’automne 
• D140-2026  Prolongement mur ALP et caniveau de récupération d'eau de pluie 
• D141-2026  Remplacement de brise soleil Anita Gil 
• D142-2026  Acquisition du droit d’usage et maintenance du logiciel AIDEN ESSENTIEL 
• D143-2026  Contrat protection civile – fête de la courge le 11 octobre 2026 
• D144-2026  Acquisition générateur vapeur
• D145-2026   Contrat de cession OSADOC
• D146-2026   Installation des guirlandes de Noël
• D147-2026  Demande de subvention pour les mercredis de la DAAC
• D148-2026   Fourniture et pose d'un détecteur de fumée-Local poterie a la Maison des
  Associations
• D149-2026   Recours à l’UGAP pour des achats ponctuels ou complexes à mettre en œuvre
• D150-2026   Modification régie de recettes principale
• D151-2026   Convention de prestation avec "Nature comestible" - Fête de la
  courge
• D152-2026   Création d'une boite de branchement assainissement avec tampon à la
  Gendarmerie
• D153-2026  Fourniture de panneaux de rue
• D154-2026   Remplacement complet de la commande et de la motorisation porte piétonne
  de l'Hôtel de Ville
• D155-2026   Convention de mise à disposition de l'accord-cadre "Acquisition de
  matériels serveurs, stockage, sauvegarde des données, maintenance et
  prestations associées" par la CANUT
• D156-2026   Convention d'action culturelle - Rahem Ancey
• D157-2026   Demande de subvention pour les mercredis de la DAAC
• D158-2026   Gendarmerie travaux voirie accès rue du chasselas
• D159-2026   Mise en place de cloisons, plinthes et peinture à la PM en vue de créer
  un espace pour le CSU
• D160-2026 Annulé
• D161-2026 Annulé
• D162-2026  Acquisition matériel festivités chaises barrières et tables 
• D163-2026  Acquisition matériel motoculture 
• D164-2026  Acceptation des indemnités d’assurance dans le cadre du dégât des eaux à
  l’école Louise Michel en août 2024 
• D165-2026  Animations EDD - MPE 
• D166-2026  Sortie nature en partenariat avec le centre jeunesse - vacances de la
  toussaint 2026 
• D167-2026  « L’eau en partage » une après-midi découverte 
• D168-2026  Convention d'action culturelle - Ateliers scolaires - Rahem Ancey 
• D169-2026  Contrat pour l’élaboration des annexes environnementales et une
  assistance à la déclaration AGEC 
• D170-2026  Réfection de peinture des 13 grilles en façade du bâtiment de la PM 
• D171-2026  Réaménagement des plans de travail dans 3 classes-René CASSIN 
• D172-2026  Tarification des stages de pratiques artistiques à l’école municipale
  d’arts plastiques pendant les vacances scolaires de l’année scolaire 2026-2027 
• D173-2026  Remplacement des deux portails du cimetière de l'Hortet 
• D174-2026  Module connecteur i-parapheur pour l’application mem courrier 
• D175-2026  Renouvellement du contrat de maintenance et d'hébergement - plateforme HELLYUM 
• D175-2026  Concert de l’été le samedi 10 juillet 2027 
• D175-2028  Projection cinéma le vendredi 18 juin 2027 

Administration – Ressources humaine

1. Modification du tableau des effectifs
– A. DUBUCHE

Administration – Finances

2. Approbation du rapport de la
Commission locale des charges transférées (CLECT) du 15 septembre 2026 – T.
COMBRIAT

Administration - Affaires générales

3. Convention entre l’État et la Commune
concernant la création d’un guichet enregistreur des demandes de logement
social – G. DE ROBERT DE LAFREGEYRE

4. Journée de prévention des risques de
chute - Mise à disposition gratuite de la salle des Granges à la Communauté
Professionnelle Territoriale de Santé (CPTS) Montpellier Sud & Ouest – G.
DE ROBERT DE LAFREGEYRE

5. Commission
de suivi de site de l’ancienne installation de stockage de déchets du Thôt à
Lattes – désignation des représentants de la Commune - P. HIVIN

6. Instauration d’amendes
administratives en cas de dépôts sauvages – S. DELWASSE

Vie de la Municipalité

7. Fixation des indemnités de fonction des
titulaires de mandats locaux – P. HIVIN

8. Mandat spécial pour le déplacement
des élus au Congrès des Maires 2026 – P. HIVIN

Culture

9. Lancement d’un Appel à projets Street
Art – Réalisation de la cinquième œuvre – S. BLANCK

10. Conventions pour l’organisation
d’activités artistiques et culturelles dans les écoles élémentaires de la
ville, avec l’Académie de Montpellier et l’école privée Saint-Jean-Baptiste– S.
BLANCK

11. Conventions-cadres de partenariat
pour le Festival Festin de Rue – S. BLANCK

Aménagement du territoire

12. Demande d’autorisation
environnementale et de permis de construire - Avis sur le projet de
transformation de l’usine de traitement des déchets AMETYST - P. HIVIN

13. Rapport du
Président à l’assemblée spéciale des collectivités de la SA3M pour 2025 – X. NICOLAS