Conseil municipal du mercredi 20 décembre
II - Compte rendu des décisions prises en application des articles L2122-22 et L2122-23 du C.G.C.T. (Code Général des Collectivités Territoriales)
D313-2023 Avenant concernant la modification d'une convention d'occupation privative du domaine public - site de référence FRA03400243
- D331-2023 Signature de convention mécénat entre le MHR et la Mairie de Saint -Jean-de-Védas
- D357-2023 Location de la salle des Familles
- D358-2023 Mise à disposition de la salle des Familles à une association Védasienne
- D359-2023 Conférence au Chai du Terral: Signature de convention
- D360-2023 Convention de mise à disposition à titre gracieux du Chai du Terral de Saint-Jean-de-Védas : Signature de conventions
- D361-2023 Location de la salle des Familles
- D362-2023 Convention de partenariat - médiathèque Jules Verne
- D363-2023 Retrait de la décision de préemption de la parcelle BT 155
- D364-2023 M2023-08 - Marché public pour la création d'un terrain de basket 3x3 - Attribution
- D365-2023 M2023-11 - Marché public pour le renouvellement de la solution fixe - Attribution
- D366-2023 Demande de subvention au bénéfice de l'école municipale de musique pour l'année 2024
- D367-2023 Contrat de cession action culturelle
- D368-2023 Location salle de la cheminée
- D369-2023 Atelier d'orientation scolaire du PIJ - Signature de convention
- D370-2023 Mise à disposition de la salle des Familles à une association Védasienne
- D371-2023 Convention de partenariat
- D372-2023 Contrat de cession
- D373-2023 Convention action culturelle
- D374-2023 Location salle de Conférences
- 0375-2023 Virement de crédits
- D376-2023 Mise à disposition de la salle des Granges à une association Védasienne
- D377-2023 Mise à disposition de la salle des Granges à une association Védasienne
- D378-2023 Mise à disposition de la salle de Conférences à une association Védasienne
- D379-2023 Mise à disposition de la salle des Familles à une association Védasienne
- D380-2023 Location de la salle des Familles
- D381-2023 Tarifs des services publics municipaux
- D382_2023 Location de la Salle de cheminée
- D383_2023 Intervention artistique - Signature d'une convention
- D384-2023 Acquisition de deux photocopieurs
- D386-2023 Intervention éducation à l'environnement et au développement durable lors du marché de Noël : Signature de conventions
- D387-2023 Contrat de cession
- D388-2023 Contrat de cession
- D389-2023 Convention prestation de service avec la Société Oxigene Animation
- D390-2023 Convention prestation de service avec la Société ASI Sécurité
- D391-2023 Convention prestation de service avec la Société A&Co Events
- D392-2023 Location de la salle des Familles
- D393-2023 Mise à disposition du minibus à l'asso Wildcats Flag Football
III - Délibérations
Vie municipale
1. Modification du lieu de réunion du Conseil Municipal – F. RIO
Administration - Affaires Générales
2. Ouvertures dominicales 2024 des commerces de détail - JP. PIOT
Administration - Personnel
3. Modification du tableau des effectifs -V.FABRY
Vie municipale
4. Règlement intérieur du Conseil Municipal: modification - F. RIO
Culture
5. Délégation Librilla du 30 janvier au 2 février 2024 - V. FABRY
Vie associative
6. Subvention de fonctionnement à une association de la commune - P. HIVIN
7. Subventions de projets aux associations de la commune - P. HIVIN
Solidarité
8. Versement d'une subvention à l'association AFM Téléthon - P. HIVIN