Conseil municipal du jeudi 19 septembre

• D190-2024 Gestion éco-pastorale : signature du contrat de prêt à usage

• D211-2024 M2024-04 Travaux d'aménagement et de cloisonnement de bâtiments communaux - Lot 1 "Cloisons / Plâtrerie" - Avenant n° 1
• D212-2024 M2024-04 Travaux d'aménagement et de cloisonnement de bâtiments communaux - Lot 1 "Cloisons / Plâtrerie" - Avenant n° 2
• D213-2024 M2024-04 Travaux d'aménagement et de cloisonnement de bâtiments communaux - Lot 4 "Electricité" - Attribution
• D214-2024 M2024-04 Travaux d'aménagement et de cloisonnement de bâtiments communaux - Lot 2 "Peinture" - Attribution
• D215-2024 Convention prestation de service avec la société Ambulance Tomas
• D216-2024 Convention prestation de service avec la société Asi Sécurité
• D217-2024 M2024-04 Travaux d'aménagement et de cloisonnement de bâtiments communaux - Lot 3 "CVC" - Attribution
• D218-2024 Mise à disposition de la salle des Granges à une association Védasienne
• D219-2024 Contrat de cession action culturelle
• D220-2024 M2024-17 Travaux de réfection des sols de l'école Elémentaire Georges Rascol
• D221-2024 Location de la salle des Familles
• D222-2024 Mise à disposition de la salle des Granges à une association Védasienne
• D223-2024 Convention pour la mise en place d'activités auprès des enfants de la commune
• D224-2024 Location de la salle des Familles
• D225-2024 Accueil d'une exposition temporaire : Signature d'une convention
• D226-2024 Convention de partenariat – YOOT MONTPELLIER
• D227-2024 Convention d'occupation temporaire du domaine public - Association SJVBA
• D228-2024 Mise en place en faveur des agents municipaux d'une activité de bien-être encadrée par l'association ASCL : Yoga
• D229-2024 Mise en place en faveur des agents municipaux d'une activité de bien-être encadrée par l'association Gym Plus : Cardio-Training
• D230-2024 M2024-06 Mission de coordination sécurité et protection de la santé
• D231-2024 Participation au concours "Défis projets FFEA" pour l'attribution d'une aide aux projets 2024
• D232-2024 Convention avec l'association Montpellier Sauvetage
• D233-2024 M2024-07 Prestations géotechniques et hydro géotechniques
• D234-2024 M2021-12 MOE Aménagement de six cours d'école désimperméabilisation et végétalisation - Affermissement
• D235-2024 Accueil d'exposition temporaire : Signature d'une convention
• D236-2024 Mise à disposition du minibus à l'association Wildcats Flag Football
• D237-2024 M2024-15 Marché Fournitures scolaires et extrascolaires
• D238-2024 Convention d'occupation temporaire du domaine public pour la fête locale 2024
• D239-2024 M2022-15 Création de trois courts de tennis couverts et réhabilitation de deux courts extérieurs - Lot n° 2 VRD - Avenant n° 5
• D240-2024 Mise à disposition de la salle des Familles à une association Védasienne
• D241-2024 Mise à disposition de la salle des Granges à une association Védasienne
• D242-2024 Mise à disposition de la salle des Familles à une association Védasienne
• D243-2024 Mise à disposition de la salle des Familles à une association Védasienne
• D244-2024 Location de la salle des Granges et de la salle des Familles
• D245-2024 Mise en place en faveur des agents municipaux d'une activité de bien-être encadrée par l'association Gym Plus : Réveil Musculaire
• D246-2024 Mise à disposition gratuite de la salle des Granges
• D247-2024 M2024-05 Contrôle Technique
• D248-2024 Location de la salle des Conférences
• D249-2024 Convention d'occupation temporaire du domaine public - Association Gym Club
• D250-2024 Mise à disposition de la salle des Granges et la salle des Familles à une association Védasienne
• D251-2024 Mise à disposition de la salle des Granges à une association Védasienne
• D252-2024 Mise à disposition de la salle des Granges à une association Védasienne
• D253-2024 Convention d'occupation temporaire du domaine public pour la soirée Partir en Livre
• D254-2024 Mise à disposition gratuite de la salle des Granges
• D255-2024 Location de la salle des Familles
• D256-2024 Mise à disposition de la salle des Granges à une association Védasienne
• D257-2024 Mise à disposition de la salle des Granges à une association Védasienne
• D258-2024 Mise à disposition de la salle des Granges à une association Védasienne
• D259-2024 Mise à disposition de la salle des Granges à une association Védasienne
• D260-2024 Mise à disposition de la salle des Granges à une association Védasienne
• D261-2024 Mise à disposition de la salle des Granges à une association Védasienne
• D262-2024 M2024-04 Travaux d'aménagement et de cloisonnement de bâtiments communaux - Lot 1 Cloisons/plâtrerie - Avenant n° 3
• D263-2024 Mise à disposition de la salle des Granges à une association Védasienne
• D264-2024 M2021-17 Travaux de désimperméabilisation des six cours d'école - Lot 2 "Plantation et arrosage automatique" - Avenant n° 1
• D265-2024 M2022-15 Création de trois court de tennis couverts et réhabilitation de deux courts extérieurs - Lot 1 "Clos et couverts" - Avenant n° 2
• D266-2024 Contrat de cession - CIE FILOMENE ET COMPAGNIE
• D267-2024 Contrat de cession - CIE LEANDRE
• D268-2024 Contrat de cession - CIE LA BOUILLONNANTE
• D269-2024 Contrat de résidence - ASSOCIATION LA TAMBOUILLE
• D270-2024 Location de la salle des Familles
• D271-2024 Mise à disposition gratuite de la salle des Granges
• D272-2024 M2022-06 Location véhicules publicitaires - Renouvellement
• D273-2024 Location de la salle des Granges
• D274-2024 Location de la salle des Granges
• D275-2024 Contrat de cession - CIE POUSSINMUSIC
• D276-2024 M2023-20 Marché de travaux pour le pôle enfance et Jeunesse - Déclaration sans suite Lot n° 7 "Menuiseries Extérieures"
• D277-2024 M2024-14 Equipements de protection individuelle Lot 1, 2, 3
• D278-2024 M2024-17 Travaux de réfection des sols de l'école Elémentaire Georges RASCOL - Décision d'affermissement
• D279-2024 Contrat de résidence - ASSOCIATION MARIE-LOUISE BOUILLONNE
• D280-2024 Convention de partenariat - ASSOCIATION LES NUITS DU CHATS
• D281-2024 Convention de partenariat - ASSOCIATION KOA JAZZ FESTIVAL
• D282-2024 Mise à disposition du complexe Etienne Vidal a une association védasienne - signature de convention
• D283-2024 Contrat de cession - ASSOCIATION LA FAMILLE GOLDINI
• D284-2024 Contrat d'accueil en résidence - ASSOCIATION LES FRACTALES
• D285-2024 Contrat de cession - ASSOCIATION QUASI INDESTRUCTIBLE PRODUCTION
• D286-2024 Location de la salle des Granges
• D287-2024 Mise à disposition de la salle des Familles à une association Védasienne
• D288-2024 Mise à disposition de la salle des Familles à une association Védasienne
• D289-2024 Tarifs repas cantine scolaire, ALSH et autres cas
• D290-2024 M2024-19 Prestations topographiques, foncières et détections réseaux - Lot 01 Prestations topographiques - Attribution
• D291-2024 M2024-19 Prestations topographiques, foncières et détections réseaux - Lot 02 Prestations foncières - Attribution
• D292-2024 M2024-19 Prestations topographiques, foncières et détections réseaux - Lot 03 Détections réseaux - Attribution
• D293-2024 Nouveau tarif de service public municipal
• D294-2024 Mise à disposition du complexe Etienne Vidal et du complexe de rugby a une association védasienne - signature de convention
• D295-2024 Mise à disposition du complexe Etienne Vidal a une association védasienne - signature de convention
• D296-2024 Mise à disposition du complexe Etienne Vidal a une association védasienne - signature de convention
• D297-2024 Mise à disposition du complexe Etienne Vidal et du complexe de rugby a une association védasienne - signature de convention
• D298-2024 Mise à disposition du complexe Etienne Vidal a une association védasienne - signature de convention
• D299-2024 Mise à disposition du complexe Etienne Vidal a une association védasienne - signature de convention
• D300-2024 Mise à disposition de la salle des Granges à une association Védasienne
• D301-2024 Mise à disposition de la salle des Familles à une association Védasienne
• D302-2024 M2023-20 Marché de travaux Construction d'un Pôle enfance & Jeunesse - LOT 01 "VRD/Terrassement" - Attribution
• D303-2024 M2023-20 Marché de travaux Construction d'un Pôle enfance & Jeunesse - LOT 02 "Gros Œuvre" - Attribution
• D304-2024 M2023-20 Marché de travaux Construction d'un Pôle enfance & Jeunesse - LOT 03 "Charpente/Couverture" - Attribution
• D305-2024 M2023-20 Marché de travaux Construction d'un Pôle enfance & Jeunesse - LOT 04 "Etanchéité" - Attribution
• D306-2024 M2023-20 Marché de travaux Construction d'un Pôle enfance & Jeunesse - LOT 06 "Cloisons/Doublages/Faux Plafonds" - Attribution
• D307-2024 M2023-20 Marché de travaux Construction d'un Pôle enfance & Jeunesse - LOT 09 "Serrurerie" - Attribution
• D308-2024 M2023-20 Marché de travaux Construction d'un Pôle enfance & Jeunesse - LOT 10 "Revêtements des sols" - Attribution
• D309-2024 M2023-20 Marché de travaux Construction d'un Pôle enfance & Jeunesse - LOT 11 "Peinture" - Attribution
• D310-2024 M2023-20 Marché de travaux Construction d'un Pôle enfance & Jeunesse - LOT 12 "CVC Plomberie" - Attribution
• D311-2024 M2023-20 Marché de travaux Construction d'un Pôle enfance & Jeunesse - LOT 13 "Electricité" - Attribution
• D312-2024 M2023-20 Marché de travaux Construction d'un Pôle enfance & Jeunesse - LOT 14 "Photovoltaïque" - Attribution
• D313-2024 M2023-20 Marché de travaux Construction d'un Pôle enfance & Jeunesse - LOT 16 "Espaces Extérieurs" - Attribution
• D314-2024 Location de la salle des Familles
• D315-2024 Location de la salle des Granges
• D316-2024 M2023-20 Marché de travaux Construction d'un Pôle enfance & Jeunesse - LOT 08 "Menuiseries Intérieures" - Attribution
• D317-2024 M2024-18 Remplacement des clôtures et portails autour du stade de rugby municipal - Attribution
• D318-2024 M2024-16 Produits d'entretien - Attribution
• D319-2024 Location de la salle des Familles
• D320-2024 Convention de mise à disposition gratuite de la salle du conseil "France Alzheimer Hérault"
• D321-2024 Convention de mise à disposition gratuite de la salle des permanences "FNATH"
• D322-2024 Convention de mise à disposition gratuite de la salle des permanences "CIDFF'
• D323-2024 Convention de mise à disposition gratuite de la salle des permanences "CLCV"
• D324-2024 Convention de mise à disposition gratuite de la salle des permanences "Renaissance34"
• D325-2024 Convention de mise à disposition gratuite de la salle des permanences "ACCES"
• D326-2024 Mise à disposition de la salle des Familles à une association védasienne
• D327-2024 Mise à disposition du complexe du gymnase J.B.M aux associations védasiennes : signature de conventions
• D328-2024 Mise à disposition du gymnase de la Combe aux associations védasiennes : signature de conventions
• D329-2024 Mise à disposition de la salle des Granges aux associations védasiennes : signature de conventions
• D330-2024 Mise à disposition de la Maison des Associations aux associations védasiennes : signature de conventions
• D331-2024 Mise à disposition du complexe du tir à l'arc à une association védasienne : signature de convention
• D332-2024 Mise à disposition du tennis club à une association védasienne : signature de convention
• D333-2024 Mise à disposition de la salle vendémiaire à une association védasienne : signature de convention
• D334-2024 Mise à disposition de la salle Victor Hugo à une association védasienne : signature de convention
• D335-2024 Mise à disposition de la remise Marcelin à une association védasienne : signature de convention
• D336-2024 Mise à disposition du complexe des arènes à une association védasienne : signature de convention
• D337-2024 M2023-20 Marché de travaux Construction d'un Pôle enfance & Jeunesse - Lot 05 "Façades" - Attribution
• D338-2024 M2023-20 Marché de travaux Construction d'un Pôle enfance & Jeunesse - Lot 15 "Ascenseur" - Attribution
• D339-2024 Location de la salle des Granges
• D340-2024 Tarification du Festival d'Humour Védas en Rire 2025
• D341-2024 Mise en vente des spectacles du festival Védas en Rire sur la billetterie France Billet
• D342-2024 Octroi de la protection fonctionnelle à une agente et prise en charge des frais de justice
• D343-2024 Mise à disposition gratuite de la salle des Familles
• D344-2024 Recours à un cabinet d'avocats
• D345-2024 Tarification du bus scolaire pour les lycéens de Sigaliès

Vie de la municipalité

1. Détermination du nombre des adjoints au Maire – F. RIO

2. Election d’un nouvel adjoint au Maire suite à une démission – F. RIO

Administration - Affaires générales

3. Mandat spécial pour le déplacement des élus au Congrès des Maires – JP. PIOT

4. Reprise des concessions funéraires en état d’abandon au cimetière de « l’Ortet Vieux » - F. RIO

5. Adhésion de la collectivité à l’agence technique départementale Hérault Ingénierie – F. RIO

6. Service d’assistance en temps réel pour la gestion des risques hydrométéorologiques – Convention de prestation avec la Métropole – F. RIO

Administration – Personnel

7. Modification du tableau des effectifs – V. FABRY

8. Création de 3 emplois occasionnels d’agents recenseurs dans le cadre du recensement de la population 2025 – V. FABRY

Aménagement du territoire

9. Transfert de propriété entre la Commune de Saint-Jean-de-Védas et Montpellier Méditerranée Métropole – C. VAN LEYNSEELE

10. Subvention accordée à la SERM dans le cadre de la réalisation de logements sociaux – L. BRUEL

11. ZAC Roque Fraïsse : Compte-rendu annuel à la collectivité locale 2023 – C. VAN LEYNSEELE

Action sociale

12. Modification du projet de logements sociaux « Un toit pour tous » - attribution d’une subvention – L. BRUEL

Culture

13. Avenant à la Convention de généralisation de l’Education Artistique et Culturelle – Autorisation de signature – V. FABRY

Enfance-Jeunesse

14. Règlement de fonctionnement du Relais Petite Enfance (RPE) – L. TREPREAU

15. Forfait communal 2024 à l’école privée Saint Jean Baptiste – F. RIO

Sport - Vie associative

16. Subventions de projet 2024 aux associations de la commune – P. HIVIN