Conseil municipal du 10 avril
Le Conseil municipal se réunira le vendredi 10 avril 2026 à 18h à la salle des Granges.
I – Election du secrétaire de séance
II – Adoption des procès-verbaux des Conseils Municipaux des 16 décembre 2025 et 5 janvier 2026
III - Compte rendu des décisions prises en application des articles L2122-22 et L2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
- D007-2026 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle pour le 14 juillet 2026
- D008-2026 Contrat prestation de service artistique pour le Carnaval
- D009-2026 Contrat prestation de service artistique pour le Carnaval
- D010-2026 Prise en charge des frais de commission dans le cadre de la préemption de la parcelle cadastrée AE42 en zone naturelle
- D011-2026 Construction du Pôle Enfance Jeunesse - étanchéité provisoire des potelets de ligne de vie
- D012-2026 Hôtel de ville - changement d'une menuiserie
- D013-2026 Chai du Terral - remplacement alarme intrusion
- D014-2026 Contrat prestation de service artistique Fête de la Saint Jean du 24 juin 2026
IV - Délibérations
Administration - Finances
1. Adoption du Règlement Budgétaire et Financier (RBF) - M. COMBRIAT
2. Rapport d'Orientation Budgétaire pour l'année 2026 (ROB) - M. COMBRIAT
V - Questions orales
Contact
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2026-04-03 14:00:00