Conseil Municipal du 25 juillet

 -

Le Conseil Municipal se réunira le vendredi 25 juillet 2025 à 10h00 à la salle des Granges.

I – Election du secrétaire de séance

II – Informations diverses

III – Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 30 juin 2025

IV - Compte rendu des décisions prises en application des articles L2122-22 et L2122-23 du C.G.C.T. (Code Général des Collectivités Territoriales)

  • D025-2025 Contrat de prestation de services avec l’association Pena Lou Terral dans le cadre de la cérémonie du 14 juillet

  • D026-2025 Adhésion à la mission "délégué à la protection des données" proposé par le Centre de Gestion de la fonction publique de l’Hérault - renouvellement
  • D027-2025 Contrat prestation de services animation soirée du personnel du 5 septembre 2025

V - Délibérations

Aménagement du territoire

1. Avis sur l’autorisation environnementale concernant le Contournement Ouest de Montpellier – F. RIO

2. Consultation des entreprises pour les travaux d’aménagement du Pumptrack et du parc Mobi’ludique – F. RIO

3. Préemption au titre des espaces naturels sensibles d’un ensemble foncier lieu-dit « LE GA » (parcelle BP 21) – F. RIO

4. Marché M2023-20 – Construction d’un Pôle Enfance & Jeunesse – Lot 10 Revêtements des sols - Avenant n°1 – F. RIO

5. Marché M2023-20 – Construction d’un Pôle Enfance & Jeunesse – Lot 11 Peinture - Avenant n°1 – F. RIO

Administration – Personnel

6. Recours à un avocat pour l’accompagnement de la commune dans une procédure administrative non contentieuse et contentieuse en droit de la fonction publique et autorisation d’ester en justice – ML. MOUGIN

Administration – Affaires générales

7. Convention de mise à disposition du logiciel PELEHAS dans le cadre de la gestion de la réservation des logements sociaux de Montpellier Méditerranée Métropole – F. RIO

8. Convention d’occupation privative du domaine public – F. RIO

Administration – Finances

9. Décision budgétaire modificative n°15 – L. ROBIN

10. Décision budgétaire modificative n°16 - Opération 202301 Politique Agroenvironnementale – L. ROBIN

Enfance-Jeunesse

11. Attribution du Marché M2025-02 Réservation de 20 places au sein d’établissements d’accueil du jeune enfant – F. RIO

12. Convention de partenariat avec la Région Académique d’Occitanie pour la mise à disposition d’un Environnement Numérique de Travail (ENT) – F. RIO

Vie associative

13. Subvention de fonctionnement 2025 à une association de la commune « Association des commerçants, artisans, professions libérales de Saint-Jean-de-Védas centre », dite « Saint Jean cœur de ville » – F. RIO

VI - Questions écrites/orales

Contact

Secrétariat des élus

4 rue de la Mairie
34430Saint-Jean-de-Védas
Horaires

Contactez-nous

Newsletter

ABONNEZ-VOUS !
Données personnelles

Ce site utilise des cookies. 

Les cookies sont des micro-fichiers contenant un identifiant et créés automatiquement dans la mémoire de votre navigateur lorsque vous utilisez notre site. Nous faisons cela pour améliorer notre site en comprenant mieux vos attentes et vos pratiques de navigation dans nos menus. Aucune information personnelle n'est stockée dans ce cookie. Si vous n'acceptez pas les cookies, nous vous invitons à quitter notre site car ils sont nécessaires à son bon fonctionnement.
Cookies utilisées sur saintjeandevedas.fr

- Cookies "identifiants de session"
- Cookies de mesure d'audience.