Conseil municipal du mardi 9 novembre
Le Conseil Municipal se réunira le mardi 9 novembre 2021 à partir de 18h30 à la salle des Granges. Une retransmission en direct sera assurée sur la page Facebook de la Ville. Le conseil est ouvert au public.
II - Compte rendu des décisions prises en application des articles L2122-22 et L2122-23 du C.G.C.T. (Code Général des Collectivités Territoriales)
• 099-2021 : Mise à disposition de la salle de la cheminée à une association védasienne
• D100-2021 : Mise à disposition de la salle des granges à une association védasienne
• D101-2021 : Mise à disposition de la salle des granges, de la salle des familles et de la salle de conférence à une association védasienne
• D102-2021 : Mise à disposition de la salle des familles à une association védasienne
• D103-2021 : Mise à disposition de la salle de la cheminée à une association védasienne
• D107-2021 : Contrats de prestation sur les accueils de loisirs périscolaires de la ville
• D108-2021 : Contrat de mise en œuvre et utilisation de la plateforme clicrdv
• 0109-2021 : Convention d'occupation temporaire du domaine public
• D110-2021 : Mise à disposition de la salle de la cheminée à une association védasienne
• D111-2021 : Mise à disposition de la salle des familles à une association védasienne
• D112-2021 : Mise à disposition de la salle des granges à une association védasienne
• D114-2021 : Location de la salle des granges
• D115-2021 : Mise à disposition de la salle des familles à une association védasienne
• 0116-2021 : Mise à disposition de la salle de la cheminée à une association védasienne
• D117-2021 : Mise à disposition de la salle des granges à une association védasienne
• D118-2021 : Mise à disposition de la salle des granges à une association védasienne
• D119-2021 : Mise à disposition de la salle des familles à une association védasienne
• D120-2021 : Mise à disposition de la salle des granges à une association védasienne
• 0121-2021 : Mise à disposition de la salle des familles à une association védasienne
• D123-2021 : Mise à disposition de la salle des granges à une association védasienne
• D124-2021 : Mise à disposition de la salle des granges à une association védasienne
• D125-2021 : Mise à disposition de la salle des granges à une association védasienne
• D126-2021 : Mise à disposition de la salle des granges à une association védasienne
• D128-2021 : Mise à disposition de la salle des granges à une association védasienne
• D129-2021 : Mise à disposition de la salle de la cheminée à une association védasienne
• D130-2021 : Mise à disposition de la salle des granges à une association védasienne
• D131-2021 : Mise à disposition de la salle des granges à une association védasienne
• D133-2021 : Convention diagnostic des ressources territoriales de la collectivité
• D134-2021 : Convention de formation pour les commissaires de la CCID
• D135-2021 : Attribution du marché d'assurance statutaire pour les agents de la Mairie
- M2021-11
• D136-2021 : Location de la salle de la cheminée
• D137-2021 : Location de la salle de la cheminée
• D138-2021 : Contrat de cession
• D139-2021 : Contrat de cession
• D140-2021 : Location de la salle des familles
• D141-2021 : Location de la salle des granges
• D142-2021 : Mise à disposition de la salle du pradet à une association védasienne
• D143-2021 : Location de la salle des familles
• D144-2021 : Convention d'accueil d'exposition
• D145-2021 : Mise à disposition de la salle de la cheminée à une association védasienne
• D146-2021 : Location de la salle des granges à une association montpelliéraine
• D147-2021 : Contrat de cession
• D148-2021 : Mise à disposition de la salle de la cheminée à une association védasienne
• D149-2021 : Mise à disposition de la salle des granges à une association védasienne
• D150-2021 : Demande de subventions pour l'aménagement des cours d'écoles
• D151-2021 : Mise à disposition de la salle des granges à une association védasienne
• D152-2021 : Contrat de cession
• D153-2021 : Contrat de cession
• D154-2021 : Contrat de cession
• D155-2021 : Contrat de cession
• D156-2021 : Contrat de cession
• D158-2021 : Mise à disposition de la salle des granges à une association védasienne
• D159-2021 : Mise à disposition de la salle de la cheminée à une association védasienne
• D160-2021 : Location de la salle des granges
• D162-2021 : Mise à disposition de la salle des granges à une association védasienne
• D163-2021 : Mise à disposition de la salle de la cheminée à une association védasienne
• D164-2021 : Mise à disposition de la salle des granges à une association védasienne
• D165-2021 : Mise à disposition de la salle de la cheminée à une association védasienne
III - Délibérations
Administration - Finances
1. Décision budgétaire modificative n°02 - JP. PIOT
2. Adoption du rapport de la Commission d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
3. Attributions de compensation 2021 définitives suite à la CLECT du 5 octobre 2021 -JP. PIOT
4. Mandat spécial pour le déplacement de Monsieur le Maire -JP. PIOT
Administration - Affaires générales
5.Adhésion à l'association« COOPERE 34 » -M. PASSERAT DE LA CHAPELLE
Vie de la municipalité
6. Désignation des représentants au conseil d'administration du CCAS - F. RIO
7. Désignation d'un membre à la commission Sport et Vie Associative (suite à démission) - S. PIACENTINI-MOREAU
8. Désignation d'un membre à la commission Culture (suite à démission) - S. PIACENTINI-MOREAU
9. Désignation d'un membre à la commission Aménagement du territoire (suite à démission) - S. PIACENTINI-MOREAU
Enfance - Jeunesse
10. Règlement intérieur de l'accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) « Les Garrigues » - L. TREPREAU
Vie associative
11. Restitution de la subvention par l'association« Comité des fêtes» -P. HIVIN
12. Restitution de la subvention 2021 par l'association « Secret Place TAF » -P.HIVIN
13. Subventions de projet 2021 aux associations de la Commune -P. HIVIN