Conseil municipal du mardi 9 novembre

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Le Conseil Municipal se réunira le mardi 9 novembre 2021 à partir de 18h30 à la salle des Granges.  Une retransmission en direct sera assurée sur la page Facebook de la Ville. Le conseil est ouvert au public.

II - Compte rendu des décisions prises en application des articles L2122-22 et L2122-23 du C.G.C.T. (Code Général des Collectivités Territoriales)

• 099-2021 : Mise à disposition de la salle de la cheminée à une association védasienne

• D100-2021 : Mise à disposition de la salle des granges à une association védasienne

• D101-2021 : Mise à disposition de la salle des granges, de la salle des familles et de la salle de conférence à une association védasienne

• D102-2021 : Mise à disposition de la salle des familles à une association védasienne

• D103-2021 : Mise à disposition de la salle de la cheminée à une association védasienne

• D107-2021 : Contrats de prestation sur les accueils de loisirs périscolaires de la ville

• D108-2021 : Contrat de mise en œuvre et utilisation de la plateforme clicrdv

• 0109-2021 : Convention d'occupation temporaire du domaine public

• D110-2021 : Mise à disposition de la salle de la cheminée à une association védasienne

• D111-2021 : Mise à disposition de la salle des familles à une association védasienne

• D112-2021 : Mise à disposition de la salle des granges à une association védasienne

• D114-2021 : Location de la salle des granges

• D115-2021 : Mise à disposition de la salle des familles à une association védasienne

• 0116-2021 : Mise à disposition de la salle de la cheminée à une association védasienne

• D117-2021 : Mise à disposition de la salle des granges à une association védasienne

• D118-2021 : Mise à disposition de la salle des granges à une association védasienne

• D119-2021 : Mise à disposition de la salle des familles à une association védasienne

• D120-2021 : Mise à disposition de la salle des granges à une association védasienne

• 0121-2021 : Mise à disposition de la salle des familles à une association védasienne

• D123-2021 : Mise à disposition de la salle des granges à une association védasienne

• D124-2021 : Mise à disposition de la salle des granges à une association védasienne

• D125-2021 : Mise à disposition de la salle des granges à une association védasienne

• D126-2021 : Mise à disposition de la salle des granges à une association védasienne

• D128-2021 : Mise à disposition de la salle des granges à une association védasienne

• D129-2021 : Mise à disposition de la salle de la cheminée à une association védasienne

• D130-2021 : Mise à disposition de la salle des granges à une association védasienne

• D131-2021 : Mise à disposition de la salle des granges à une association védasienne

• D133-2021 : Convention diagnostic des ressources territoriales de la collectivité

• D134-2021 : Convention de formation pour les commissaires de la CCID

• D135-2021 : Attribution du marché d'assurance statutaire pour les agents de la Mairie

- M2021-11

• D136-2021 : Location de la salle de la cheminée

• D137-2021 : Location de la salle de la cheminée

• D138-2021 : Contrat de cession

• D139-2021 : Contrat de cession

• D140-2021 : Location de la salle des familles

• D141-2021 : Location de la salle des granges

• D142-2021 : Mise à disposition de la salle du pradet à une association védasienne

• D143-2021 : Location de la salle des familles

• D144-2021 : Convention d'accueil d'exposition

• D145-2021 : Mise à disposition de la salle de la cheminée à une association védasienne

• D146-2021 : Location de la salle des granges à une association montpelliéraine

• D147-2021 : Contrat de cession

• D148-2021 : Mise à disposition de la salle de la cheminée à une association védasienne

• D149-2021 : Mise à disposition de la salle des granges à une association védasienne

• D150-2021 : Demande de subventions pour l'aménagement des cours d'écoles

• D151-2021 : Mise à disposition de la salle des granges à une association védasienne

• D152-2021 : Contrat de cession

• D153-2021 : Contrat de cession

• D154-2021 : Contrat de cession

• D155-2021 : Contrat de cession

• D156-2021 : Contrat de cession

• D158-2021 : Mise à disposition de la salle des granges à une association védasienne

• D159-2021 : Mise à disposition de la salle de la cheminée à une association védasienne

• D160-2021 : Location de la salle des granges

• D162-2021 : Mise à disposition de la salle des granges à une association védasienne

• D163-2021 : Mise à disposition de la salle de la cheminée à une association védasienne

• D164-2021 : Mise à disposition de la salle des granges à une association védasienne

• D165-2021 : Mise à disposition de la salle de la cheminée à une association védasienne

III - Délibérations

Administration - Finances 

1. Décision budgétaire modificative n°02 - JP. PIOT

2. Adoption du rapport de la Commission d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)

3. Attributions de compensation 2021 définitives suite à la CLECT du 5 octobre 2021 -JP. PIOT

4. Mandat spécial pour le déplacement de Monsieur le Maire -JP. PIOT

Administration - Affaires générales

5.Adhésion à l'association« COOPERE 34 » -M. PASSERAT DE LA CHAPELLE

Vie de la municipalité

6. Désignation des représentants au conseil d'administration du CCAS - F. RIO

7. Désignation d'un membre à la commission Sport et Vie Associative (suite à démission) - S. PIACENTINI-MOREAU

8. Désignation d'un membre à la commission Culture (suite à démission) - S. PIACENTINI-MOREAU

9. Désignation d'un membre à la commission Aménagement du territoire (suite à démission) - S. PIACENTINI-MOREAU

Enfance - Jeunesse

10. Règlement intérieur de l'accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) « Les Garrigues » - L. TREPREAU

Vie associative

11. Restitution de la subvention par l'association« Comité des fêtes» -P. HIVIN

12. Restitution de la subvention 2021 par l'association « Secret Place TAF » -P.HIVIN

13. Subventions de projet 2021 aux associations de la Commune -P. HIVIN


IV - Questions écrites/orales

Contact

Secrétariat des élus

4 rue de la Mairie
34430Saint Jean de Védas
Horaires
MatinAprès-midi
Lundi08:30 - 12:0014:00 - 17:00
Mardi08:30 - 12:0014:00 - 17:00
Mercredi08:30 - 12:0014:00 - 17:00
Jeudi08:30 - 12:0014:00 - 17:00
Vendredi08:30 - 12:0014:00 - 17:00

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