Conseil Municipal du 30 septembre
Le Conseil Municipal se réunira le mardi 30 septembre 2025 à 10h00 à la salle des Granges.
I – Election du secrétaire de séance
II – Informations diverses
III – Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 29 juillet 2025
IV - Compte rendu des décisions prises en application des articles L2122-22 et L2122-23 du C.G.C.T. (Code Général des Collectivités Territoriales)
D028-2025 Marché colis de Noël
- D029-2025 Contrat de prestation de services avec l’entreprise COTE TRAITEUR 34 dans le cadre de la soirée du personnel du vendredi 5 septembre 2025
- D030-2025 Abonnement service AFEL CIVIL FINANCES
- D031-2025 Acquisition et maintenance de quatre copieurs multifonctions
- D032-2025 Mise en place en faveur des agents municipaux d'une activité de bien-être du 17 septembre au 17 décembre 2025 (hors vacances scolaires) encadrée par l’association ASCL : Yoga
- D033-2025 Mise en place en faveur des agents municipaux d'une activité de bien-être du 17 septembre au 17 décembre 2025 (hors vacances scolaires) encadrée par l’association Gym Plus : Cardio-training
- D034-2025 Mise en place en faveur des agents municipaux d'une activité de bien-être du 17 septembre au 17 décembre 2025 (hors vacances scolaires) encadrée par l’association Gym Plus : Réveil musculaire
- D035-2025 Consultation pour traiteur cocktail soirée des mécènes - attribution
- D036-2025 Consultation pour traiteur repas des ainés - attribution
- D037-2025 Contrat prestation de service avec la société Oxigene Animation – Fête de la courge
- D038-2025 Contrat de prestation de service avec Frédérique Saint-Cricq, architecte DPLG
V - Délibérations
Administration – Personnel
1. Modification du tableau des effectifs – ML. MOUGIN
2. Création de 3 emplois occasionnels d’agents recenseurs dans le cadre du recensement de la population 2026 – ML. MOUGIN
3. Autorisation d’ester en justice et recours à un cabinet d’avocats – ML. MOUGIN
Administration – Affaires générales
4. Lancement du marché pour le renouvellement de serveurs informatiques et services associés M2025-13 – F. RIO
5. Marché d’assurance dommages ouvrage pour les travaux de construction du Pôle Enfance Jeunesse – F. RIO
6. Mise à disposition de salles municipales à des partis politiques ou des candidats en période électorale – F. RIO
7. Renouvellement des membres de la commission de suivi de site de l’usine de méthanisation « AMETYST » - F. RIO
Administration – Finances
8. Forfait communal 2025 à l’école privée Saint Jean-Baptiste – F. RIO
Solidarité
9. Incendie dans l’Aude : versement d’un don à l’association des Maires de l’Aude – F. RIO
Aménagement du territoire
10. Rapport du Président de l’assemblée spéciale de la SA3M – C. VAN LEYNSEELE
11. ZAC Roque Fraïsse : Compte-rendu annuel à la collectivité locale 2024 - C. VAN LEYNSEELE
12. Marché M2023-20 – Construction d’un Pôle Enfance & Jeunesse – LOT 9 Serrurerie - Avenant n°1 – F. RIO
13. Marché M2023-20 – Construction d’un Pôle Enfance & Jeunesse – LOT 10 Revêtements des sols - Avenant n°1 – F. RIO
14. Marché M2023-20 – Construction d’un Pôle Enfance & Jeunesse – LOT 10 Revêtements des sols - Avenant n°2 – F. RIO
15. Marché M2023-20 – Construction d’un Pôle Enfance & Jeunesse – LOT 11 Peinture - Avenant n°1 – F. RIO
16. Autorisation d’ester en justice et recours à un cabinet d’avocats - C. VAN LEYNSEELE
17. Autorisation d’ester en justice et recours à un cabinet d’avocats - C. VAN LEYNSEELE
Enfance-Jeunesse
18. Projet « Droit commun et jeune en rupture » – F. RIO
Vie associative
19. Subvention de fonctionnement 2025 à une association de la commune « Académie Védasienne de Football (AVF) » – F. RIO
20. Subvention de fonctionnement 2025 à une association de la commune « Académie Gardiens Littoral Méditerranéen (AGLM) » - F. RIO
21. Mise à disposition du minibus à l’association Ouest Montpellier Métropole Basket (OMMB) pour des déplacements – F. RIO