Conseil municipal du mercredi 6 avril

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Le Conseil Municipal se réunira le mercredi 6 avril 2022 à partir de 18h30 à la salle des Granges.  Une retransmission en direct sera assurée sur la page Facebook de la Ville. Le conseil est ouvert au public.

II - Compte rendu des décisions prises en application des articles L2122-22 et L2122-23 du C.G.C.T. (Code Général des Collectivités Territoriales)

• D31-2022 : Location de la salle des familles

• D32-2022: Changement du système de sécurité incendie du site du Chai du Terrai

• D33-2022 : Convention de partenariat

• D34-2022 : Convention de partenariat

• D35-2022 : Location de la salle des Granges

• D36-2022 : Contrat d'assistance et conseil en assurance

• D37-2022 : Contrat de mission de contrôle technique pour l'opération de réhabilitation énergétique de l'école élémentaire Les Escholiers

• D38-2022 : Modification de la tarification de la Maison de la Petite Enfance, en lien avec les attentes de la Caisse Nationale des Allocations Familiales

• D39-2022 : Mise à disposition de la salle des Granges à une association védasienne

• D40-2022 : Mise à disposition de la salle de la Cheminée à une association védasienne

• D41-2022: Attribution de l'accord-cadre Edition et régie publicitaire du magazine de la ville, du plan de la ville et de la plaquette du Chai du Terrai

• D42-2022 : Location de la salle de la Cheminée

• D43-2022 : Location de la salle de la Cheminée

• D44-2022 : Location de la salle de la Cheminée

• 045-2022 : Contrat de cession

• D46-2022 : Contrat de cession

• D47-2022 : Contrat de cession

• D48-2022 : Demande de subvention pour le fonctionnement de l'Ecole de musique

• D49-2022 : Renouvellement de l'adhésion au dispositif« Collectif en jeux »

• D50-2022 : Avenant 2 -Contrat pour l'entretien et la maintenance des portes automatiques piétonnes et portails automatiques

• D53-2022 : Location de la salle des Granges

• D54-2022 : Location de la salle des Granges

• D55-2022: Location de la salle des Familles

• D56-2022 : Location de la salle des Granges

• D58-2022 : Mise à disposition de la salle de la Cheminée à une association védasienne

• D59-2022 : Mise à disposition de la salle des Granges à une association védasienne

• D60-2022 : Contrat de cession

•D062-2022 : Contrat d'engagement

• D64-2022 : Préemption de la parcelle AL 90

• D65-2022 : Location de la salle des Familles

• D66-2022: Location de la salle des Familles

• D68-2022: Location de la salle des Granges

• D69-2022: Location de la salle des Familles

• D71-2022 : Contrat de location de bouteilles de gaz

• D72-2022 : Attribution du marché aménagement de 6 cours d'école, désimperméabilisation et végétalisation -Lot 2 Plantation et arrosage automatique

• D73-2022 : Mise à disposition de la salle de la Cheminée à une association védasienne

• D74-2022: Mise à disposition de la salle des Granges à une association védasienne

• D75-2022 : Mise à disposition de la salle des Familles à une association védasienne

• D76-2022 : Mise à disposition de la salle des Granges à une association védasienne

• D77-2022: Mise à disposition de la salle de la Cheminée à une association védasienne

• D79-2022 : Convention d'action culturelle

• D80-2022 : Location de la salle de la Cheminée

• D81-2022: Convention occupation Cour du Domaine du Terrai

• D82-2022 : Contrat de cession

IV - Délibérations

1. Déclaration solennelle -F.RIO

2. Aide urgence Ukraine: versement d'un don -F. RIO

Administration - Finances 

3. Dissolution de la Caisse des écoles -JP. PIOT

4. Modification de !'Autorisation de programme/ crédit de paiement pour le fonds de concours voirie -JP. PIOT

5. Subvention aide à l'acquisition d'un vélo : Modification du Règlement-JP. PIOT

Administration - Affaires générales

6. Convention de gestion de services numériques communs avec Montpellier Méditerranée Métropole -F. RIO

7. Création et composition de la Commission d'Appel d'Offres spécifique pour le concours de maîtrise d'œuvre relatif à la construction du pôle enfance et jeunesse - L. TREPREAU

Administration - Personnel 

8. Tableau des effectifs: Modification -V. FABRY

9. Participation à l'appel d'offres concernant le renouvellement du contrat d'assurance des risques statutaires du CDG34 -V. FABRY

Vie de la Municipalité 

10. Election d'un nouvel adjoint au Maire suite à une démission -F. RIO

11. Fixation des indemnités de fonction des titulaires de mandats locaux : modification - >F. RIO

Vie associative 

12. Subvention de fonctionnement 2022 aux associations de la Commune -P. HIVIN

13. Subvention de projets 2022 aux associations de la Commune -P. HIVIN

V - Questions écrites/orales

Contact

Secrétariat des élus

4 rue de la Mairie
34430Saint Jean de Védas
Horaires
MatinAprès-midi
Lundi08:30 - 12:0014:00 - 17:00
Mardi08:30 - 12:0014:00 - 17:00
Mercredi08:30 - 12:0014:00 - 17:00
Jeudi08:30 - 12:0014:00 - 17:00
Vendredi08:30 - 12:0014:00 - 17:00

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