Conseil municipal du jeudi 12 mai

• D83-2022 : Location de la salle des familles

• D84-2022: Location de la salle des familles

• D85-2022 : Convention de partenariat

• D86-2022 : Convention de partenariat

• D87-2022 : Contrat de maintenance du logiciel S2LOW

• D89-2022 : Constitution partie civile et recours à un cabinet d'avocats

• D90-2022: Location de la salle des familles 

• D92-2022 : Souscription d'un emprunt pour les besoins d'un financement d'opérations d'investissement sur l'exercice 2022

• D94-2022 : Contrat de droit d'utilisation et de mise en œuvre de l'interface Chorus Pro

• D95-2022: Convention de mise à disposition à titre onéreux du Théâtre du Chai du Terral

• D96-2022 : Mise à disposition de la salle de la Cheminée à une association védasienne

• D97-2022 : Location de la salle des Granges

• D98-2022 : Location de la salle des familles

• 099-2022 : Logiciel de gestion de Courrier (GEC) Session de formation supplémentaire

• D100-2022: Convention de mise à disposition à titre onéreux du Théâtre du Chai du Terral

• D101-2022 : Contrat de cession

• D102-2022 : Convention de mise à disposition à titre onéreux du Théâtre du Chai du Terral

• D103-2022 : Mise à disposition de la salle de la Cheminée à une association védasienne

• D104-2022: Convention de mise à disposition à titre onéreux du Théâtre du Chai du Terral

• D105-2022: Convention de mise à disposition gracieuse du Théâtre du Chai du Terral

• D107-2022 : Location de la salle des Granges

• D108-2022: Location de la salle des Conférences

• D109-2022 : Location de la salle des familles

• D110-2022 : Location de la salle des familles

• D111-2022 : Contrat de cession

• D112-2022 : Convention de mise à disposition à titre onéreux du Théâtre du Chai du Terral

• D113-2022 : Contrat d'engagement

• D114-2022 : Contrat de cession

• D115-2022 : Contrat de cession

• D116-2022 : Adhésion au programme de travail 2022 avec le syndicat Mixte Cogitis

• D117-2022: Location de la salle des Familles

• D120-2022 : Rénovation énergétique de l'école élémentaire des Escholiers

• D121-2022 : Réalisation de 3 courts de tennis couverts

• D122-2022 : Organisation de la fête de la nature

• D123-2022 : Contrat de cession

• D124-2022 : Contrat de cession

• D125-2022 : Contrat de cession

Administration - Finances

1. Compte de gestion 2021 -JP. PIOT

2. Compte administratif 2021 -JP. PIOT

3. Affectation des résultats 2021 -JP. PIOT

4. Décision budgétaire modificative N°1 -JP. PIOT

5. Taxe locale sur la publicité extérieure : Tarifs -JP. PIOT

Administration - Personnel

6. Création du comité Social Territorial de la mairie -V.FABRY

7. Modification du tableau des effectifs -V.FABRY

8. Modification de la charte du télétravail -V.FABRY

Culture

9. Ecole municipale d'arts plastiques : approbation du règlement - G.DE ROBERT DE LAFREGEYRE 

10. Ecole municipale de musique : approbation du règlement - G.DE ROBERT DE LAFREGEYRE

11. Galerie Francis Porras : approbation du règlement - G.DE ROBERT DE LAFREGEYRE

Vie associative

12. Subvention de projet 2022 à l'association "comité des fêtes" - P. HIVIN 

Administration - Affaires générales

13. "L'heure civique" : convention de collaboration - F.RIO