Conseil municipal du mardi 14 décembre
Le Conseil Municipal se réunira le mardi 14 décembre 2021 à partir de 18h à la salle des Granges. Une retransmission en direct sera assurée sur la page Facebook de la Ville. Le conseil est ouvert au public.
II - Compte rendu des décisions prises en application des articles L2122-22 et L2122-23 du C.G.C.T. (Code Général des Collectivités Territoriales)
• D166-2021 : Location de la salle des familles
• D167-2021 : Contrat pour les illuminations de Noël pour la ville
• D168-2021 : Demande d'aide départementale au bénéfice de l'Ecole Municipale de Musique pour l'année 2022
• D169-2021 : Convention de partenariat
• D170-2021 : Location de la salle de la cheminée
• D171-2021 : Location de la salle des familles
• 0172-2021 : Signature convention pour aide financière de la Métropole la Compagnie CIA
• D173-2021 : Location de la salle des Granges
• D174-2021 : Convention d'action culturelle
• D175-2021 : Contrat de cession
• D176-2021 : Location de la salle des familles
• D177-2021 : Contrat parcours de cabane dans les arbres C2021-23
• D178-2021 : Location de la salle des familles
• D179-2021 : Non reconduction du contrat d'entretien et de nettoyage des vitres
• D180-2021 : Mise à disposition d'un garage comme lieu de stockage à une association védasienne
• D181-2021 : Mise à disposition d'un local comme lieu de stockage à une association védasienne
• D182-2021 : Mise à disposition de la salle de la cheminée à une association védasienne
• D183-2021 : Mise à disposition de la salle des Granges à une association védasienne
• D184-2021 : Convention de partenariat
• D185-2021 : Convention d'action culturelle
• D187-2021 : Convention d'accueil en résidence
• D188-2021 : Convention d'accueil en résidence
• D189-2021 : Location de la salle des familles à une association védasienne
• D190-2021 : Location de la salle des familles
- D191-2021 : Location de la salle des Granges
• D192-2021 : Préemption des parcelles AL95 et AH56
• D194-2021 : Location de la salle des Granges
• D195-2021 : Contrat de cession
• D196-2021 : Convention de partenariat
• D197-2021 : Location de la salle Cheminée
• D198-2021 : Location de la salle Cheminée
Ill - Adoption des procès-verbaux des Conseils Municipaux du 23 septembre 2021 et du 9 novembre 2021
IV - Délibérations
Vie de la municipalité
1. Maintien ou non des fonctions d'adjoint au maire après retrait de l'ensemble de ses délégations - F. RIO
2. Détermination du nombre des adjoints au maire et fixation de l'ordre des adjoints - F. RIO
3. Election du nouveau premier adjoint au Maire - F. RIO
4. Détermination du nombre des adjoints au maire et fixation de l'ordre des adjoints - F.RIO
5. Election du nouveau neuvième adjoint au Maire - F. RIO
Administration - Personnel
6. Attribution d'une prestation sociale de départ en retraite au personnel communal - V. FABRY
7. Dérogation à la durée légale du travail et au contingent d'heures supplémentaires - V. FABRY
8. Autorisation de recruter 27 agents recenseurs vacataires dans le cadre du recensement de la population 2022 - V.FABRY
Administration - Finances
9. Décision budgétaire modificative n°03 - JP. PIOT
10. Rapport d'Orientations Budgétaires pour l'année 2022 (ROB) - JP. PIOT
11. Autorisation d'engagement des dépenses d'investissement préalablement au vote du budget 2022 - JP. PIOT
12. Soutien à un sportif de haut niveau - P. HIVIN
Administration - Affaires générales
13. Ouvertures dominicales 2022 des commerces de détail - JP. PIOT
14. Renouvellement de la convention de fourrière automobile - R. PLAUTIN
Aménagement du Territoire
15. Prise en considération d'un projet d'aménagement et instauration d'un périmètre d'étude sur les terrains affectés à ce projet - secteur cœur de ville - C. VAN LEYNSEELE
Enfance - Jeunesse
16. Règlement intérieur de la maison de la petite enfance - L. TREPREAU