Conseil municipal du 15 novembre

I – Informations diverses

II - Compte rendu des décisions prises en application des articles L2122-22 et L2122-23 du C.G.C.T. (Code Général des Collectivités Territoriales)

III – Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 26 septembre 2023

IV – Délibérations

Administration – Finances

• Décision Modificative n°3 – JP. PIOT
• Adoption du rapport de la Commission d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 27 septembre 2023 – JP. PIOT
• Attributions de compensation 2023 définitives suite à la CLECT du 27 septembre 2023 – JP. PIOT

Administration – Affaires Générales

• Rapport du Président de l’assemblée spéciale de la SA3M – C. VAN LEYNSEELE

Administration – Personnel

• Modification du tableau des effectifs – V. FABRY
• Création de 3 emplois occasionnels d’agents recenseurs dans le cadre du recensement de la population 2024 – V. FABRY
• Conditions et modalités de prise en charge des frais de déplacement engagés par les agents titulaires ou non titulaires de la collectivité – V. FABRY
• Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle – V. FABRY
• Renouvellement d’agrément de service civique – V.FABRY
• Formation Climat et Transition - Convention de prestations de services entre Montpellier Méditerranée Métropole et la commune de Saint Jean de Vedas – V. FABRY

Vie municipale

• Règlement intérieur du Conseil Municipal :,modification – F. RIO
• Mandat spécial pour le déplacement de Monsieur le Maire à la Convention Nationale de la Démocratie Locale (CNDL) – JP. PIOT

Aménagement du territoire

• Convention avec l’Agence Locale de l’Energie et du Climat (ALEC) – C. VAN LEYNSEELE
• ZAC Roque Fraïsse : Compte-rendu annuel à la collectivité locale 2022 - C. VAN LEYNSEELE
• Avenant N°6 au contrat de concession avec la SERM pour la ZAC Roque Fraïsse - C. VAN LEYNSEELE

Enfance-Jeunesse

• Approbation de la convention territoriale globale (CTG) 2023-2027 avec la CAF de l’Hérault - V. PENA et L. TREPREAU
• Modification du règlement intérieur des Accueils de Loisirs Périscolaires en lien avec le dispositif « Joker » et le système de majoration pour les inscriptions « hors délai » – V. PENA
• Convention de financement dans le cadre du Fonds d’Innovation Pédagogique « Notre école faisons là ensemble » - V. PENA

Vie associative

• Subventions de projets aux associations de la Commune – P. HIVIN

V - Questions écrites/orales