Conseil municipal du mardi 28 juin

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Le Conseil Municipal se réunira le mardi 28 juin 2022 à partir de 18h30 à la salle des Granges.  Une retransmission en direct sera assurée sur la page Facebook de la Ville. Le conseil est ouvert au public.

II - Compte rendu des décisions prises en application des articles L2122-22 et L2122-23 du C.G.C.T. (Code Général des Collectivités Territoriales)

• D125-2022 : Contrat de cession

• D126-2022 : Avenant 1 -Contrat de prolongation de la maintenance des caméras de vidéoprotection

• D127-2022: Convention d'accueil d'exposition

• D128-2022: Contrat d'assistance à la passation du marché d'assurance Dommages-­Ouvrages pour l'opération de réhabilitation énergétique de l'école élémentaire Les Escholiers

• D130-2022: Alinéation de gré à gré d'un bien mobilier

• D131-2022: Contrat d'engagement

• D133-2022: Contrat de mission de contrôleur de sécurité et de protection de la santé pour l'opération de réhabilitation énergétique de l'école élémentaire Les Escholiers

• D134-2022 : Attribution du marché de mise à disposition gratuite de véhicules publicitaires Lots 1 et 2

• D135-2022 : Location de la salle des familles

• D136-2022 : Location de la salle des familles

• D137-2022 : Location de la salle des familles

• D138-2022: Mise à disposition de la salle des granges à une association védasienne

• D139-2022 : Location de la salle des familles

• D140-2022: Fonctionnement Galerie Francis PORRAS Chai du Terrai

• D141-2022: Fonctionnement Galerie Francis PORRAS Chai du Terrai

• D142-2022: Fonctionnement Galerie Francis PORRAS Chai du Terrai

• D143-2022 : Location de la salle des Granges, familles et conférences

• D144-2022 : Contrat de cession

• D145-2022 : Recours à l'avance remboursable via le dispositif intracting auprès de la banque des territoires

• D153-2022 : Festin de rue - organisation du spectacle des Echappées du 17 juin

• D154-2022 : Festin de rue - organisation des spectacles du festival du 9 au 11 septembre 2022

• D155-2022 : Convention de mise à disposition à titre onéreux du théâtre du Chai du Terrai

• D156-2022 : Mise à disposition de la salle des Granges à une association védasienne

• D157-2022: Location de la salle des Granges

• D158-2022 : Location de la salle des Familles

• D159-2022 : Avenant 1 - M2021-14 Rénovation énergétique de l'école élémentaire des Escholiers via ENERGIESPRONG

• D161-2022: Convention de mise à disposition à titre gracieux du théâtre du Chai du Terrai

• D162-2022: Avenant 1 - Passage MARCOWEB de la box internalisé à une mise à disposition en mode SAAS

• D164-2022 : Location de la salle des Familles

• D165-2022 : Signature d'une convention de partenariat

• D166-2022 : Convention d'action culturelle

• D167-2022: Contrat de cession

• D168-2022 : Location de la salle des Familles

• D169-2022: Location de la salle des Familles

• D170-2022: Attribution de marché aménagement de 6 cours d'école, desimperméabilisation

• D171-2022: Renouvellement de l'adhésion au dispositif« Collectif en jeux»

• D172-2022 : Recours à un cabinet d'avocats

Ill- Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 12 mai 2022

Documents à télécharger

pv-cm-12-05-2022.pdf

IV - Délibérations

Administration - Finances

1. Budget supplémentaire 2022 - JP. PIOT


Administration - Personnel

2. Modification du tableau des effectifs - V. FABRY


Administration - Affaires générales

3. Approbation de la constitution d'une société de coordination entre l'OPH ACM HABITAT, la SERM et la SPL SA3M - F.RIO


Environnement

4. Soutien de la candidature de Montpellier Méditerranée Métropole à l'appel à projets « Atlas de la Biodiversité Métropolitaine» - M. PASSERAT DE LA CHAPELLE


Vie associative

5. Subvention de fonctionnement 2022 à l'association « Saint Jean Cœur de Ville » - P.HIVIN

Contact

Secrétariat des élus

4 rue de la Mairie
34430Saint Jean de Védas
Horaires
MatinAprès-midi
Lundi08:30 - 12:0014:00 - 17:00
Mardi08:30 - 12:0014:00 - 17:00
Mercredi08:30 - 12:0014:00 - 17:00
Jeudi08:30 - 12:0014:00 - 17:00
Vendredi08:30 - 12:0014:00 - 17:00

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