Conseil municipal du vendredi 29 novembre

• D386-2024 Organisation fête de Noël : signature de conventions

• D387-2024 Convention de passage parcelle privée BM135
• D388-2024 Consultation de l’offre du complexe funéraire Grammont pour les reprises de concessions funéraires à l’état d’abandon
• D389-2024 Organisation de sorties à l'Ecolothèque : signature de conventions
• D390-2024 Préemption de la parcelle cadastrée AL 03 "LA FLAMADE" – Abrogation de la décision n°351-2024
• D391-2024 Mise à disposition gratuite de la salle des Familles
• D392-2024 Location de la salle des Familles
• D393-2024 Convention d'action culturelle
• D394-2024 Convention prestation de service avec l'Association "Eléments Terre Association"
• D395-2024 Saisie d'un Commissaire de Justice
• D396-2024 Contrat d'accès à la plateforme WEBDETTE Emprunts
• D397-2024 M2023-23 Marché diagnostique des structures - affermissement
• D398-2024 Contrat d’accès au progiciel fiscalité OFEA4 et assistance téléphonique – année 2025
• D399-2024 M2023-20 Construction d'un pôle Enfance & Jeunesse - Lot 07 Menuiseries Extérieures - Attribution
• D400-2024 Mise à disposition de la Salle des Familles à une association védasienne "Gospel Giving Singers"
• D401-2024 Mise à disposition de la Salle des Familles à une association védasienne "Compagnie Grand Rue"
• D402-2024 Convention pour la mise en place d'activités auprès des enfants de la commune
• D404-2024 Mise à disposition de la Salle des Familles à une association védasienne "Observatoire de la qualité de vie à Saint-Jean-de-Védas"
• D405-2024 Contrat d'assistance à la passation d'un marché d'assurance "Flotte Automobile"
• D406-2024 Mise à disposition de la salle des Granges à une association Védasienne "ASCL"
• D407-2024 Mise à disposition de la salle des Granges à une association Védasienne "WILDCATS FLAG FOOTBALL"
• D408-2024 Mise à disposition de la salle des Granges à une association Védasienne "ASCL"
• D409-2024 Location de la salle des Familles
• D410-2024 Mise à disposition de la salle polyvalente de l'école René Cassin à une association védasienne : " Demain c'est aujourd'hui" : signature de convention
• D411-2024 Renouvellement licence Antivirus
• D412-2024 Location de la salle des Familles
• D413-2024 Location de la salle des Familles
• D414-2024 Convention de mise à disposition à titre gracieux du Chai du Terral de Saint-Jean-de-Védas : signature de convention
• D415-2024 Contrat de cession - CIE ALEGRIA KRYPTONITE
• D416-2024 Mise à disposition de la salle du Pradet à une association Védasienne : "Observatoire de la Qualité de Vie à Saint-Jean-de-Védas" signature de convention
• D417-2024 Mise à disposition de la salle des Granges et de la salle des Familles à une association Védasienne : "Racing Club Védasien" signature de convention
• D418-2024 Location de la salle des Familles
• D419-224 Clôture Régie Avance Domaine du Terral
• D420-2024 M2024-21 Transports scolaires périscolaires et extrascolaires - Attribution
• D421-2024 Demande de subvention au bénéfice de l’école municipale de musique pour l’année 2025
• D422-2024 Mise à disposition de la salle des Familles à une association Védasienne : "Comité de quartier nord de saint jean"
• D424-2024 Location de la salle des Familles
• D425-2024 Mise à disposition de la salle polyvalente de l'école René Cassin à une association védasienne : " Ribambelle" signature de convention

Vie de la municipalité

1. Détermination du nombre des adjoints au Maire – F. RIO

2. Election d’un nouvel adjoint au Maire suite à une démission – F. RIO

3. Maintien ou non des fonctions d’adjoint au Maire de Madame Véronique FABRY après retrait de l’ensemble de ses délégations – F. RIO

4. Détermination du nombre des adjoints au maire – F. RIO

5. Election d’un nouvel adjoint au Maire – F. RIO

6. Maintien ou non des fonctions d’adjoint au Maire de Monsieur Richard PLAUTIN après retrait de l’ensemble de ses délégations – F. RIO

7. Détermination du nombre des adjoints au maire

8. Election d’un nouvel adjoint au Maire – F. RIO

9. Maintien ou non des fonctions d’adjoint au Maire de Madame Léa BRUEL après retrait de l’ensemble de ses délégations – F. RIO

10. Détermination du nombre des adjoints au maire

11. Election d’un nouvel adjoint au Maire – F. RIO

12. Maintien ou non des fonctions d’adjoint au Maire de Madame Claire MAURIN après retrait de l’ensemble de ses délégations – F. RIO

13. Détermination du nombre des adjoints au maire

14. Election d’un nouvel adjoint au Maire – F. RIO

15. Maintien ou non des fonctions d’adjoint au Maire de Monsieur Patrick HIVIN après retrait de l’ensemble de ses délégations – F. RIO

16. Détermination du nombre des adjoints au maire

17. Election d’un nouvel adjoint au Maire – F. RIO

18. Maintien ou non des fonctions d’adjoint au Maire de Monsieur Ludovic TREPREAU après retrait de l’ensemble de ses délégations – F. RIO

19. Détermination du nombre des adjoints au maire

20. Election d’un nouvel adjoint au Maire – F. RIO

Administration – Finances

21. Autorisation d’engagement des dépenses d’investissement préalablement au vote du budget 2025 n°1 – F. RIO

22. Autorisation d’engagement des dépenses d’investissement préalablement au vote du budget 2025 n°2 – F. RIO

23. Adoption du rapport de la Commission d’Evaluation des charges transférées (CLECT) du 4 septembre 2024 – F. RIO

24. Attributions de compensation 2024 définitives suite à la CLECT du 4 septembre 2024 – F. RIO

25. Décision budgétaire modificative n°1 – F. RIO

26. Décision budgétaire modificative n°2 – F. RIO

Administration – Personnel

27. Modification du tableau des effectifs – F. RIO

28. Protection sociale complémentaire – Convention de participation conclus avec le CDG34 pour la couverture du risque prévoyance des agents – F. RIO

29. Instauration de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement (ISFE) pour la filière police – F. RIO

Administration – Affaires générales

30. Ouvertures dominicales 2025 des commerces de détail – F. RIO

31. Demande de classement en tant que commune touristique – F. RIO

32. Location de la salle des Conférences à une entreprise védasienne le 10 décembre 2024 – F. RIO

33. Mise à disposition gratuite de la salle des Granges à un agent municipal le 27 décembre 2024 – F. RIO

34. Mise à disposition gratuite de la salle des Familles à un agent municipal le 28 décembre 2024 – F. RIO

35. Mise à disposition gratuite de la salle des Granges à un agent municipal le 31 décembre 2024 – F. RIO

36. Mise à disposition gratuite de la salle des Familles à un agent municipal le 11 janvier 2025 – F. RIO

37. Mise à disposition gratuite de la salle des Familles à un agent municipal le 23 mars 2025 – F. RIO

38. Mise à disposition gratuite de la salle des Granges à l’Etablissement Français du Sang – F. RIO

39. Mise à disposition gratuite de la salle des Granges à l’association « Différent… Comme Tout Le Monde » - F. RIO

40. Mise à disposition gratuite de la salle des Granges à l’association « La Croix Rouge Française » - F. RIO

41. Rapport du Président de l’assemblée spéciale de la SA3M – F. RIO

Aménagement du territoire

42. ENEDIS – Autorisation de signature d’une convention de servitudes au lieu-dit « DES PRES » avec la commune – C. VAN LEYNSEELE

43. ENEDIS – Autorisation de signature d’une convention de servitudes rue Saint-Exupéry avec la commune - C. VAN LEYNSEELE

44. Dénomination d’un équipement public : Complexe des tennis couverts – C. VAN LEYNSEELE

45. Dénomination d’une voie nouvelle – C. VAN LEYNSEELE

46. Plan de mobilité : Demande de moratoire sur la mise en œuvre de la Zone à Faibles Émissions (ZFE) – C. VAN LEYNSEELE

47. Avenant N°7 au contrat de concession avec la SERM pour la ZAC Roque Fraïsse – C. VAN LEYNSEELE

48. Autorisation d’ester en justice et recours à un cabinet d’avocat – C. VAN LEYNSEELE

49. Marché M2024-18 Remplacement des clôtures et portails autour du stade de rugby – avenant n°1 – C. VAN LEYNSEELE

Culture

50. Appel à projet Street Art – Réalisation de la 4ème œuvre – F. RIO

51. Echange Européen entre l’école de musique et une école de musique de Varsovie – F. RIO

52. Saison Chai du Terral de janvier à mai 2025 : contrats de cession et conventions – F. RIO

Vie associative

53. Subvention de projet 2024 à l’association védasienne « Escapades védasiennes » - F. RIO

54. Subvention de projet 2024 à l’association védasienne « Association du personnel » - F. RIO

55. Subvention à l’association védasienne « Comité des fêtes » – F. RIO

56. Mise à disposition du minibus à l’association SJVBA pour des déplacements en 2025 - F. RIO

Solidarité

57. Inondations en Espagne : versement d’un don – F. RIO