Conseil municipal du mardi 26 septembre

• D197-2023 Convention d'occupation temporaire du domaine public pour le festival Festin de Rue 2023

• D198-2023 Renouvellement de l'adhésion à Occitanie en Scène
• D199-2023 Tarif
• D200-2023 Contrat de cession animation DJ - Fête de la Saint Jean
• D201-2023 Location de la salle de Conférences
• D202-2023 Octroi de la protection fonctionnelle à une agente et prise en charge des frais de justice
• D203-2023 Convention de prestation de service avec la société ASI SECURITE
• D204-2023 Convention d'occupation temporaire du domaine public pour le 14 juillet 2023 (jeux gonflables)
• D205-2023 Convention prestation de service avec la société ambulances Tomas
• D206-2023 Convention d'occupation temporaire du domaine public pour le 14 juillet 2023 (Glacier M. Vezzani)
• D207-2023 Mise à disposition de la salle des Granges à une association Védasienne
• D208-2023 Mise à disposition de la salle du Pradet aux associations Védasiennes - signature de conventions
• D209-2023 Mise à disposition de la salle Victor Hugo à une association Védasienne - signature de convention
• D210-2023 Mise à disposition de la remise Marcelin à une association Védasienne - signature de convention
• D211-2023 Mise à disposition de la salle Vendémiaire à une association Védasienne - signature de convention
• D212-2023 Octroi de la protection fonctionnelle à une agente et prise en charge des frais de justice
• D214-2023 Mise à disposition de la salle des Granges aux associations Védasiennes - Signature de conventions
• D215-2023 Mise à disposition du complexe Etienne Vidal aux associations Védasiennes - Signature de conventions
• D216-2023 Mise à disposition des arènes à une association Védasienne - Signature de convention
• D217-2023 Convention de mise à disposition gratuite de la salle des Permanences de la Mairie
• D218-2023 Mise à disposition de la salle polyvalente de l'école René Cassin à une association védasienne - Signature de convention
• D219-2023 Théâtre du Chai du Terral - convention de mise à disposition à titre onéreux - Association Je Danse
• D220-2023 Fichier nouveaux arrivants La poste
• D221-2023 Fichier nouveaux arrivants Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI)
• D222-2023 Tarification du séjour d'été du centre jeunesse du 31 juillet au 04 août 2023
• D223-2023 Festin de Rue - organisation des spectacles du festival du 09 et 10 septembre 2023 - Signature des contrats de cession des droits et des conventions de partenariat à titre gracieux
• D224-2023 Convention d'occupation temporaire du domaine public pour le festival Festin de Rue 2023
• D225-2023 Mise à disposition de la salle de la Cheminée à une association Védasienne
• D226-2023 Mise à disposition de la salle des Granges à une association védasienne
• D227-2023 Mise à disposition de la salle des Granges et la salle des Familles à une association Védasienne
• D228-2023 Mise à disposition de la salle des Familles à une association Védasienne
• D229-2023 Mise à disposition de la salle des Granges à une association Védasienne
• D230-2023 Mise à disposition de la salle des Granges à une association Védasienne
• D231-2023 Mise à disposition de la salle des Granges à une association Védasienne
• D232-2023 Mise à disposition du gymnase de la Combe aux associations védasiennes - Signatures de conventions
• D233-2023 Mise à disposition du complexe du gymnase J.B.M aux associations Védasiennes - Signature de conventions
• D234-2023 Mise à disposition de la Maison des Associations aux associations Védasiennes - signature de conventions
• D235-2023 Location de la salle des Familles
• D236-2023 Convention de prestation de service avec le traiteur du Pic
• D237-2023 Mise à disposition du complexe de rugby (rue des prés) à une association védasienne - Signature de convention
• D238-2023 Mise à disposition de la salle des familles à une association védasienne
• D239-2023 Location de la salle des Familles
• D240-2023 Location de la salle des Familles
• D241-2023 Tarifs de droit de place lors de la manifestation de la fête de la courge
• D242-2023 Location de la salle des Granges
• D243-2023 Convention de partenariat à titre gracieux
• D244-2023 Convention de partenariat à titre gracieux
• D245-2023 Location de la salle des Familles
• D246-2023 Convention valant autorisation d'occupation temporaire du domaine public
• D247-2023 Accueil de l'évènement - Cinéma sous les étoiles - dans le cadre du partenariat avec Montpellier Méditerranée Métropole
• D248-2023 Accueil de l'évènement Festival Radio France Occitanie Montpellier
• D249-2023 Renouvellement de l'adhésion au dispositif Collectif en Jeux
• D250-2023 M2023-04 Extension du systeme de vidéoprotection - attribution
• D251-2023 Mise à disposition gratuite de la salle des Granges
• D252-2023 Location de la salle des Familles
• D253-2023 Location de la salle des Granges
• D254-2023 M2022-15 - Création de trois courts de tennis couverts et rénovations de deux courts existants - études géotechniques (décision complémentaire)
• D255-2023 Location de la salle des Granges
• D256-2023 Location de la salle des Familles
• D257-2023 Location de la salle des Familles
• D258-2023 Location de la salle des Familles
• D259-2023 Location de la salle des Familles
• D260-2023 Mise à disposition gratuite de la salle des Granges
• D261-2023 Mise à disposition gratuite de la salle des Granges
• D262-2023 Convention d'occupation temporaire du domaine public pour le festival Festin de Rue 2023
• D263-2023 Gestion eco pastorale signature du contrat de prêt à usage
• D264-2023 Mise à disposition de la salle des Granges à une association Védasienne
• D265-2023 Mise à disposition de la salle des Granges à une association Védasienne
• D266-2023 Mise à disposition de la salle des Granges à une association Védasienne
• D267-2023 Mise à disposition de la salle des Granges à une association Védasienne
• D268-2023 Mise à disposition de la salle des Granges à une association Védasienne
• D269-2023 Convention de mise à disposition gratuite de la salle du Conseil municipal
• D270-2023 Animation et sensibilisation à l'éco-pasteuralisme - Signature de convention
• D271-2023 Mise à disposition de la salle des Granges à une association Védasienne - Signature de convention
• D272-2023 Intervention artistique - Signature d'une convention
• D273-2023 Location de la salle des Familles
• D274-2023 Location de la salle des Familles
• D275-2023 Location de la salle des Granges
• D276-2023 Convention d'accueil en résidence
• D277-2023 Convention d'accueil en résidence
• D278-2023 Convention d'accueil en résidence
• D279-2023 Mise à disposition temporaire du complexe Etienne Vidal à une association Védasienne : Signature de convention
• D280-2023 Location de la salle des Familles
• D281-2023 Location de la salle des Familles

Administration – Finances

1. Budget supplémentaire 2023 – JP. PIOT

2. Délégation de compétence du Conseil Municipal au maire – JP. PIOT

Administration – Affaires Générales

3. Mandat spécial pour le déplacement de Monsieur le Maire – JP. PIOT

4. Ré-internalisation des compétences déléguées à COGITIS – Dissolution du syndicat mixte COGITIS – F. RIO

Administration – Personnel

5. Modification du tableau des effectifs – V. FABRY

Aménagement du territoire

6. Adhésion à l'association « Organisme de Foncier Solidaire (OFS) de Montpellier Méditerranée Métropole » - Désignation - Approbation – L. BRUEL

7. Convention de Fonds de Concours entre la commune de Saint-Jean-de-Védas et Montpellier Méditerranée Métropole pour la requalification de la rue de Fon de L’Hospital – C. VAN LEYNSEELE

8. Commission intercommunale d’aménagement foncier : élection de deux propriétaires titulaires et d’un propriétaire suppléant – C. VAN LEYNSEELE

Développement durable

9. Motion d’adhésion à la Charte d’engagement départementale « Economisons l’eau, ma commune s’engage » - C. VAN LEYNSEELE

Enfance-Jeunesse

10. Modification de la carte scolaire - V. PENA

11. Forfait communal 2023 à l’école privée Saint Jean-Baptiste – V. PENA

Vie associative

12. Subventions de projets aux associations de la Commune – P. HIVIN

13. Subvention de fonctionnement à une association de la Commune – P. HIVIN

14. Remboursement à l’association « Demain c’est aujourd’hui » - P. HIVIN

Solidarité

15. Versement d’un don à l’association « Les Restaurants du Cœur » - F. RIO

16. Séisme au Maroc : versement d’un don – F. RIO

17. Inondations en Libye : versement d’un don – F. RIO

Vie municipale

18. Octroi de la protection fonctionnelle à un élu – F. RIO

19. Octroi de la protection fonctionnelle à un élu – F. RIO

20. Octroi de la protection fonctionnelle à un élu – F. RIO