Conseil Municipal du 25 juillet

Le Conseil Municipal se réunira le vendredi 25 juillet 2025 à 10h00 à la salle des Granges.
I – Election du secrétaire de séance
II – Informations diverses
III – Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 30 juin 2025
IV - Compte rendu des décisions prises en application des articles L2122-22 et L2122-23 du C.G.C.T. (Code Général des Collectivités Territoriales)
D025-2025 Contrat de prestation de services avec l’association Pena Lou Terral dans le cadre de la cérémonie du 14 juillet
- D026-2025 Adhésion à la mission "délégué à la protection des données" proposé par le Centre de Gestion de la fonction publique de l’Hérault - renouvellement
- D027-2025 Contrat prestation de services animation soirée du personnel du 5 septembre 2025
V - Délibérations
Aménagement du territoire
1. Avis sur l’autorisation environnementale concernant le Contournement Ouest de Montpellier – F. RIO
2. Consultation des entreprises pour les travaux d’aménagement du Pumptrack et du parc Mobi’ludique – F. RIO
3. Préemption au titre des espaces naturels sensibles d’un ensemble foncier lieu-dit « LE GA » (parcelle BP 21) – F. RIO
4. Marché M2023-20 – Construction d’un Pôle Enfance & Jeunesse – Lot 10 Revêtements des sols - Avenant n°1 – F. RIO
5. Marché M2023-20 – Construction d’un Pôle Enfance & Jeunesse – Lot 11 Peinture - Avenant n°1 – F. RIO
Administration – Personnel
6. Recours à un avocat pour l’accompagnement de la commune dans une procédure administrative non contentieuse et contentieuse en droit de la fonction publique et autorisation d’ester en justice – ML. MOUGIN
Administration – Affaires générales
7. Convention de mise à disposition du logiciel PELEHAS dans le cadre de la gestion de la réservation des logements sociaux de Montpellier Méditerranée Métropole – F. RIO
8. Convention d’occupation privative du domaine public – F. RIO
Administration – Finances
9. Décision budgétaire modificative n°15 – L. ROBIN
10. Décision budgétaire modificative n°16 - Opération 202301 Politique Agroenvironnementale – L. ROBIN
Enfance-Jeunesse
11. Attribution du Marché M2025-02 Réservation de 20 places au sein d’établissements d’accueil du jeune enfant – F. RIO
12. Convention de partenariat avec la Région Académique d’Occitanie pour la mise à disposition d’un Environnement Numérique de Travail (ENT) – F. RIO
Vie associative
13. Subvention de fonctionnement 2025 à une association de la commune « Association des commerçants, artisans, professions libérales de Saint-Jean-de-Védas centre », dite « Saint Jean cœur de ville » – F. RIO