Conseil municipal du mercredi 6 avril

Le Conseil Municipal se réunira le mercredi 6 avril 2022 à partir de 18h30 à la salle des Granges. Une retransmission en direct sera assurée sur la page Facebook de la Ville. Le conseil est ouvert au public.
II - Compte rendu des décisions prises en application des articles L2122-22 et L2122-23 du C.G.C.T. (Code Général des Collectivités Territoriales)
• D31-2022 : Location de la salle des familles
• D32-2022: Changement du système de sécurité incendie du site du Chai du Terrai
• D33-2022 : Convention de partenariat
• D34-2022 : Convention de partenariat
• D35-2022 : Location de la salle des Granges
• D36-2022 : Contrat d'assistance et conseil en assurance
• D37-2022 : Contrat de mission de contrôle technique pour l'opération de réhabilitation énergétique de l'école élémentaire Les Escholiers
• D38-2022 : Modification de la tarification de la Maison de la Petite Enfance, en lien avec les attentes de la Caisse Nationale des Allocations Familiales
• D39-2022 : Mise à disposition de la salle des Granges à une association védasienne
• D40-2022 : Mise à disposition de la salle de la Cheminée à une association védasienne
• D41-2022: Attribution de l'accord-cadre Edition et régie publicitaire du magazine de la ville, du plan de la ville et de la plaquette du Chai du Terrai
• D42-2022 : Location de la salle de la Cheminée
• D43-2022 : Location de la salle de la Cheminée
• D44-2022 : Location de la salle de la Cheminée
• 045-2022 : Contrat de cession
• D46-2022 : Contrat de cession
• D47-2022 : Contrat de cession
• D48-2022 : Demande de subvention pour le fonctionnement de l'Ecole de musique
• D49-2022 : Renouvellement de l'adhésion au dispositif« Collectif en jeux »
• D50-2022 : Avenant 2 -Contrat pour l'entretien et la maintenance des portes automatiques piétonnes et portails automatiques
• D53-2022 : Location de la salle des Granges
• D54-2022 : Location de la salle des Granges
• D55-2022: Location de la salle des Familles
• D56-2022 : Location de la salle des Granges
• D58-2022 : Mise à disposition de la salle de la Cheminée à une association védasienne
• D59-2022 : Mise à disposition de la salle des Granges à une association védasienne
• D60-2022 : Contrat de cession
•D062-2022 : Contrat d'engagement
• D64-2022 : Préemption de la parcelle AL 90
• D65-2022 : Location de la salle des Familles
• D66-2022: Location de la salle des Familles
• D68-2022: Location de la salle des Granges
• D69-2022: Location de la salle des Familles
• D71-2022 : Contrat de location de bouteilles de gaz
• D72-2022 : Attribution du marché aménagement de 6 cours d'école, désimperméabilisation et végétalisation -Lot 2 Plantation et arrosage automatique
• D73-2022 : Mise à disposition de la salle de la Cheminée à une association védasienne
• D74-2022: Mise à disposition de la salle des Granges à une association védasienne
• D75-2022 : Mise à disposition de la salle des Familles à une association védasienne
• D76-2022 : Mise à disposition de la salle des Granges à une association védasienne
• D77-2022: Mise à disposition de la salle de la Cheminée à une association védasienne
• D79-2022 : Convention d'action culturelle
• D80-2022 : Location de la salle de la Cheminée
• D81-2022: Convention occupation Cour du Domaine du Terrai
• D82-2022 : Contrat de cession
Ill- Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 24 février 2022
IV - Délibérations
1. Déclaration solennelle -F.RIO
2. Aide urgence Ukraine: versement d'un don -F. RIO
Administration - Finances
3. Dissolution de la Caisse des écoles -JP. PIOT
4. Modification de !'Autorisation de programme/ crédit de paiement pour le fonds de concours voirie -JP. PIOT
5. Subvention aide à l'acquisition d'un vélo : Modification du Règlement-JP. PIOT
Administration - Affaires générales
6. Convention de gestion de services numériques communs avec Montpellier Méditerranée Métropole -F. RIO
7. Création et composition de la Commission d'Appel d'Offres spécifique pour le concours de maîtrise d'œuvre relatif à la construction du pôle enfance et jeunesse - L. TREPREAU
Administration - Personnel
8. Tableau des effectifs: Modification -V. FABRY
9. Participation à l'appel d'offres concernant le renouvellement du contrat d'assurance des risques statutaires du CDG34 -V. FABRY
Vie de la Municipalité
10. Election d'un nouvel adjoint au Maire suite à une démission -F. RIO
11. Fixation des indemnités de fonction des titulaires de mandats locaux : modification - >F. RIO
Vie associative
12. Subvention de fonctionnement 2022 aux associations de la Commune -P. HIVIN
13. Subvention de projets 2022 aux associations de la Commune -P. HIVIN
Documents à télécharger
V - Questions écrites/orales
Contact
Secrétariat des élus
34430Saint-Jean-de-Védas