Conseil Municipal du 13 novembre

• D039-2025 Contrat prestation de services avec l'association « Eléments Terre association »

• D040-2025 Convention d'assistance et de conseil permanent en matière d’assurance avec le Cabinet AFC Consultants
• D041-2025 Consultation pour traiteur cocktail voeux population - attribution
• D042-2025 Contrat de prestation de services avec l’association La Pena Lou Terral dans le cadre de la fête de la courge et des fruits d’automne
• D043-2025 Projet "Théâtre forum" : « la concertation » sur la thématique de « la laïcité »
• D044-2025 Contrat abonnement service AFEL CIVIL finances
• D045-2025 Contrat de téléformation CIVIL Enfance
• D046-2025 Contrat de prestation de service de courtage en assurance et de gestion de la garantie dommages ouvrage pour les travaux de construction du Pôle Enfance Jeunesse avec la société BTPASSUR
• D047-2025 Contrat d’audit et de conseil pour la gestion de la taxe locale sur la publicité extérieure avec la société LEYTON CTR
• D048-2025 Contrat prestation de services avec l’association La Pena Lou Terral dans le cadre de la cérémonie du 11 novembre 2025

Administration – Personnel

1. Modification du tableau des effectifs – ML. MOUGIN

2. Convention de participation conclue avec le CDG34 pour le risque « Santé » - ML. MOUGIN

3. Modalités de mise en place du Complément Indemnitaire Annuel (CIA), part variable du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) et de la part variable de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement (ISFE) – ML. MOUGIN

4. Autorisation d’ester en justice et recours à un cabinet d’avocats – ML. MOUGIN

Administration - Finances

5. Adoption du rapport de la Commission d’Evaluation des charges transférées (CLECT) du 17 septembre 2025 – E. MYSONA

6. Attributions de compensation 2025 définitives suite à la CLECT du 17 septembre 2025 –E. MYSONA

7. Décision budgétaire modificative n°17 – Technique – L. ROBIN

8. Décision budgétaire modificative n°18 – L. ROBIN

9. Décision budgétaire modificative n°19 - Opération 202301 Politique Agroenvironnementale – L. ROBIN

10. Constitution de provisions pour risques contentieux – L. ROBIN

11. Autorisation d’engagement des dépenses d’investissement préalablement au vote du budget 2026 – L. ROBIN

Administration - Affaires générales

12. Approbation du règlement intérieur du Centre de supervision urbaine (CSU) et de la Charte d’éthique de la vidéoprotection – F. RIO

Enfance - Jeunesse

13. Convention pour l’accueil régulier de groupe à l’Ecolothèque – Autorisation de signature - F. RIO

14. Projet « Permanence d’information au lycée Georges Clemenceau » – F. RIO

Vie associative

15. Subvention de projet 2025 à une association de la commune « ASCL » - F. RIO

16. Subvention de projet 2025 à une association de la commune « Saint-Jean-Environnement » - F. RIO

Aménagement du territoire

17. Acquisition amiable parcelles AX26, AX 81 et AX 88 - C. VAN LEYNSEELE

18. Signature d’un bail emphytéotique avec le conservatoire d’espaces naturels Occitanie – Parcelles BP 6, BP 396, BP 398, BP 400, BP 402, BP 404, BP 406, BP 408, BP 410 et BR 108 - C. VAN LEYNSEELE

19. Marché M2023-20 – Construction d’un Pôle Enfance & Jeunesse – LOT 1 VRD/Terrassement - Avenant n°3 - C. VAN LEYNSEELE

20. Marché M2023-20 – Construction d’un Pôle Enfance & Jeunesse – LOT 8 Menuiseries intérieures - Avenant n°1 - C. VAN LEYNSEELE

21. Marché M2023-20 – Construction d’un Pôle Enfance & Jeunesse – LOT 8 Menuiseries intérieures - Avenant n°2 - C. VAN LEYNSEELE

22. Marché M2023-20 – Construction d’un Pôle Enfance & Jeunesse – LOT 9 Serrurerie - Avenant n°2 - C. VAN LEYNSEELE

23. Marché M2023-20 – Construction d’un Pôle Enfance & Jeunesse – LOT 16 Espaces Extérieurs - Avenant n°3 - C. VAN LEYNSEELE