Conseil municipal du mardi 28 juin
Le Conseil Municipal se réunira le mardi 28 juin 2022 à partir de 18h30 à la salle des Granges. Une retransmission en direct sera assurée sur la page Facebook de la Ville. Le conseil est ouvert au public.
II - Compte rendu des décisions prises en application des articles L2122-22 et L2122-23 du C.G.C.T. (Code Général des Collectivités Territoriales)
• D125-2022 : Contrat de cession
• D126-2022 : Avenant 1 -Contrat de prolongation de la maintenance des caméras de vidéoprotection
• D127-2022: Convention d'accueil d'exposition
• D128-2022: Contrat d'assistance à la passation du marché d'assurance Dommages-Ouvrages pour l'opération de réhabilitation énergétique de l'école élémentaire Les Escholiers
• D130-2022: Alinéation de gré à gré d'un bien mobilier
• D131-2022: Contrat d'engagement
• D133-2022: Contrat de mission de contrôleur de sécurité et de protection de la santé pour l'opération de réhabilitation énergétique de l'école élémentaire Les Escholiers
• D134-2022 : Attribution du marché de mise à disposition gratuite de véhicules publicitaires Lots 1 et 2
• D135-2022 : Location de la salle des familles
• D136-2022 : Location de la salle des familles
• D137-2022 : Location de la salle des familles
• D138-2022: Mise à disposition de la salle des granges à une association védasienne
• D139-2022 : Location de la salle des familles
• D140-2022: Fonctionnement Galerie Francis PORRAS Chai du Terrai
• D141-2022: Fonctionnement Galerie Francis PORRAS Chai du Terrai
• D142-2022: Fonctionnement Galerie Francis PORRAS Chai du Terrai
• D143-2022 : Location de la salle des Granges, familles et conférences
• D144-2022 : Contrat de cession
• D145-2022 : Recours à l'avance remboursable via le dispositif intracting auprès de la banque des territoires
• D153-2022 : Festin de rue - organisation du spectacle des Echappées du 17 juin
• D154-2022 : Festin de rue - organisation des spectacles du festival du 9 au 11 septembre 2022
• D155-2022 : Convention de mise à disposition à titre onéreux du théâtre du Chai du Terrai
• D156-2022 : Mise à disposition de la salle des Granges à une association védasienne
• D157-2022: Location de la salle des Granges
• D158-2022 : Location de la salle des Familles
• D159-2022 : Avenant 1 - M2021-14 Rénovation énergétique de l'école élémentaire des Escholiers via ENERGIESPRONG
• D161-2022: Convention de mise à disposition à titre gracieux du théâtre du Chai du Terrai
• D162-2022: Avenant 1 - Passage MARCOWEB de la box internalisé à une mise à disposition en mode SAAS
• D164-2022 : Location de la salle des Familles
• D165-2022 : Signature d'une convention de partenariat
• D166-2022 : Convention d'action culturelle
• D167-2022: Contrat de cession
• D168-2022 : Location de la salle des Familles
• D169-2022: Location de la salle des Familles
• D170-2022: Attribution de marché aménagement de 6 cours d'école, desimperméabilisation
• D171-2022: Renouvellement de l'adhésion au dispositif« Collectif en jeux»
• D172-2022 : Recours à un cabinet d'avocats
Ill- Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 12 mai 2022
IV - Délibérations
Administration - Finances
1. Budget supplémentaire 2022 - JP. PIOT
Administration - Personnel
2. Modification du tableau des effectifs - V. FABRY
Administration - Affaires générales
3. Approbation de la constitution d'une société de coordination entre l'OPH ACM HABITAT, la SERM et la SPL SA3M - F.RIO
Environnement
4. Soutien de la candidature de Montpellier Méditerranée Métropole à l'appel à projets « Atlas de la Biodiversité Métropolitaine» - M. PASSERAT DE LA CHAPELLE
Vie associative
5. Subvention de fonctionnement 2022 à l'association « Saint Jean Cœur de Ville » - P.HIVIN