Conseil municipal du mardi 8 novembre

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Le Conseil Municipal se réunira le mardi 8 novembre 2022 à partir de 18h30 à la salle des Granges.  Une retransmission en direct sera assurée sur la page Facebook de la Ville. Le conseil est ouvert au public.

II - Compte rendu des décisions prises en application des articles L2122-22 et L2122-23 du C.G.C.T. (Code Général des Collectivités Territoriales)

• D248-2022 : Tarifs de droit de place lors de la manifestation de la fête de la Courge

• D249-2022: Marché M2022-17 Valorisation de la façade du gymnase La Combe de la ville de Saint-Jean-de-Védas

• D250-2022 : Contrat de cession

• D251-2022: Accueil d'exposition temporaire : signature d'une convention

• D252-2022 : Intervention artistique : signature d'une convention

• D253-2022 : Mise à disposition de la salle des Granges à une association Védasienne

• D254-2022 : Mise à disposition de la salle des Familles à une association Védasienne

• D255-2022 : Mise à disposition de la salle de la Cheminée à une association Védasienne

• D256-2022 : Prise en charge des frais de justice dans le cadre de la protection fonctionnelle

• D258-2022 : Convention de partenariat - scène de musique actuelles Victoire 2

• D259-2022: Location de la salle de la Cheminée

• D260-2022: Location de la salle de la Cheminée

• D261-2022: Location de la salle de la Cheminée

• D262-2022 : Contrat de cession

• D263-2022: Avenant n°1 Réaménagement des bassins du parc du Terrai C2022-03

• D264-2022: Mise à disposition de la salle de la Cheminée à une association Védasienne

• D265-2022 : Animation et sensibilisation à l'éco-pastoralisme : signature de convention

• D267-2022: Annule et remplace la D145-2022 : recours à l'avance remboursable via le dispositif intracting auprès de la banque des territoires (Caisse des dépôts)

• D268-2022 : Organisation spectacle de Noël du Relais Petite Enfance : signature de convention

• D269-2022 : Intervention éducation à l'environnement et au développement durable lors de la fête de la courge : signature de convention

• D270-2022: Fixation du tarif des vacations funéraires

• D271-2022: Mise à disposition de la salle de la Cheminée à une association Védasienne

• D272-2022 : Envoi de lettre verte en nombre : signature d'un contrat avec La Poste

• D273-2022 : Location de la salle des Familles

• D277-2022 : Convention de mise à disposition gratuite de la salle des permanences de la Mairie

• D279-2022 : Location de la salle des Familles

• D280-2022 : Intervention éducation à l'environnement et au développement durable : signature de convention

• D281-2022 : Location de la salle des Familles

• D282-2022 : Demande de subvention auprès de la directio.n de la culture et du patrimoine Occitanie / Pyrénées-Méditerranée via le dispositif d'aide à la saison

• D283-2022 : Location de la salle des Familles

• D284-2022 : Location de la salle des Familles

• D285-2022 : Location de la salle des Familles

• D286-2022 : Mise à disposition de la salle des Arts à une association Védasienne

• D288-2022 : Contrat de prestation sur le service jeunesse de la ville : signature de convention

• D289-2022 : Contrat de prestation pou( le recrutement d'un. responsable du · services Finances/Marchés Publics/ Assurance

• D290-2022 : Mise à disposition de la salle de la Cheminée à une association Védasienne

• D291-2022 : Location de la salle des Granges

• D292-2022 : Mise à disposition de la salle des Granges à une association Védasienne

• D293-2022 : Location de la salle des Familles

• D294-2022 : Mise à disposition de la salle du Pradet à une association Védasienne

• D295-2022 : Tarifs de droit de place lors de la .mànifestation de la fête de la Courge

• D296-2022 : Location de la salle des Familles

• D297-2022 : Location de la salle des Familles

• D298-2022 : Mise à disposition de la salle des Granges à une association Védasienne

• D300-2022 : Organisation ateliers de musique: signature de conventions

• D302-2022 : Signature d'une convention de formation pour un élu du Conseil Municipal

• D304-2022: Convention de partenariat

• D306-2022 : Location de la salle de la Cheminée

• D307-2022: Contrat de cession

• D308-2022 : Location de la salle de la Cheminée

• D310-2022 : Location de la salle de la Cheminée

• D311-2022 : Mise à disposition de la salle des Granges à une association Védasienne

• D313-2022 : Demande d'aide départementale au bénéfice de l'école municipale de musique pour l'année 2022

Ill- Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 27 septembre 2022

IV - Délibérations

Enfance-Jeunesse

1. Dénomination de l'école élémentaire Les Escholiers « Ecole Georges RASCOL » -F. RIO

2. Règlement de fonctionnement de la Maison de la Petite Enfance: modifications -L. TREPREAU

Administration - Finances

3. Décisi.on modificative n°3 -JP. PIOT

4. Adoption du rapport de la Commission d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) -JP. PIOT

5. Attributions de compensation 2022 définitives suite à la CLECT du 14 septembre 2022-JP. PIOT

Aménagement du territoire

6.Cession de la parcelle BW n°261 d'une contenance de 494 m' et de la parcelle BW n°275 d'une contenance! de 440 m' à Montpellier Méditerranée Métropole -C. VAN LEYNSEELE

Vie associative 

7. Subvention de projet 2022 à l'association du personnel -P. HIVIN

8. Subvention de fonctionnement 2022 à l'association« Ecole de Karaté» -P. HIVIN

Administration -Affaires générales

9. Plan de sobriété énergétique -F. RIO

10. Fin des Commissions extra municipales -F. RIO

11. Frais de représentation du Maire -JP. PIOT

V - Vœu de soutien aux femmes iraniennes - E. MYSONA

VI - Questions écrites/orales

Contact

Secrétariat des élus

4 rue de la Mairie
34430Saint Jean de Védas
Horaires
MatinAprès-midi
Lundi08:30 - 12:0014:00 - 17:00
Mardi08:30 - 12:0014:00 - 17:00
Mercredi08:30 - 12:0014:00 - 17:00
Jeudi08:30 - 12:0014:00 - 17:00
Vendredi08:30 - 12:0014:00 - 17:00

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