Conseil municipal du jeudi 19 septembre

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Le Conseil Municipal se réunira le jeudi 19 septembre 2024 à 17h30 à la salle des Granges.

II - Compte rendu des décisions prises en application des articles L2122-22 et L2122-23 du C.G.C.T. (Code Général des Collectivités Territoriales)

  • D190-2024 Gestion éco-pastorale : signature du contrat de prêt à usage

  • D211-2024 M2024-04 Travaux d'aménagement et de cloisonnement de bâtiments communaux - Lot 1 "Cloisons / Plâtrerie" - Avenant n° 1
  • D212-2024 M2024-04 Travaux d'aménagement et de cloisonnement de bâtiments communaux - Lot 1 "Cloisons / Plâtrerie" - Avenant n° 2
  • D213-2024 M2024-04 Travaux d'aménagement et de cloisonnement de bâtiments communaux - Lot 4 "Electricité" - Attribution
  • D214-2024 M2024-04 Travaux d'aménagement et de cloisonnement de bâtiments communaux - Lot 2 "Peinture" - Attribution
  • D215-2024 Convention prestation de service avec la société Ambulance Tomas
  • D216-2024 Convention prestation de service avec la société Asi Sécurité
  • D217-2024 M2024-04 Travaux d'aménagement et de cloisonnement de bâtiments communaux - Lot 3 "CVC" - Attribution
  • D218-2024 Mise à disposition de la salle des Granges à une association Védasienne
  • D219-2024 Contrat de cession action culturelle
  • D220-2024 M2024-17 Travaux de réfection des sols de l'école Elémentaire Georges Rascol
  • D221-2024 Location de la salle des Familles
  • D222-2024 Mise à disposition de la salle des Granges à une association Védasienne
  • D223-2024 Convention pour la mise en place d'activités auprès des enfants de la commune
  • D224-2024 Location de la salle des Familles
  • D225-2024 Accueil d'une exposition temporaire : Signature d'une convention
  • D226-2024 Convention de partenariat – YOOT MONTPELLIER
  • D227-2024 Convention d'occupation temporaire du domaine public - Association SJVBA
  • D228-2024 Mise en place en faveur des agents municipaux d'une activité de bien-être encadrée par l'association ASCL : Yoga
  • D229-2024 Mise en place en faveur des agents municipaux d'une activité de bien-être encadrée par l'association Gym Plus : Cardio-Training
  • D230-2024 M2024-06 Mission de coordination sécurité et protection de la santé
  • D231-2024 Participation au concours "Défis projets FFEA" pour l'attribution d'une aide aux projets 2024
  • D232-2024 Convention avec l'association Montpellier Sauvetage
  • D233-2024 M2024-07 Prestations géotechniques et hydro géotechniques
  • D234-2024 M2021-12 MOE Aménagement de six cours d'école désimperméabilisation et végétalisation - Affermissement
  • D235-2024 Accueil d'exposition temporaire : Signature d'une convention
  • D236-2024 Mise à disposition du minibus à l'association Wildcats Flag Football
  • D237-2024 M2024-15 Marché Fournitures scolaires et extrascolaires
  • D238-2024 Convention d'occupation temporaire du domaine public pour la fête locale 2024
  • D239-2024 M2022-15 Création de trois courts de tennis couverts et réhabilitation de deux courts extérieurs - Lot n° 2 VRD - Avenant n° 5
  • D240-2024 Mise à disposition de la salle des Familles à une association Védasienne
  • D241-2024 Mise à disposition de la salle des Granges à une association Védasienne
  • D242-2024 Mise à disposition de la salle des Familles à une association Védasienne
  • D243-2024 Mise à disposition de la salle des Familles à une association Védasienne
  • D244-2024 Location de la salle des Granges et de la salle des Familles
  • D245-2024 Mise en place en faveur des agents municipaux d'une activité de bien-être encadrée par l'association Gym Plus : Réveil Musculaire
  • D246-2024 Mise à disposition gratuite de la salle des Granges
  • D247-2024 M2024-05 Contrôle Technique
  • D248-2024 Location de la salle des Conférences
  • D249-2024 Convention d'occupation temporaire du domaine public - Association Gym Club
  • D250-2024 Mise à disposition de la salle des Granges et la salle des Familles à une association Védasienne
  • D251-2024 Mise à disposition de la salle des Granges à une association Védasienne
  • D252-2024 Mise à disposition de la salle des Granges à une association Védasienne
  • D253-2024 Convention d'occupation temporaire du domaine public pour la soirée Partir en Livre
  • D254-2024 Mise à disposition gratuite de la salle des Granges
  • D255-2024 Location de la salle des Familles
  • D256-2024 Mise à disposition de la salle des Granges à une association Védasienne
  • D257-2024 Mise à disposition de la salle des Granges à une association Védasienne
  • D258-2024 Mise à disposition de la salle des Granges à une association Védasienne
  • D259-2024 Mise à disposition de la salle des Granges à une association Védasienne
  • D260-2024 Mise à disposition de la salle des Granges à une association Védasienne
  • D261-2024 Mise à disposition de la salle des Granges à une association Védasienne
  • D262-2024 M2024-04 Travaux d'aménagement et de cloisonnement de bâtiments communaux - Lot 1 Cloisons/plâtrerie - Avenant n° 3
  • D263-2024 Mise à disposition de la salle des Granges à une association Védasienne
  • D264-2024 M2021-17 Travaux de désimperméabilisation des six cours d'école - Lot 2 "Plantation et arrosage automatique" - Avenant n° 1
  • D265-2024 M2022-15 Création de trois court de tennis couverts et réhabilitation de deux courts extérieurs - Lot 1 "Clos et couverts" - Avenant n° 2
  • D266-2024 Contrat de cession - CIE FILOMENE ET COMPAGNIE
  • D267-2024 Contrat de cession - CIE LEANDRE
  • D268-2024 Contrat de cession - CIE LA BOUILLONNANTE
  • D269-2024 Contrat de résidence - ASSOCIATION LA TAMBOUILLE
  • D270-2024 Location de la salle des Familles
  • D271-2024 Mise à disposition gratuite de la salle des Granges
  • D272-2024 M2022-06 Location véhicules publicitaires - Renouvellement
  • D273-2024 Location de la salle des Granges
  • D274-2024 Location de la salle des Granges
  • D275-2024 Contrat de cession - CIE POUSSINMUSIC
  • D276-2024 M2023-20 Marché de travaux pour le pôle enfance et Jeunesse - Déclaration sans suite Lot n° 7 "Menuiseries Extérieures"
  • D277-2024 M2024-14 Equipements de protection individuelle Lot 1, 2, 3
  • D278-2024 M2024-17 Travaux de réfection des sols de l'école Elémentaire Georges RASCOL - Décision d'affermissement
  • D279-2024 Contrat de résidence - ASSOCIATION MARIE-LOUISE BOUILLONNE
  • D280-2024 Convention de partenariat - ASSOCIATION LES NUITS DU CHATS
  • D281-2024 Convention de partenariat - ASSOCIATION KOA JAZZ FESTIVAL
  • D282-2024 Mise à disposition du complexe Etienne Vidal a une association védasienne - signature de convention
  • D283-2024 Contrat de cession - ASSOCIATION LA FAMILLE GOLDINI
  • D284-2024 Contrat d'accueil en résidence - ASSOCIATION LES FRACTALES
  • D285-2024 Contrat de cession - ASSOCIATION QUASI INDESTRUCTIBLE PRODUCTION
  • D286-2024 Location de la salle des Granges
  • D287-2024 Mise à disposition de la salle des Familles à une association Védasienne
  • D288-2024 Mise à disposition de la salle des Familles à une association Védasienne
  • D289-2024 Tarifs repas cantine scolaire, ALSH et autres cas
  • D290-2024 M2024-19 Prestations topographiques, foncières et détections réseaux - Lot 01 Prestations topographiques - Attribution
  • D291-2024 M2024-19 Prestations topographiques, foncières et détections réseaux - Lot 02 Prestations foncières - Attribution
  • D292-2024 M2024-19 Prestations topographiques, foncières et détections réseaux - Lot 03 Détections réseaux - Attribution
  • D293-2024 Nouveau tarif de service public municipal
  • D294-2024 Mise à disposition du complexe Etienne Vidal et du complexe de rugby a une association védasienne - signature de convention
  • D295-2024 Mise à disposition du complexe Etienne Vidal a une association védasienne - signature de convention
  • D296-2024 Mise à disposition du complexe Etienne Vidal a une association védasienne - signature de convention
  • D297-2024 Mise à disposition du complexe Etienne Vidal et du complexe de rugby a une association védasienne - signature de convention
  • D298-2024 Mise à disposition du complexe Etienne Vidal a une association védasienne - signature de convention
  • D299-2024 Mise à disposition du complexe Etienne Vidal a une association védasienne - signature de convention
  • D300-2024 Mise à disposition de la salle des Granges à une association Védasienne
  • D301-2024 Mise à disposition de la salle des Familles à une association Védasienne
  • D302-2024 M2023-20 Marché de travaux Construction d'un Pôle enfance & Jeunesse - LOT 01 "VRD/Terrassement" - Attribution
  • D303-2024 M2023-20 Marché de travaux Construction d'un Pôle enfance & Jeunesse - LOT 02 "Gros Œuvre" - Attribution
  • D304-2024 M2023-20 Marché de travaux Construction d'un Pôle enfance & Jeunesse - LOT 03 "Charpente/Couverture" - Attribution
  • D305-2024 M2023-20 Marché de travaux Construction d'un Pôle enfance & Jeunesse - LOT 04 "Etanchéité" - Attribution
  • D306-2024 M2023-20 Marché de travaux Construction d'un Pôle enfance & Jeunesse - LOT 06 "Cloisons/Doublages/Faux Plafonds" - Attribution
  • D307-2024 M2023-20 Marché de travaux Construction d'un Pôle enfance & Jeunesse - LOT 09 "Serrurerie" - Attribution
  • D308-2024 M2023-20 Marché de travaux Construction d'un Pôle enfance & Jeunesse - LOT 10 "Revêtements des sols" - Attribution
  • D309-2024 M2023-20 Marché de travaux Construction d'un Pôle enfance & Jeunesse - LOT 11 "Peinture" - Attribution
  • D310-2024 M2023-20 Marché de travaux Construction d'un Pôle enfance & Jeunesse - LOT 12 "CVC Plomberie" - Attribution
  • D311-2024 M2023-20 Marché de travaux Construction d'un Pôle enfance & Jeunesse - LOT 13 "Electricité" - Attribution
  • D312-2024 M2023-20 Marché de travaux Construction d'un Pôle enfance & Jeunesse - LOT 14 "Photovoltaïque" - Attribution
  • D313-2024 M2023-20 Marché de travaux Construction d'un Pôle enfance & Jeunesse - LOT 16 "Espaces Extérieurs" - Attribution
  • D314-2024 Location de la salle des Familles
  • D315-2024 Location de la salle des Granges
  • D316-2024 M2023-20 Marché de travaux Construction d'un Pôle enfance & Jeunesse - LOT 08 "Menuiseries Intérieures" - Attribution
  • D317-2024 M2024-18 Remplacement des clôtures et portails autour du stade de rugby municipal - Attribution
  • D318-2024 M2024-16 Produits d'entretien - Attribution
  • D319-2024 Location de la salle des Familles
  • D320-2024 Convention de mise à disposition gratuite de la salle du conseil "France Alzheimer Hérault"
  • D321-2024 Convention de mise à disposition gratuite de la salle des permanences "FNATH"
  • D322-2024 Convention de mise à disposition gratuite de la salle des permanences "CIDFF'
  • D323-2024 Convention de mise à disposition gratuite de la salle des permanences "CLCV"
  • D324-2024 Convention de mise à disposition gratuite de la salle des permanences "Renaissance34"
  • D325-2024 Convention de mise à disposition gratuite de la salle des permanences "ACCES"
  • D326-2024 Mise à disposition de la salle des Familles à une association védasienne
  • D327-2024 Mise à disposition du complexe du gymnase J.B.M aux associations védasiennes : signature de conventions
  • D328-2024 Mise à disposition du gymnase de la Combe aux associations védasiennes : signature de conventions
  • D329-2024 Mise à disposition de la salle des Granges aux associations védasiennes : signature de conventions
  • D330-2024 Mise à disposition de la Maison des Associations aux associations védasiennes : signature de conventions
  • D331-2024 Mise à disposition du complexe du tir à l'arc à une association védasienne : signature de convention
  • D332-2024 Mise à disposition du tennis club à une association védasienne : signature de convention
  • D333-2024 Mise à disposition de la salle vendémiaire à une association védasienne : signature de convention
  • D334-2024 Mise à disposition de la salle Victor Hugo à une association védasienne : signature de convention
  • D335-2024 Mise à disposition de la remise Marcelin à une association védasienne : signature de convention
  • D336-2024 Mise à disposition du complexe des arènes à une association védasienne : signature de convention
  • D337-2024 M2023-20 Marché de travaux Construction d'un Pôle enfance & Jeunesse - Lot 05 "Façades" - Attribution
  • D338-2024 M2023-20 Marché de travaux Construction d'un Pôle enfance & Jeunesse - Lot 15 "Ascenseur" - Attribution
  • D339-2024 Location de la salle des Granges
  • D340-2024 Tarification du Festival d'Humour Védas en Rire 2025
  • D341-2024 Mise en vente des spectacles du festival Védas en Rire sur la billetterie France Billet
  • D342-2024 Octroi de la protection fonctionnelle à une agente et prise en charge des frais de justice
  • D343-2024 Mise à disposition gratuite de la salle des Familles
  • D344-2024 Recours à un cabinet d'avocats
  • D345-2024 Tarification du bus scolaire pour les lycéens de Sigaliès

III – Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 13 juin 2024

IV - Délibérations

Vie de la municipalité

1. Détermination du nombre des adjoints au Maire – F. RIO

2. Election d’un nouvel adjoint au Maire suite à une démission – F. RIO

Administration - Affaires générales

3. Mandat spécial pour le déplacement des élus au Congrès des Maires – JP. PIOT

4. Reprise des concessions funéraires en état d’abandon au cimetière de « l’Ortet Vieux » - F. RIO

5. Adhésion de la collectivité à l’agence technique départementale Hérault Ingénierie – F. RIO

6. Service d’assistance en temps réel pour la gestion des risques hydrométéorologiques – Convention de prestation avec la Métropole – F. RIO

Administration – Personnel

7. Modification du tableau des effectifs – V. FABRY

8. Création de 3 emplois occasionnels d’agents recenseurs dans le cadre du recensement de la population 2025 – V. FABRY

Aménagement du territoire

9. Transfert de propriété entre la Commune de Saint-Jean-de-Védas et Montpellier Méditerranée Métropole – C. VAN LEYNSEELE

10. Subvention accordée à la SERM dans le cadre de la réalisation de logements sociaux – L. BRUEL

11. ZAC Roque Fraïsse : Compte-rendu annuel à la collectivité locale 2023 – C. VAN LEYNSEELE

Action sociale

12. Modification du projet de logements sociaux « Un toit pour tous » - attribution d’une subvention – L. BRUEL

Culture

13. Avenant à la Convention de généralisation de l’Education Artistique et Culturelle – Autorisation de signature – V. FABRY

Enfance-Jeunesse

14. Règlement de fonctionnement du Relais Petite Enfance (RPE) – L. TREPREAU

15. Forfait communal 2024 à l’école privée Saint Jean Baptiste – F. RIO

Sport - Vie associative

16. Subventions de projet 2024 aux associations de la commune – P. HIVIN

V - Questions écrites/orales

Contact

Secrétariat des élus

4 rue de la Mairie
34430Saint-Jean-de-Védas
Horaires

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