Conseil municipal du mardi 14 décembre

-

Le Conseil Municipal se réunira le mardi 14 décembre 2021 à partir de 18h à la salle des Granges.  Une retransmission en direct sera assurée sur la page Facebook de la Ville. Le conseil est ouvert au public.

II - Compte rendu des décisions prises en application des articles L2122-22 et L2122-23 du C.G.C.T. (Code Général des Collectivités Territoriales)

• D166-2021 : Location de la salle des familles

• D167-2021 : Contrat pour les illuminations de Noël pour la ville

• D168-2021 : Demande d'aide départementale au bénéfice de l'Ecole Municipale de Musique pour l'année 2022

• D169-2021 : Convention de partenariat

• D170-2021 : Location de la salle de la cheminée

• D171-2021 : Location de la salle des familles

• 0172-2021 : Signature convention pour aide financière de la Métropole la Compagnie CIA

• D173-2021 : Location de la salle des Granges

• D174-2021 : Convention d'action culturelle

• D175-2021 : Contrat de cession

• D176-2021 : Location de la salle des familles

• D177-2021 : Contrat parcours de cabane dans les arbres C2021-23

• D178-2021 : Location de la salle des familles

• D179-2021 : Non reconduction du contrat d'entretien et de nettoyage des vitres

• D180-2021 : Mise à disposition d'un garage comme lieu de stockage à une association védasienne

• D181-2021 : Mise à disposition d'un local comme lieu de stockage à une association védasienne

• D182-2021 : Mise à disposition de la salle de la cheminée à une association védasienne

• D183-2021 : Mise à disposition de la salle des Granges à une association védasienne

• D184-2021 : Convention de partenariat

• D185-2021 : Convention d'action culturelle

• D187-2021 : Convention d'accueil en résidence

• D188-2021 : Convention d'accueil en résidence

• D189-2021 : Location de la salle des familles à une association védasienne

• D190-2021 : Location de la salle des familles

- D191-2021 : Location de la salle des Granges

• D192-2021 : Préemption des parcelles AL95 et AH56

• D194-2021 : Location de la salle des Granges

• D195-2021 : Contrat de cession

• D196-2021 : Convention de partenariat

• D197-2021 : Location de la salle Cheminée

• D198-2021 : Location de la salle Cheminée

Ill - Adoption des procès-verbaux des Conseils Municipaux du 23 septembre 2021 et du 9 novembre 2021

IV - Délibérations

Vie de la municipalité

1. Maintien ou non des fonctions d'adjoint au maire après retrait de l'ensemble de ses délégations - F. RIO

2. Détermination du nombre des adjoints au maire et fixation de l'ordre des adjoints - F. RIO

3. Election du nouveau premier adjoint au Maire - F. RIO

4. Détermination du nombre des adjoints au maire et fixation de l'ordre des adjoints - F.RIO

5. Election du nouveau neuvième adjoint au Maire - F. RIO

Administration - Personnel

6. Attribution d'une prestation sociale de départ en retraite au personnel communal - V. FABRY

7. Dérogation à la durée légale du travail et au contingent d'heures supplémentaires - V. FABRY

8. Autorisation de recruter 27 agents recenseurs vacataires dans le cadre du recensement de la population 2022 - V.FABRY

Administration - Finances

9. Décision budgétaire modificative n°03 - JP. PIOT

10. Rapport d'Orientations Budgétaires pour l'année 2022 (ROB) - JP. PIOT

11. Autorisation d'engagement des dépenses d'investissement préalablement au vote du budget 2022 - JP. PIOT

12. Soutien à un sportif de haut niveau - P. HIVIN

Administration - Affaires générales

13. Ouvertures dominicales 2022 des commerces de détail - JP. PIOT

14. Renouvellement de la convention de fourrière automobile - R. PLAUTIN

Aménagement du Territoire 

15. Prise en considération d'un projet d'aménagement et instauration d'un périmètre d'étude sur les terrains affectés à ce projet - secteur cœur de ville - C. VAN LEYNSEELE

Enfance - Jeunesse 

16. Règlement intérieur de la maison de la petite enfance - L. TREPREAU

V - Questions écrites/orales

Contact

Secrétariat des élus

4 rue de la Mairie
34430Saint Jean de Védas
Horaires
MatinAprès-midi
Lundi08:30 - 12:0014:00 - 17:00
Mardi08:30 - 12:0014:00 - 17:00
Mercredi08:30 - 12:0014:00 - 17:00
Jeudi08:30 - 12:0014:00 - 17:00
Vendredi08:30 - 12:0014:00 - 17:00

Contactez-nous

root

Newsletter

ABONNEZ-VOUS !
Données personnelles

Ce site utilise des cookies. 

Les cookies sont des micro-fichiers contenant un identifiant et créés automatiquement dans la mémoire de votre navigateur lorsque vous utilisez notre site. Nous faisons cela pour améliorer notre site en comprenant mieux vos attentes et vos pratiques de navigation dans nos menus. Aucune information personnelle n'est stockée dans ce cookie. Si vous n'acceptez pas les cookies, nous vous invitons à quitter notre site car ils sont nécessaires à son bon fonctionnement.
Cookies utilisées sur saintjeandevedas.fr

- Cookies "identifiants de session"
- Cookies de mesure d'audience.