Conseil municipal du jeudi 13 juin

• D125-2024 Convention de mise à disposition gracieuse - rectorat
• D150-2024 Convention d'occupation temporaire du domaine public pour la fête de la Nature
• D151-2024 M2021-12 Maîtrise d'œuvre aménagement des 6 cours d'école désimperméabilisation et végétalisation - avenant n°1
• D152-2024 M2022-15 Création de trois courts de tennis couverts et réhabilitation de deux courts extérieurs - lot n°2 -VRD- avenant n°4
• D153-2024 M2023-23 Marche diagnostique des structures - Affermissement
• D154-2024 Recours à un cabinet d'avocats
• D155-2024 Décret tertiaire : études de faisabilité
• D156-2024 Signature d'une convention pour la réalisation d'un bilan de compétences
• D157-2024 Convention d'occupation temporaire du domaine public pour la fête locale 2024
• D158-2024 Mise à disposition gratuite de la salle des Familles
• D159-2024 M2024-11 entretien des stades sportifs de la ville de Saint-Jean-de-Védas lot n°1 - Stade de rugby- et lot n°2 -Complexe Etienne Vidal - Attribution
• D160-2024 Location de la salle des Familles
• D161-2024 M2022-08 Avenant d'ajustement contractuel au contrat d'assurance SMACL lot 1 dommages aux biens de la ville de Saint-Jean-de-Védas - Evolution de garantie émeutes et mouvements populaires
• D162-2024 Mise à disposition de la salle de la Cheminée à une association Védasienne
• D163-2024 Mise à disposition de la salle de la Cheminée à une association Védasienne
• D164-2024 Convention d'occupation temporaire du domaine public pour le Festival FESTIN DE RUE 2024
• D165-2024 Contrat de cession - cie voraces
• D166-2024 M2024-02 Impression offset et numérique des supports de communication communaux - Attribution
• D167-2024 Défense des intérêts de la commune qui l'oppose à un agent devant la Cour administrative d'appel de Toulouse et désignation maitre ARROUDJ
• D168-2024 Location de la salle des Granges
• D169-2024 Octroi de la protection fonctionnelle à une agente et prise en charge des frais de justice
• D170-2024 M2024-10 Entretien des espaces verts - Attribution
• D171-2024 Location de la salle des Granges
• D172-2024 Location de la salle des Familles
• D173-2024 Contrat d'engagement avec la société Guide Sud
• D174-2024 Contrat d'engagement avec la société Brezac Artifices
• D175-2024 Mise à disposition de la salle des Familles à une association Védasienne
• D176-2024 Accueil d'exposition temporaire : Signature d'une convention
• D177-2024 Convention d'occupation temporaire du domaine public pour le Festival FESTIN DE RUE 2024
• D178-2024 Mise à disposition de la salle de la Cheminée à une association Védasienne
• D179-2024 M2024-03 Acquisition d'un logiciel pour les activités de la police municipale - Attribution
• D180-2024 Convention avec l'association Montpellier Sauvetage
• D181-2024 Convention de partenariat - Conservatoire
• D182-2024 Convention d'occupation temporaire du domaine public pour les JO de Sain-Jean
• D183-2024 Location de la salle des Familles
• D184-2024 Location de la salle des Familles
• D185-2024 Mise à disposition de la salle de la Cheminée à une association Védasienne
• D186-2024 Mise à disposition de la salle des Granges à une association Védasienne
• D187-2024 Mise à disposition de la salle des Granges à une association Védasienne
• D188-2024 Mise à disposition gratuite de la salle du Pradet
• D189-2024 Location de la salle de Conférences
• D191-2024 Location de la salle des Familles
• D192-2024 Demande de subvention au bénéfice de l'Ecole Municipale de Musique pour l'exercice 2023
• D193-2024 Renouvellement de la convention pour la mise à disposition gratuite d'un minibus avec la Société France INFOCOM
• D194-2024 Contrat de maintenance des progiciels ATAL et E-ATAL
• D195-2024 Contact de maintenance des progiciels Siecle et Eternité
• D196-2024 Renouvellement de la convention pour la mise à disposition gratuite d'un utilitaire avec la Société France COLLECTIVITES INVEST
• D197-2024 Mise à disposition de la salle des Familles à une association Védasienne
• D198-2024 Création Régie de recettes Festivités
• D199-2024 Nomination des Régisseurs de la Régie de Recettes Festivités
• D200-2024 Clôture Sous-régie Festivité Marché
• D201-2024 Modification de la Régie de recettes Principale
• D202-2024 Octroi de la protection fonctionnelle à une agente et prise en charge des frais de justice
• D203-2024 M2024-04 Travaux d'aménagement et de cloisonnement de bâtiments communaux - Lot 1 "Cloisons / Plâtrerie" - Attribution
• D205-2024 M2024-04 Travaux d'aménagement et de cloisonnement de bâtiments communaux - Lot 5 "Menuiseries" - Attribution
• D206-2024 Convention de mise à disposition du Tennis Club à une association Védasienne le Tennis Club - Signature de Convention
• D207-2024 Location de la salle des Familles
• D208-2024 Mise à disposition du minibus à l'association SJVBA
• D209-2024 Accueil de l'évènement "Festival Radio France Occitanie Montpellier"

D210-2024 Contrat d'engagement avec la société Fleurons de Lomagne

Vie de la municipalité

1. Election d’un nouvel adjoint au Maire suite à une démission – F. RIO

Administration – Finances

2. Compte de gestion 2023 – JP. PIOT

3. Compte administratif 2023 – JP. PIOT

4. Affectation des résultats 2023 – JP. PIOT

5. Modification n°04 de l’Autorisation de programme / crédit de paiement pour l’aménagement des cours d’écoles - désimperméabilisation /végétalisation – JP. PIOT

6. Budget supplémentaire 2024 – JP. PIOT

7. Taxe Locale sur la Publicité Extérieure : Tarifs 2025 – JP. PIOT

Administration – Personnel

8. Modification du tableau des effectifs – V. FABRY

9. Contrats d’apprentissage – V. FABRY

Administration – Affaires générales

10. Réalisation de l’enquête Familles dans le cadre du recensement de la population 2025 – F. RIO

Aménagement du territoire

11. Dénomination d’une nouvelle impasse à Roque Fraïsse – C. VAN LEYNSEELE

12. Soumission à Déclaration préalable des divisions foncières dans les zones A et N – C. VAN LEYNSEELE

13. Définition des zones d'accélération des énergies renouvelables – C. VAN LEYNSEELE

Environnement

14. Adhésion à la fédération « CPN » (Connaître et Protéger la Nature) – M. PASSERAT DE LA CHAPELLE

Action sociale

15. Convention 2024-2026 de gestion du contingent de logements sociaux réservés de la Métropole – L. BRUEL

Enfance-Jeunesse

16. Dispositif « Bourse à l’initiative jeunes » - L. TREPREAU

Culture

17. Règlement intérieur de l’Ecole Municipale d’Arts Plastiques – G. DE ROBERT DE LAFREGEYRE

Sport - Vie associative

18. Subventions de projet 2024 aux associations de la commune – P. HIVIN

19. Subventions de fonctionnement 2024 aux associations de la commune – P. HIVIN

20. Versement d’une subvention à l’association « Rebonds » - P. HIVIN