Conseil municipal du mardi 13 décembre

-

Le Conseil Municipal se réunira le mardi 13 décembre 2022 à partir de 18h30 à la salle des Granges.  Une retransmission en direct sera assurée sur la page Facebook de la Ville. Le conseil est ouvert au public.

II - Compte rendu des décisions prises en application des articles L2122-22 et L2122-23 du C.G.C.T. (Code Général des Collectivités Territoriales)

• D314-2022 : Location de la salle des conférences

• D315-2022: Marché M2022-03 - Attribution du marché de maitrise d'œuvre pour la construction neuve du Pôle Enfance et Jeunesse de la ville de Saint-Jean-de-Védas

• D316-2022 : Location de la salle des Familles

• D317-2022: Location de la salle des Granges et de la salle des Familles

• D318-2022 : Mise à disposition de la salle de la Cheminée à une association védasienne

• D319-2022 : Attribution du marché d'assurance dommages ouvrage pour la réhabilitation de l'école Les Escholiers

• D320-2022: Mise à disposition de la salle de la Cheminée à une association védasienne

• D321-2022 : Mise à disposition de la salle de la Cheminée à une association védasienne

• D322-2022: Avenant n°1 au marché d'assistance à maitrise d'ouvrage en matière d'ingénierie financière pour la réalisation de projets d'investissement de la ville de Saint-­Jean-de-Védas - M2022-07

• D323-2022 : Renouvellement de l'adhésion au SILO+ pour le théâtre du Chai du Terrai

• D324-2022 : Convention de partenariat

• D326-2022 : Location de la salle des Familles

• D327-2022 : Location de la salle des Familles

• D328-2022 : Contrat de cession

• D329-2022 : Contrat de cession

• D330-2022 : Convention d'action culturelle

• D331-2022 : Convention d'action culturelle

• D332-2022: Avenant n°2 - M2021-14 Rénovation énergétique de l'école élémentaire des Escholiers via ENERGIESPRONG

• D333-2022 : Utilisation du chapitre des dépenses imprévues

• D334-2022 : Convention d'accueil en résidence - ASCL - TELETHON 2022

III - Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 8 novembre 2022

Documents à télécharger

pv-cm-08-11-2022-approuve.pdf

IV - Délibérations

Administration - Finances

1. Rapportd'Orientations Budgétaires pour l'année 2023 - JP. PIOT

2. Autorisation d'engagement'des dépenses d'investissement préalable.ment àu vote du budget 2023 - JP. PIOT

3. Rendu compte de l'utilisation des crédits 'de« Dépenses imprévues» - JP. PIOT

4. Nomenclature M57 - Adoption préalable du règlement budgétaire et financier (RBF) - JP. PIOT

Administration - Affaires générales 

5. Ouverture dominicales 2023 des commerces de détail - JP. PIOT

Administration - Personnel

6. Modification du tableau des effectifs - V. FABRY

7. · Instauration de l'allocation aux parents d'enfants handicapés ou infirmes de moins de 20 ans - V. FABRY

8. Adhésion au contrat d'assurance des risques statutaires et à la mission de suivi et d'assistance au contrat du CDG34 - V. FABRY

Vie associative 

9. Subventions de projets 2022 aux associations de la Commune - P. HIVIN

10. Règlement d'utilisation des Gymnases Jean-Baptiste Mirallès et La Combe - P. HIVIN

Enfance-Jeunesse

11. Modification de la carte scolaire - V. PENA

V - Questions écrites/orales

Contact

Secrétariat des élus

4 rue de la Mairie
34430Saint Jean de Védas
Horaires
MatinAprès-midi
Lundi08:30 - 12:0014:00 - 17:00
Mardi08:30 - 12:0014:00 - 17:00
Mercredi08:30 - 12:0014:00 - 17:00
Jeudi08:30 - 12:0014:00 - 17:00
Vendredi08:30 - 12:0014:00 - 17:00

Contactez-nous

root

Newsletter

ABONNEZ-VOUS !
Données personnelles

Ce site utilise des cookies. 

Les cookies sont des micro-fichiers contenant un identifiant et créés automatiquement dans la mémoire de votre navigateur lorsque vous utilisez notre site. Nous faisons cela pour améliorer notre site en comprenant mieux vos attentes et vos pratiques de navigation dans nos menus. Aucune information personnelle n'est stockée dans ce cookie. Si vous n'acceptez pas les cookies, nous vous invitons à quitter notre site car ils sont nécessaires à son bon fonctionnement.
Cookies utilisées sur saintjeandevedas.fr

- Cookies "identifiants de session"
- Cookies de mesure d'audience.