Conseil municipal du jeudi 12 janvier

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Le Conseil Municipal se réunira le jeudi 12 janvier 2023 à partir de 18h30 à la salle des Granges.

II - Compte rendu des décisions prises en application des articles L2122-22 et L2122-23 du C.G.C.T. (Code Général des Collectivités Territoriales)

• D335-2022 : Mise à disposition gratuite de la salle des Granges

• D336-2022 : Location de la salle de Cheminée

• D337-2022 : Contrat de cession

• D338-2022 : Location de la salle de Cheminée

• D339-2022 : Mise à disposition gratuite de la salle de la Cheminée

• D340-2022 : Prêt d'une borne internet 4G à l'association SJVBA

• D342-2022 : Mise à disposition de la salle des Granges à une association védasienne

• D343-2022 : Mise à disposition de la salle de la Cheminée à une association védasienne

• D344-2022 : Mise à disposition de la salle des Granges et de la salle des Familles à une association védasienne

• D345-2022 : Mise à disposition de la salle de la Cheminée à une association védasienne

• D346-2022 : Mise à disposition de la salle des Granges à une association védasienne

• D347-2022 : Mise à disposition de la salle des Familles à une association védasienne

• D348-2022 : Mise à disposition de la salle des Granges à une association védasienne

• D349-2022: Mise à disposition de la salle des Granges à une association védasienne

• D350-2022 : Mise à disposition de la salle des Familles à une association védasienne

• D351-2022: Mise à disposition de la salle de la Cheminée à une association védasienne

• D352-2022: Mise à disposition de la salle des Familles à une association védasienne

• D353-2022: Mise à disposition de la salle des Granges à une association védasienne

• D354-2022 : Mise à disposition de la salle des Granges à une association védasienne

• D355-2022 : Mise à disposition de la salle de la Cheminée à une association védasienne

• D356-2022 : Mise à disposition de la salle des Granges à une association védasienne

• D357-2022 : Mise à disposition gratuite de la salle de la Cheminée

• D358-2022: Mise à disposition de la salle de la Cheminée à une association védasienne

• D359-2022 : Location de la salle des Granges

• D360-2022 : Mise à disposition gratuite de la salle des Granges

• D361-2022 : Contrat de cession

• D362-2022 : Contrat de cession

• D364-2022 : Convention d'action culturelle

• D365-2022 : Constitution partie civile et recours à un cabinet d'avocat

• D366-2022 : Signature de la convention de partenariat de mise à disposition d'un environnement numérique de travail (ENT-ECOLE) pour l'année 2022-2023

• D367-2022 : Contrat de prêts d'œuvres

• D368-2022 : Location de la salle de la Cheminée

• 0369-2022 : Location de la salle des Familles

• D370-2022 : Contrat d'accès au progiciel fiscalité OFEA et assistance téléphonique

• D371-2022 : Location de la salle de la Cheminée

• D372-2022 : Modification de la tarification de la Maison de la Petite Enfance, en lien avec les attentes de la Caisse Nationale des Allocations Familiales

• D373-2022: Marché M2022-17: Valorisation de la façade du gymnase La Combe de la ville de Saint-Jean-de-Védas - Avenant n°1

• D374-2022: Location de la salle des Granges

• D375-2022 : Location de la salle des Familles

• D377-2022: Location de la salle des Familles

• D378-2022 : Location de la salle des Conférences

• D379-2022 : Location de la salle de la Cheminée

III - Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 8 novembre 2022

IV - Délibérations

Administration - Finances

 

1. Rapport d'Orientations Budgétaires pour l'année 2023 (ROB) - annule et remplace la délibération n°2022-099 du 13 décembre 2022 - JP. PIOT

V - Questions écrites/orales

Contact

Secrétariat des élus

4 rue de la Mairie
34430Saint Jean de Védas
Horaires
MatinAprès-midi
Lundi08:30 - 12:0014:00 - 17:00
Mardi08:30 - 12:0014:00 - 17:00
Mercredi08:30 - 12:0014:00 - 17:00
Jeudi08:30 - 12:0014:00 - 17:00
Vendredi08:30 - 12:0014:00 - 17:00

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