Conseil municipal vendredi 11 octobre

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Le Conseil Municipal se réunira le vendredi 11 octobre 2024 à 10h à la salle des Granges.

II - Compte rendu des décisions prises en application des articles L2122-22 et L2122-23 du C.G.C.T. (Code Général des Collectivités Territoriales)

  • D346-2024 Mise à disposition du minibus à l'association Wildcats Flag Football
  • D347-2024 Mise à disposition de la salle polyvalente de l'école René Cassin à une association védasienne : signature de convention
  • D348-2024 Mise à disposition de la salle des Granges à une association védasienne : signature de convention
  • D349-2024 Location de la salle des Familles
  • D350-2024 Location de la salle des Familles
  • D 351-2024 Préemption de la parcelle cadastrée AL 03 "LA FLAMADE"
  • D352-2024 Mise à disposition de la salle de conférences à une association védasienne
  • D353-2024 Mise à disposition de la Maison des Associations à une association védasienne : signature de convention
  • D354-2024 Location de la salle des Familles
  • D355-2024 Convention prestation de service avec le traiteur Languedoc Méchoui pour le repas du personnel
  • D356-2024 Festival Festin de Rue 2024 - Signature de la charte relative à l'organisation d'évènements et manifestations responsables sur le territoire de la Métropole Montpellier Méditerranée
  • D357-2024 M2024-04 Travaux d'aménagement et de cloisonnement de bâtiments communaux - Lot 05 Menuiseries Avenant N°1
  • D358-2024 Location de la salle des Familles
  • D359-2024 Location de la salle des Granges
  • D360-2024 Location de la salle des Familles
  • D361-2024 Mise à disposition de la Salle des Granges à une association védasienne : signature de convention
  • D362-2024 Mise à disposition de la Salle des Familles à une association védasienne
  • D363-2024 Mise à disposition de la Salle de la Cheminée à une association védasienne
  • D364-2024 Location de la salle des Familles
  • D365-2024 Convention prestation de service animation repas du personnel pour le 27/09/2024
  • D366-2024 Consultation pour traiteur cocktail soirée des mécènes - Attribution
  • D367-2024 Mise à disposition du complexe de rugby (rue des prés) à l'association Montpellier hérault rugby league : signature de convention
  • D368-2024 Tarifs de droit de place lors de la manifestation de la fête de la courge du 13 octobre
  • D369-2024 Convention prestation de service avec la société Oxigène animation fête de la courge
  • D370-2024 Location de la salle des Familles
  • D371-2024 Festival Festin de Rue 2024 - Signature de la convention d'utilisation des locaux du Collège Louis Germain de Saint-Jean-de-Védas
  • D372-2024 Souscription d’un emprunt pour le financement des investissements au titre du budget 2024
  • D373-2024 Location de la salle des Familles
  • D374-2024 M2021-10 Transports d'enfants et de jeunes sur les temps scolaires, périscolaires et extrascolaires - Avenant n° 1
  • D375-2024 Mise à disposition gratuite de la salle des Familles
  • D376-2024 Location de la salle des Familles
  • D377-2024 Location de la salle des Familles
  • D378-2024 Intervention artistique - Signature d'une convention
  • D379-2024 M2024-09 Acquisition et maintenance d'une application mobile communicante de relation citoyen - Attribution
  • D380-2024 Intervention artistique - Signature d'une convention
  • D381-2024 Location de la salle des Familles
  • D382-2024 Mise à disposition de la Salle des Familles à une association védasienne
  • D383-2024 Mise à disposition du minibus à l'association SJVBA du vendredi 27 au dimanche 29 septembre 2024
  • D384-2024 Mise à disposition du minibus à l'association SJVBA du vendredi 4 au dimanche 6 octobre 2024
  • D385-2024 Mise à disposition du minibus à l'association SJVBA du vendredi 8 au dimanche 10 novembre 2024

III – Délibérations

Vie municipale

  1. Détermination du nombre des adjoints au Maire – F. RIO
  2. Élection d’un nouvel adjoint au Maire suite à une démission – F. RIO
  3. Octroi de la protection fonctionnelle à un élu – F. RIO
  4. Règlement intérieur du Conseil Municipal : remplacement – E. MYSONA
  5. Création de commissions municipales – E. MYSONA
  6. Création d’une commission spéciale Règlement intérieur du service public de mise à dispositions des salles municipales à titre gratuit et onéreux – E. MYSONA
  7. Délégations de pouvoir du conseil municipal au maire

IV - Questions écrites/orales

Contact

Secrétariat des élus

4 rue de la Mairie
34430Saint-Jean-de-Védas
Horaires

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