Conseil municipal du jeudi 14 décembre

• D313-2023 Avenant concernant la modification d'une convention d'occupation privative du domaine public - site de référence FRA03400243
• D331-2023 Signature de convention mécénat entre le MHR et la Mairie de Saint -Jean-de-Védas
• D357-2023 Location de la salle des Familles
• D358-2023 Mise à disposition de la salle des Familles à une association Védasienne
• D359-2023 Conférence au Chai du Terral: Signature de convention
• D360-2023 Convention de mise à disposition à titre gracieux du Chai du Terral de Saint-Jean-de-Védas : Signature de conventions
• D361-2023 Location de la salle des Familles
• D362-2023 Convention de partenariat - médiathèque Jules Verne
• D363-2023 Retrait de la décision de préemption de la parcelle BT 155
• D364-2023 M2023-08 - Marché public pour la création d'un terrain de basket 3x3 - Attribution
• D365-2023 M2023-11 - Marché public pour le renouvellement de la solution fixe - Attribution
• D366-2023 Demande de subvention au bénéfice de l'école municipale de musique pour l'année 2024
• D367-2023 Contrat de cession action culturelle
• D368-2023 Location salle de la cheminée
• D369-2023 Atelier d'orientation scolaire du PIJ - Signature de convention
• D370-2023 Mise à disposition de la salle des Familles à une association Védasienne
• D371-2023 Convention de partenariat
• D372-2023 Contrat de cession
• D373-2023 Convention action culturelle
• D374-2023 Location salle de Conférences
• 0375-2023 Virement de crédits
• D376-2023 Mise à disposition de la salle des Granges à une association Védasienne
• D377-2023 Mise à disposition de la salle des Granges à une association Védasienne
• D378-2023 Mise à disposition de la salle de Conférences à une association Védasienne
• D379-2023 Mise à disposition de la salle des Familles à une association Védasienne
• D380-2023 Location de la salle des Familles
• D381-2023 Tarifs des services publics municipaux
• D382_2023 Location de la Salle de cheminée
• D383_2023 Intervention artistique - Signature d'une convention
• D384-2023 Acquisition de deux photocopieurs
• D386-2023 Intervention éducation à l'environnement et au développement durable lors du marché de Noël : Signature de conventions
• D387-2023 Contrat de cession
• D388-2023 Contrat de cession
• D389-2023 Convention prestation de service avec la Société Oxigene Animation
• D390-2023 Convention prestation de service avec la Société ASI Sécurité
• D391-2023 Convention prestation de service avec la Société A&Co Events
• D392-2023 Location de la salle des Familles
• D393-2023 Mise à disposition du minibus à l'asso Wilcats Flag Football

Administration - Affaires Générales 

1. Ouvertures dominicales 2024 des commerces de détail - JP. PIOT

Administration - Personnel

2. Modification du tableau des effectifs -V.FABRY

Vie municipale

3. Règlement intérieur du Conseil Municipal: modification - F. RIO

Culture

4. Délégation Librilla du 30 janvier au 2 février 2024 - V. FABRY

Vie associative

5. Subvention de fonctionnement à une association de la commune - P. HIVIN

6. Subventions de projets aux associations de la commune - P. HIVIN

Solidarité

7. Versement d'une subvention à l'association AFM Téléthon - P. HIVIN