Conseil municipal du jeudi 12 mai
Le Conseil Municipal se réunira le jeudi 12 mai 2022 à partir de 18h30 à la salle des Granges. Une retransmission en direct sera assurée sur la page Facebook de la Ville. Le conseil est ouvert au public.
II - Compte rendu des décisions prises en application des articles L2122-22 et L2122-23 du C.G.C.T. (Code Général des Collectivités Territoriales)
• D83-2022 : Location de la salle des familles
• D84-2022: Location de la salle des familles
• D85-2022 : Convention de partenariat
• D86-2022 : Convention de partenariat
• D87-2022 : Contrat de maintenance du logiciel S2LOW
• D89-2022 : Constitution partie civile et recours à un cabinet d'avocats
• D90-2022: Location de la salle des familles
• D92-2022 : Souscription d'un emprunt pour les besoins d'un financement d'opérations d'investissement sur l'exercice 2022
• D94-2022 : Contrat de droit d'utilisation et de mise en œuvre de l'interface Chorus Pro
• D95-2022: Convention de mise à disposition à titre onéreux du Théâtre du Chai du Terral
• D96-2022 : Mise à disposition de la salle de la Cheminée à une association védasienne
• D97-2022 : Location de la salle des Granges
• D98-2022 : Location de la salle des familles
• 099-2022 : Logiciel de gestion de Courrier (GEC) Session de formation supplémentaire
• D100-2022: Convention de mise à disposition à titre onéreux du Théâtre du Chai du Terral
• D101-2022 : Contrat de cession
• D102-2022 : Convention de mise à disposition à titre onéreux du Théâtre du Chai du Terral
• D103-2022 : Mise à disposition de la salle de la Cheminée à une association védasienne
• D104-2022: Convention de mise à disposition à titre onéreux du Théâtre du Chai du Terral
• D105-2022: Convention de mise à disposition gracieuse du Théâtre du Chai du Terral
• D107-2022 : Location de la salle des Granges
• D108-2022: Location de la salle des Conférences
• D109-2022 : Location de la salle des familles
• D110-2022 : Location de la salle des familles
• D111-2022 : Contrat de cession
• D112-2022 : Convention de mise à disposition à titre onéreux du Théâtre du Chai du Terral
• D113-2022 : Contrat d'engagement
• D114-2022 : Contrat de cession
• D115-2022 : Contrat de cession
• D116-2022 : Adhésion au programme de travail 2022 avec le syndicat Mixte Cogitis
• D117-2022: Location de la salle des Familles
• D120-2022 : Rénovation énergétique de l'école élémentaire des Escholiers
• D121-2022 : Réalisation de 3 courts de tennis couverts
• D122-2022 : Organisation de la fête de la nature
• D123-2022 : Contrat de cession
• D124-2022 : Contrat de cession
• D125-2022 : Contrat de cession
Ill- Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal des 27 mai 2021, 29 juin 2021 et 6 avril 2022
IV - Délibérations
Administration - Finances
1. Compte de gestion 2021 -JP. PIOT
2. Compte administratif 2021 -JP. PIOT
3. Affectation des résultats 2021 -JP. PIOT
4. Décision budgétaire modificative N°1 -JP. PIOT
5. Taxe locale sur la publicité extérieure : Tarifs -JP. PIOT
Administration - Personnel
6. Création du comité Social Territorial de la mairie -V.FABRY
7. Modification du tableau des effectifs -V.FABRY
8. Modification de la charte du télétravail -V.FABRY
Culture
9. Ecole municipale d'arts plastiques : approbation du règlement - G.DE ROBERT DE LAFREGEYRE
10. Ecole municipale de musique : approbation du règlement - G.DE ROBERT DE LAFREGEYRE
11. Galerie Francis Porras : approbation du règlement - G.DE ROBERT DE LAFREGEYRE
Vie associative
12. Subvention de projet 2022 à l'association "comité des fêtes" - P. HIVIN
Administration - Affaires générales
13. "L'heure civique" : convention de collaboration - F.RIO